marché relatif à la fourniture et au marquage d'objets promotionnels

Conseil général des Yvelines

dans le cadre de sa politique de communication et du développement de sa notoriété, le Conseil général des Yvelines commande et diffuse des cadeaux et objets promotionnels ainsi que des coupes et trophées destinés à promouvoir son image et à accompagner ses opérations à vocation interne ou externe

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général des Yvelines

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-25	Avis de marché
2014-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Quantité ou étendue:

montant maximum de chaque lot par période d'exécution:lot no1 - gadgeterie courante: 120 000 EUR HTLot no2 - textile et bagagerie: 180 000 EUR HTLot no3 - coupes et trophées: 20 000 EUR (HT).

Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Yvelines
Adresse postale: 2 place André Mignot
Code postal: 78012
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://www.yvelines.fr 🌏
Téléphone: +33 139077878 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-25 📅
Date limite de soumission: 2014-06-10 📅
Date de publication: 2014-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 084-145781
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.yvelines.fr Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Gadgeterie courante
Numéro du lot: 2
Brève description: Textile et bagagerie
Numéro du lot: 3
Brève description: Coupes et trophées
Quantité ou étendue:

montant maximum de chaque lot par période d'exécution:

lot no1 - gadgeterie courante: 120 000 EUR HT

Lot no2 - textile et bagagerie: 180 000 EUR HT

Lot no3 - coupes et trophées: 20 000 EUR (HT).

Description des options:

le présent marché comporte des options au sens du droit communautaire:

- marchés complémentaires

- prestations similaires

- reconductions

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-228-229-230

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: financement sur les fonds propres du Département

Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (70)
2. Prix % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22780646000019
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.yvelines.fr 🌏
Nom: Conseil général des Yvelines: direction de la communication
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 place André Mignot
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-228-229-230
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.achats.yvelines.fr

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205422 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges: Préfecture d'Île-de-France
Adresse Internet: http://www.ile-de-france.gouv.fr 🌏
Fax: +33 145554702 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1 - recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du code de justice administrative) ;

2 - recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R421-1 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-2 Cja) ;

3 - recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'État, no 291545, 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation ;

4 - un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2014/S 084-145781 (2014-04-25)

Avis d'attribution de marché (2014-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-05 📅
Date de publication: 2014-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 238-418824
Se réfère à l'avis: 2014/S 84-145781
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.achats.yvelines.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 84 B, annonce n° 425 du 30.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-04 📅
Nom: Imprimea
Adresse postale: parc activité Buchelay 3000, 8 avenue de la Durance
Commune postale: Buchelay
Code postal: 78200

2️⃣

3️⃣
Nom: Le lot 3: coupes et trophées a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8
Source: OJS 2014/S 238-418824 (2014-12-05)

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