Marché relatif à la fourniture de répertoires, registres, carnets nécessaires au suivi des activités aériennes de la défense et pochettes plastiques associées au profit du détachement air de Romorantin (dép. 41)

SCA/PFAF SO

Acquisition de fournitures de répertoires, registres, carnets nécessaires au suivi des activités aériennes de la défense et pochettes plastiques associées au profit du détachement air (DA 273) de Romorantin (dép.41).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-24 Avis de marché
2014-07-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sachets d'emballage
Quantité ou étendue:
Lot nº 1 : montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.Lot nº 2 : montant maximum annuel: 65 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sachets d'emballage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca/pfaf so
Adresse postale: caserne Xaintrailles, CS 81158, caserne Nansouty, 223 rue de Bègles, CS 21152
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=170377&orgAcronyme=g7h 🌏
Fax: +33 557852510 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-24 📅
Date limite de soumission: 2014-06-10 📅
Date de publication: 2014-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 083-144103
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de fournitures de répertoires, registres, carnets nécessaires au suivi des activités aériennes de la défense et pochettes plastiques associées au profit du détachement air (DA 273) de Romorantin (dép.41).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de registres, carnets et répertoires
Brève description:
Acquisition de fourniture de registres, répertoires et carnets pour le DA 273 de Romorantin
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel : 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pochettes plastiques
Brève description:
Acquisition de fournitures de pochettes plastiques au profit du DA 273 de Romorantin.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 65 000 EUR HT.
Lot nº 1 : montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Lot nº 2 : montant maximum annuel: 65 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: PFAFSO-130460-S6-MFD
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Esrt 2c.106 Base aérienne 106- avenue de l'Argone-CS 70037, 33693 Mérignac Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants). Le cadre F1 du formulaire Dc1 mentionne notamment la déclaration sur l'honneur attestant que le candidat satisfait à ses obligations en matière d'impôts et cotisations sociales et Dc2 (déclaration du candidat).
Afficher plus
Situation économique et financière: Voir ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir ci-dessus.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement et aucune garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres du ministère de la Défense selon les articles 86 à 111 du CMP. Paiement par virement. Délai global maximum de paiement de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme n'est exigée.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: Marché à bon de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Dubois Marie-France
Nom: Sca / pfaf so
Adresse postale: 223 rue de Bègles – CS 21152
Code postal: 33068
Point de contact: Bureau achats publics – SPPM6
Mme Marie-France Dubois
Téléphone: +33 557852578 📞
Courrier électronique: bap_cppm6.pfaf-bordeaux@terre-net.defense.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=170377&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=170377&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAFSO-130460-S6-MFD

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 083-144103 (2014-04-24)
Avis d'attribution de marché (2014-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 380 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sca / pfaf so
Adresse postale: Caserne Xaintrailles, CS 81158 Caserne Nansouty – 223 rue de Bègles – CS 21152

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-266057
Se réfère à l'avis: 2014/S 83-144103
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 130460-S6

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère prix (90)
2. Critère développement durable (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-24 📅
Nom: Facimprim
Adresse postale: 15 rue des Écluses Saint-Martin
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Courrier électronique: commercial@facimprim.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-23 📅
Nom: SA Cabaplast
Adresse postale: ZI – 10 rue des Tilleuls
Commune postale: Illiers-Combray
Code postal: 28120
Courrier électronique: patrick.verite@cabaplast.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2014/S 148-266057 (2014-07-31)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Facimprim SA Cabaplast
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Bagages, sellerie, sacs et sachets Sacs et sachets Sacs d'emballage Sachets d'emballage Imprimés et produits connexes Registres, livres comptables, classeurs,...