Marché négocié: fourniture de Produits Surgelés pour le groupement de commandes des CHU et grands CH

CHU d'Angers

Marché négocié: fourniture de Produits Surgelés pour le groupement de commandes des CHU et grands CH- il est soumis aux dispositions des articles 35i1, 66 et 67 du code des marchés publics. La consultation est composée de 8 lots. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation avec un minimum et maximum en quantités, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-10 Avis de marché
2015-03-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:
Les quantités minimales et maximales pour le lot sur la durée totale du marché sont indiquées au paragraphe informations sur les lots.l'estimation des quantités demandées par les adhérents figurant dans l'annexe 3 au CCTP a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour 24 mois. Le montant minimum du marché correspond à 80 % du montant en quantités "Demandées" pour 24 mois. Le montant maximum du marché ne pourra pas être supérieur à 2 fois le montant en quantités "Demandées" pour 24 mois.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-10 📅
Date limite de soumission: 2015-01-12 📅
Date de publication: 2014-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 241-423560
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31 mars 2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire sont décrites dans le paragraphe "Conditions de participation" (se reporter également au règlement de consultation). L'Unité monétaire: euros. Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Le dépôt des échantillons est obligatoire .Les échantillons sont définis pour chaque lot dans le cahier des clauses techniques particulières (phase offre). Les renseignements: CHU Angers-4 rue Larrey- 49933 Angers Cedex 9: -Administratifs: - M. Pailhé, directeur des achats - filière alimentation GCS des CHU et grands ch uni.ha, chef du pôle ressources Matérielles,- M. Renou- -direction des services économiques et des achats tél:+33 241355620,fax: +33 241355504- mail: parenou@chu-angers.fr Techniques:acheteur uniha, M. Jean Marc David, Tél. +33 241356216, Portable: +33 683336663, Mail: jean-marc.david@uniha.org; - M. Madiot, ingénieur restauration, unité de production culinaire, rue des Capucins, Tél: +33 241354695 ou +33 241355060- mail: pimadiot@chu-angers.fr - Renseignements relatifs au Portail d'approvisionnement Dématérialisé (Pad): M. Gasquet, direction des services économiques et des achats. Tél. : +33 241353545, Mail: gegasquet@chu-angers.fr Le pouvoir adjudicateur agit au nom d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il s'agit d'un groupement de commandes composé de 45 CHU et grands CH: CHU Angers, Hôpital local Saint Nicolas Angers, CHU Amiens, Ch Avignon, CH de Cote Basque Bayonne, CH Belfort, CHU Besançon, CHU Bordeaux, CHU Brest, CH Briey, CHU Caen, CHU Clermont Ferrand, CH Dieppe, CHU Dijon, CH Drome Nord, CH Intercommunal d'elboeuf Louviers, CH Hénin Beaumont, CH Départemental La Roche sur Yon, CH Le Havre, CH Le Mans, CH Lens, CH Libourne, CHRU Lille, Hospices Civiles Lyon, CHR Metz, CHU Montpellier, CHU Nancy, CHU Nantes, CHU Nice, CHU Nîmes, CHR Orléans, CH Perpignan, CHU Poitiers, CH Pontoise, CHU Reims, CH Roubaix, CHU Rouen, CHU St Etienne, CH Saint Quentin, CHU Strasbourg, CH Intercommunal Toulon, CHU Toulouse, CHRU Tours, CH Valenciennes, chu pointe a Pitre-Date limite de candidatures: 12.1.2015 à 12:00 Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché négocié: fourniture de Produits Surgelés pour le groupement de commandes des CHU et grands CH- il est soumis aux dispositions des articles 35i1, 66 et 67 du code des marchés publics. La consultation est composée de 8 lots. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation avec un minimum et maximum en quantités, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot 3 :Filets de poissons portionnés et entiers préfrits/cuits, fruits de mer et saurisserie.
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 510 914 kg- quantité maximum: 1 277 286 kg.
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6: Poêlées et légumes cuisinés.
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 727 621 kg et 157 992 unités Quantité maximum: 1 819 052 kg et 394980 unités.
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 10: Pommes de terre préfrites ou cuites et prédorées (liaison froide).
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 971 006 kg- quantité maximum: 2 427 514 kg.
Numéro du lot: 13
Brève description: Lot 13: Pizza - tartes - quiches.
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 320 449 kg et 671 950 unités - quantité maximum: 801 122 kg et 1 679 876 unités.
Numéro du lot: 14
Brève description: Lot 14: Préparations pour buffets et cocktail.
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 9 936 kg et 306 978 unités- quantité maximum: 24 840 kg et 767 446 unités.
Numéro du lot: 15
Brève description: Préparations élaborées à base viandes - viandes/légumes.
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 697 175 kg et 734 843 unités- quantité maximum: 1 742 938 kg et 1 837 108 unités.
Numéro du lot: 16
Brève description: Préparations élaborées à base poissons - poissons/légumes et autres.
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 405 148 kg et 2 597 990 unités- quantité maximum: 1 012 870 kg et 6 494 976 unités.
Numéro du lot: 19
Brève description: Pâtisseries Individuelles - crèmes glacées et sorbets.
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 14 823 litres et 3 597 759 unités- quantité maximum: 37 058 litres et 8 994 398 unités.
Numéro de référence: AALIM2015MNAMCsurgelés
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire national et département d'outre mer, tous les sites des adhérents au groupement de commandes dont la liste figure dans la rubrique: "Autres informations" du présent avis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les déclarations,certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés publics (Cmp):
1. La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
2. Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ouprivées non soumises au CMP, qu'il (Dc1):
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— n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévuespar les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324- 6, 421-2-1, par le deuxième alinéade l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du codepénal, et par l'article 1741 du code général des impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour uneinfraction de même nature dans un autre État de l'union européenne,
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— n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 ducasier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L8221-2, L. 8221-3, l.8221-5, L. 8251-1,l. 5221-11, L. 5221-8, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8241-2 du code du travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'unecondamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne,
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— n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code du commerce ni en faillite personnelle au sens de l'article L. 625-2 du même code ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.
Situation économique et financière:
Ci-Après figure la suite des renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies, c'est-à-dire la suite de la rubrique Iii-2-1
— a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation,souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.
— était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9, l5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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3. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2).
4. Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1).
5. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce et ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes: ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail ;.
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Capacité technique et professionnelle:
Suite de la rubrique Iii-2-2:
— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;
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6. Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2)
Déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Chaque adhérent du groupement de commandes conserve à titre individuel la possibilité, soit de ne demander aucune garantie financière au titulaire, soit de soumettre le versement de l'avance à la constitution de la garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres provenant du budget de chacun des adhérents au groupement de commande, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics(art 86 à 118) par virement sur compte bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme souhaitée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les produits échantillonnés :1er critère: - prix: 50 % ; 2ème critère: qualité des produits: 45 % (étude des fiches techniques 10 %- aspect 5 % - texture 5 % - goût 25 %) - 3ème critère :environnement durable 5 % ; soit: (100)
2. Pour les produits non échantillonnés: 1er critère: prix: 50 % ; 2- ème critère :qualité des produits: 45 % (étude des fiches techniques); - 3 ème critère:-environnement durable: 5 % soit: (100)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le règlement de la consultation (phase candidature) sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès: CHU Angers- pôle ressources matérielles -direction des services économiques et des achats -tel: +33 241355620 fax +33 241355504
Commune postale: Angers Cedex 9
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_l953tH_Gzn&v=1&selected=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous -Soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com Soit être déposées au CHU Angers- pôle Ressources Matérielles -direction des services économiques et des achats-
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_l953tH_Gzn&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-03-01 📅
Date de fin: 2017-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AALIM2015MNAMCsurgelés
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31 mars 2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire sont décrites dans le paragraphe "Conditions de participation" (se reporter également au règlement de consultation). L'Unité monétaire: euros. Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Le dépôt des échantillons est obligatoire .Les échantillons sont définis pour chaque lot dans le cahier des clauses techniques particulières (phase offre).
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Les renseignements: CHU Angers-4 rue Larrey- 49933 Angers Cedex 9: -Administratifs: - M. Pailhé, directeur des achats - filière alimentation GCS des CHU et grands ch uni.ha, chef du pôle ressources Matérielles,- M. Renou- -direction des services économiques et des achats tél:+33 241355620,fax: +33 241355504- mail: parenou@chu-angers.fr
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Techniques:acheteur uniha, M. Jean Marc David, Tél. +33 241356216, Portable: +33 683336663, Mail: jean-marc.david@uniha.org; - M. Madiot, ingénieur restauration, unité de production culinaire, rue des Capucins, Tél: +33 241354695 ou +33 241355060- mail: pimadiot@chu-angers.fr -
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Renseignements relatifs au Portail d'approvisionnement Dématérialisé (Pad): M. Gasquet, direction des services économiques et des achats. Tél. : +33 241353545, Mail: gegasquet@chu-angers.fr
Le pouvoir adjudicateur agit au nom d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il s'agit d'un groupement de commandes composé de 45 CHU et grands CH: CHU Angers, Hôpital local Saint Nicolas Angers, CHU Amiens, Ch
Avignon, CH de Cote Basque Bayonne, CH Belfort, CHU Besançon, CHU Bordeaux, CHU Brest, CH Briey, CHU Caen, CHU Clermont Ferrand, CH Dieppe, CHU Dijon, CH Drome Nord, CH Intercommunal d'elboeuf Louviers, CH Hénin Beaumont, CH Départemental La Roche sur Yon, CH Le Havre, CH Le Mans, CH Lens, CH Libourne, CHRU Lille, Hospices Civiles Lyon, CHR Metz, CHU Montpellier, CHU Nancy, CHU Nantes, CHU Nice, CHU Nîmes, CHR Orléans, CH Perpignan, CHU Poitiers, CH Pontoise, CHU Reims, CH Roubaix, CHU Rouen, CHU St Etienne, CH Saint Quentin,
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CHU Strasbourg, CH Intercommunal Toulon, CHU Toulouse, CHRU Tours, CH Valenciennes, chu pointe a Pitre-Date limite de candidatures: 12.1.2015 à 12:00
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2014/S 241-423560 (2014-12-10)
Avis d'attribution de marché (2015-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 23 091 454 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-04 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-081161
Se réfère à l'avis: 2014/S 241-423560
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés ont été signés le 27.2.2015. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis. Les montants indiqués sont des montants indicatifs maximum HT pour 24 mois s'agissant de marchés quantitatifs. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 239 B, annonce nº 204 du 12.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AALIM2015M
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les établissements adhérents au groupement d'achats.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les produits échantillonnés: 1er critère: prix: 50 %; 2ème critère: qualité des produits: 45 % (étude des fiches techniques 10 % — aspect 5 % — texture 5 % — goût 25 %); 3ème critère: environnement durable 5 %; soit: 100 % (1)
2. Pour les produits non échantillonnés: 1er critère: prix: 50 %; 2ème critère: qualité des produits: 45 % (étude des fiches techniques); 3ème critère: environnement durable: 5 %; soit 100 % (1)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-27 📅
Nom: Davigel
Adresse postale: Zone industrielle — BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-02 📅
Nom: Bourgogne produits frais
Adresse postale: rue Saint-Exupéry
Commune postale: Moneteau
Code postal: 89470

3️⃣
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: 3 avenue du Docteur Ténine
Commune postale: Antony
Code postal: 92184

4️⃣
Nom: Se reporter au lot nº 10

5️⃣

6️⃣
Nom: Se reporter au lot nº 3

7️⃣

8️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Source: OJS 2015/S 047-081161 (2015-03-04)
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