marché national de fournitures de denrées alimentaires surgelées
CROUS de l'Académie de Créteil
la présente consultation a pour objet d'établir un marché public à dimension nationale afin de fournir à l'ensemble des membres du groupement, des denrées alimentaires surgelées.
Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires (BPU) téléchargeables, ainsi que l'ensemble du DCE, sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com)
Le délai de réception des offres était de 2014-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
- • Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte › Préparations à base de poisson pané ou autrement enrobé
- • Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Produits congelés à base de poisson
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Aliments pour restauration rapide
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits alimentaires transformés
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Produits à base de viande
- • Produits de panification › Pain
- • Produits de panification › Produits de panification préparés
- • Produits laitiers divers › Crème glacée et produits similaires
- • Pâtisserie › Tourtes › Tourtes salées
- • Sauces, condiments et assaisonnements composés › Sauces
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-15 | Avis de marché |
| 2015-03-16 | Avis d'attribution de marché |
| 2015-04-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CROUS de l'académie de Créteil
Adresse postale: 70 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil
Contact
Courrier électronique: achat@crous-creteil.fr 📧
Téléphone: +33 145170656 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-15 📅
Date limite de soumission: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-318779
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Traiteur
Brève description: Traiteur
Quantité ou étendue: les quantités estimatives sont indiquées au sein du B.P.U. Le coût estimé HT est annuel
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: décomposition en mois de la durée du marché : 24 + 12 + 12
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits élaborés de viande, ovoproduits et sauces
Brève description: Produits élaborés de viande, ovoproduits et sauces
Quantité ou étendue: les quantités estimatives sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé HT est annuel.
Informations complémentaires sur les lots: décomposition en mois : 24 + 12 + 12
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: produits élaborés de la mer
Brève description: Produits élaborés de la mer
Quantité ou étendue: les quantités estimatives sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé HT est annuel
Informations complémentaires sur les lots: décomposition de la période (en mois) : 24 + 12 + 12
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits élaborés pour snacks, garnitures et fonds à pizzas
Informations complémentaires sur les lots: décomposition de la période ( en mois) : 24 + 12 + 12
Numéro du lot: 5
Brève description: Fournil
Numéro du lot: 6
Brève description: Pâtisseries sucrées et glaces
Numéro du lot: 7
Brève description: Pâtisseries américaines
Numéro du lot: 8
Brève description: Pâtisseries salées pour restauration collective
Informations complémentaires sur les lots: décomposition de la période : 24 + 12 + 12
Numéro du lot: 10
Brève description: Pizzas individuelles à réchauffer
Numéro du lot: 11
Brève description: Plats cuisinés individuels à réchauffer par micro ondes
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 14-1000-10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Aumis Alexandre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Crous de Créteil
Point de contact: Mme Van Ceunebroeck Sylvie
Commune postale: Creteil
Point de contact: Division des achats
Division des achats mutualisés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-1000-10
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 181-318779 (2014-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:
le marché est conclu avec minimum et avec maximum.Les montants annuels minimum et maximum sont indiqués, pour chaque lot :- dans le règlement de la consultation,- dans les actes d'engagement correspondants,- dans le cahier des clauses particulières.l'estimation de la valeur du marché est annuelle13 350 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CROUS de l'académie de Créteil
Adresse postale: 70 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil
Contact
Courrier électronique: achat@crous-creteil.fr 📧
Téléphone: +33 145170656 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-15 📅
Date limite de soumission: 2014-11-17 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-318779
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
le pouvoir adjudicateur, conformément à l'article 46 du code des marchés publics, demandera par courrier aux candidats auxquels il est envisagé d'attribuer le marché, d'adresser dans un délai maximum de sept jours à compter de la date de réception du présent courrier :
1° Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
2° Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet d'établir un marché public à dimension nationale afin de fournir à l'ensemble des membres du groupement, des denrées alimentaires surgelées.
Les produits concernés sont indiqués dans les différents bordereaux de prix unitaires (BPU) téléchargeables, ainsi que l'ensemble du DCE, sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com)
Intitulé du lot: Traiteur
Brève description: Traiteur
Quantité ou étendue: les quantités estimatives sont indiquées au sein du B.P.U. Le coût estimé HT est annuel
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: décomposition en mois de la durée du marché : 24 + 12 + 12
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits élaborés de viande, ovoproduits et sauces
Brève description: Produits élaborés de viande, ovoproduits et sauces
Quantité ou étendue: les quantités estimatives sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé HT est annuel.
Informations complémentaires sur les lots: décomposition en mois : 24 + 12 + 12
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: produits élaborés de la mer
Brève description: Produits élaborés de la mer
Quantité ou étendue: les quantités estimatives sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé HT est annuel
Informations complémentaires sur les lots: décomposition de la période (en mois) : 24 + 12 + 12
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits élaborés pour snacks, garnitures et fonds à pizzas
Informations complémentaires sur les lots: décomposition de la période ( en mois) : 24 + 12 + 12
Numéro du lot: 5
Brève description: Fournil
Numéro du lot: 6
Brève description: Pâtisseries sucrées et glaces
Numéro du lot: 7
Brève description: Pâtisseries américaines
Numéro du lot: 8
Brève description: Pâtisseries salées pour restauration collective
Informations complémentaires sur les lots: décomposition de la période : 24 + 12 + 12
Numéro du lot: 10
Brève description: Pizzas individuelles à réchauffer
Numéro du lot: 11
Brève description: Plats cuisinés individuels à réchauffer par micro ondes
Quantité ou étendue:
le marché est conclu avec minimum et avec maximum.
Les montants annuels minimum et maximum sont indiqués, pour chaque lot :
- dans le règlement de la consultation,
- dans les actes d'engagement correspondants,
- dans le cahier des clauses particulières.
l'estimation de la valeur du marché est annuelle
conformément à l'article 35-ii-4 et 5 du code des marchés publics, des marchés complémentaires pourront être négociés entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 14-1000-10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
les capacités financières seront appréciées à travers le chiffre d'affaires des trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
les capacités professionnelles seront appréciées eu égard aux qualifications des candidats. Les capacités techniques seront appréciées à travers les moyens humains et techniques des candidats.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
le titulaire est dispensé de retenue de garantie ou de cautionnement.
Toutefois, en application de l'article 105 du code des marchés publics, le versement d'une avance est soumis à la constitution d'une garantie à première demande. Cette garantie à première demande peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire en cas d'accord du pouvoir adjudicateur
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le marché est financé sur la base des fonds propres de chacun des membres du groupement de commandes et selon leur consommation propre.
par dérogation à l'article 11.4 du c.c.a.g. F.c.s., et sauf avis contraire de l'un des C.R.O.U.S. Pour des raisons structurelles liées à l'organisation de leurs services, la rémunération du titulaire est versée par virement après la réception, par l'unité de gestion concernée, de la facture correspondant à la livraison.
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Le délai global de paiement est de 30 jours
en cas de groupement, la forme juridique retenue après attribution sera celle du groupement solidaire et chaque membre devra fournir l'ensemble des pièces.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
2° En qualité de membres de plusieurs groupements
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Aumis Alexandre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Crous de Créteil
Point de contact: Mme Van Ceunebroeck Sylvie
Commune postale: Creteil
Point de contact: Division des achats
Division des achats mutualisés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-1000-10
Informations complémentaires
le pouvoir adjudicateur, conformément à l'article 46 du code des marchés publics, demandera par courrier aux candidats auxquels il est envisagé d'attribuer le marché, d'adresser dans un délai maximum de sept jours à compter de la date de réception du présent courrier :
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1° Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
2° Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé…
… précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, avant la signature du marché public.
… contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue).
Tout concurrent évincé d'un contrat administratif, peut, s'il le souhaite, exercer un recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Avis d'attribution de marché (2015-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 454 875 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-16 📅
Date de publication: 2015-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 056-097368
Se réfère à l'avis: 2014/S 181-318779
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité: (lot 1: 68 pts; lot 10: 50 pts; autres lots: 45 pts)
2. Prix: (lot 1: 30 pts; lot 10: 43 pts; autres lots: 50 pts)
3. Valeur technique: (lot 1: 2 pts; lot 10: 7 pts; autres lots: 5 pts)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-13 📅
Nom: Groupement Hubert Coup de Pates
Adresse postale: 14-16 av. J. Paxton, ZAC du Bel Air, Ferrières-en-Brie
Commune postale: Marnes la vallée cedex 3
Code postal: 77614
Adresse Internet: http://www.coupdepates.fr/ 🌏
2️⃣
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: 3 avenue du Docteur Ténine, CS 80038
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92184
Adresse Internet: http://www.passionfroid.fr 🌏
3️⃣
4️⃣
Nom: Groupement Hubert coup de Pates
Adresse postale: ZI BP 41, 14-16 av. J. Paxton, ZAC du Bel Air, Ferrières-en-Brie
Commune postale: Marnes la Vallée Cedex
5️⃣
Nom: Davigel SAS
Adresse postale: ZI BP 41
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Adresse Internet: https://www.davigel.fr/ 🌏
6️⃣
Nom: Brake France service sas
Adresse postale: Les jardins d'Éole — bât. Le Levant, 4 allée des Sequoias
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Adresse Internet: http://www.brake.fr 🌏
7️⃣
Adresse postale: Les jardins d'Éole — bât. Le Levant — 4 allée des Sequoias
8️⃣
Commune postale: Antoby Cedex
9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 056-097368 (2015-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 454 875 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-16 📅
Date de publication: 2015-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 056-097368
Se réfère à l'avis: 2014/S 181-318779
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Le lot 3 (produits élaborés de la mer) a été déclaré infructueux.
Le lot 11 (plats cuisinés individuels a été déclaré infructueux.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 179 B, annonce n° 313 du 18.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité: (lot 1: 68 pts; lot 10: 50 pts; autres lots: 45 pts)
2. Prix: (lot 1: 30 pts; lot 10: 43 pts; autres lots: 50 pts)
3. Valeur technique: (lot 1: 2 pts; lot 10: 7 pts; autres lots: 5 pts)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-13 📅
Nom: Groupement Hubert Coup de Pates
Adresse postale: 14-16 av. J. Paxton, ZAC du Bel Air, Ferrières-en-Brie
Commune postale: Marnes la vallée cedex 3
Code postal: 77614
Adresse Internet: http://www.coupdepates.fr/ 🌏
2️⃣
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: 3 avenue du Docteur Ténine, CS 80038
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92184
Adresse Internet: http://www.passionfroid.fr 🌏
3️⃣
4️⃣
Nom: Groupement Hubert coup de Pates
Adresse postale: ZI BP 41, 14-16 av. J. Paxton, ZAC du Bel Air, Ferrières-en-Brie
Commune postale: Marnes la Vallée Cedex
5️⃣
Nom: Davigel SAS
Adresse postale: ZI BP 41
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Adresse Internet: https://www.davigel.fr/ 🌏
6️⃣
Nom: Brake France service sas
Adresse postale: Les jardins d'Éole — bât. Le Levant, 4 allée des Sequoias
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Adresse Internet: http://www.brake.fr 🌏
7️⃣
Adresse postale: Les jardins d'Éole — bât. Le Levant — 4 allée des Sequoias
8️⃣
Commune postale: Antoby Cedex
9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE).
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Tout concurrent évincé d'un contrat administratif, peut, s'il le souhaite, exercer un recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Avis d'attribution de marché (2015-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 382 948 💰
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Crous de l'académie de Créteil
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-137880
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14-1000-14
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: 50 pts
2. Qualité: 45 pts
3. Valeur technique: 5 pts
Attribution du marché
Adresse Internet: https://www.davigel.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 078-137880 (2015-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 382 948 💰
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Crous de l'académie de Créteil
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-137880
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 179 B, annonce no 313 du 18.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14-1000-14
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: 50 pts
2. Qualité: 45 pts
3. Valeur technique: 5 pts
Attribution du marché
Adresse Internet: https://www.davigel.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE).
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Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)