Marché national de fournitures de denrées alimentaires à température ambiante

CROUS de l'Académie de Créteil

La présente consultation a pour objet d'établir un marché public à dimension nationale afin de fournir à l'ensemble des membres du groupement, des denrées alimentaires à température ambiante.
Les produits concernés sont indiqués dans les différents Bordereaux de prix unitaires (BPU) téléchargeables, ainsi que l'ensemble du DCE, sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com).
Ces produits sont notamment les fonds de sauce, les condiments, les conserves, les huiles, les biscuits, le thé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-28 Avis de marché
2014-05-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu avec minimum et avec maximum.Les montants annuels minimum et maximum sont indiqués, pour chaque lot:— dans le règlement de la consultation,— dans les actes d'engagement correspondants,— dans le cahier des clauses particulières.L'estimation de la valeur du marché est annuelle.12 300 000
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Valeur totale du marché: 700 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CROUS de l'académie de Créteil
Adresse postale: 70 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil
Contact
Téléphone: +33 145170656 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-28 📅
Date limite de soumission: 2014-03-10 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035706
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet d'établir un marché public à dimension nationale afin de fournir à l'ensemble des membres du groupement, des denrées alimentaires à température ambiante.
Les produits concernés sont indiqués dans les différents Bordereaux de prix unitaires (BPU) téléchargeables, ainsi que l'ensemble du DCE, sur la plateforme achatpublic.com (www.achatpublic.com).
Ces produits sont notamment les fonds de sauce, les condiments, les conserves, les huiles, les biscuits, le thé.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Denrées déshydratées zone 1
Brève description:
Le lot n° 1 concerne la fourniture de denrées…
… déshydratées.la zone 1 est une zone géographique qui comprend les CROUS des Académies de Paris, Créteil, Versailles, Amiens, Reims, Rouen, Lille et la Réunion. Elle correspond aux départements du 02, 08, 10, 27, 51, 59, 60, 62, 75, 76, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95.Les denrées destinées au CROUS de la Réunion seront livrées au Havre. Le CROUS prendra en charge l'affrètement des denrées et de toutes autres marchandises.
… déshydratées.
la zone 1 est une zone géographique qui comprend les CROUS des Académies de Paris, Créteil, Versailles, Amiens, Reims, Rouen, Lille et la Réunion. Elle correspond aux départements du 02, 08, 10, 27, 51, 59, 60, 62, 75, 76, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95.
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Les denrées destinées au CROUS de la Réunion seront livrées au Havre. Le CROUS prendra en charge l'affrètement des denrées et de toutes autres marchandises.
Quantité ou étendue: Les quantités estimatives sont indiquées au sein du BPU. Le coût estimé HT est annuel.
Durée de l'accord: 44 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Denrées déshydratées zone 2
Brève description:
Le lot n° 2 concerne la fourniture de denrées…
… déshydratéesla zone 2 est une zone géographique qui comprend l'ensemble des 18 CROUS des Académies restantes, et de leurs départements afférents, à savoir: Aix Marseille, Bordeaux, Besançon, Caen, Clermont Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon Saint Etienne, Montpellier, Nancy Metz, Nantes, Nice Toulon, Orléans Tours Poitiers, Rennes, Strasbourg et Toulouse.
… déshydratées
la zone 2 est une zone géographique qui comprend l'ensemble des 18 CROUS des Académies restantes, et de leurs départements afférents, à savoir: Aix Marseille, Bordeaux, Besançon, Caen, Clermont Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon Saint Etienne, Montpellier, Nancy Metz, Nantes, Nice Toulon, Orléans Tours Poitiers, Rennes, Strasbourg et Toulouse.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Denrées sucrées et salées zone 1
Brève description:
Le lot n° 3 concerne la fourniture de denrées sucrées et…
… salées.La zone 1 est une zone géographique qui comprend les CROUS des Académies de Paris, Créteil, Versailles, Amiens, Reims, Rouen, Lille et la Réunion. Elle correspond aux départements du 02, 08, 10, 27, 51, 59, 60, 62, 75, 76, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95. Les denrées destinées au CROUS de la Réunion seront livrées au Havre. Le CROUS prendra en charge l'affrètement des denrées et de toutes autres marchandises.Les produits sont principalement de l'épicerie, des conserves, des sauces condimentaires, des huiles, du thé.
… salées.
La zone 1 est une zone géographique qui comprend les CROUS des Académies de Paris, Créteil, Versailles, Amiens, Reims, Rouen, Lille et la Réunion. Elle correspond aux départements du 02, 08, 10, 27, 51, 59, 60, 62, 75, 76, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95. Les denrées destinées au CROUS de la Réunion seront livrées au Havre. Le CROUS prendra en charge l'affrètement des denrées et de toutes autres marchandises.
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Les produits sont principalement de l'épicerie, des conserves, des sauces condimentaires, des huiles, du thé.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Denrées sucrées et salées zone 4
Brève description:
Le lot n° 4 concerne la fourniture de denrées sucrées et…
… salées.La zone 2 est une zone géographique qui comprend l'ensemble des 18 CROUS des Académies restantes, et de leurs départements afférents, à savoir: Aix Marseille, Bordeaux, Besançon, Caen, Clermont Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon Saint Etienne, Montpellier, Nancy Metz, Nantes, Nice Toulon, Orléans Tours Poitiers, Rennes, Strasbourg et Toulouse.Les produits sont principalement de l'épicerie, des conserves, des sauces condimentaires, des huiles, du thé.
… salées.
La zone 2 est une zone géographique qui comprend l'ensemble des 18 CROUS des Académies restantes, et de leurs départements afférents, à savoir: Aix Marseille, Bordeaux, Besançon, Caen, Clermont Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon Saint Etienne, Montpellier, Nancy Metz, Nantes, Nice Toulon, Orléans Tours Poitiers, Rennes, Strasbourg et Toulouse.
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Quantité ou étendue:
Le marché est conclu avec minimum et avec maximum.
Les montants annuels minimum et maximum sont indiqués, pour chaque lot:
— dans le règlement de la consultation,
— dans les actes d'engagement correspondants,
— dans le cahier des clauses particulières.
L'estimation de la valeur du marché est annuelle.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 14-1014-01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les capacités financières seront appréciées à travers le chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Les capacités professionnelles seront appréciées eu égard aux qualifications des candidats. Les capacités techniques seront appréciées à travers les moyens humains et techniques des candidats.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire est dispensé de retenue de garantie ou de cautionnement.
Toutefois, en application de l'article 105 du code des marchés publics, le versement d'une avance est soumis à la constitution d'une garantie à première demande. Cette garantie à première demande peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire en cas d'accord du pouvoir adjudicateur.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur la base des fonds propres de chacun des membres du groupement de commandes et selon leur consommation propre.
Par dérogation à l'article 11.4 du c.c.a.g. F.c.s., et sauf avis contraire de l'un des CROUS. Pour des raisons structurelles liées à l'organisation de leurs services, la rémunération du titulaire est versée par virement après la réception, par l'unité de gestion concernée, de la facture correspondant à la livraison.
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Le délai global de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme juridique retenue après attribution sera celle du groupement solidaire et chaque membre devra fournir l'ensemble des pièces.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :
1. En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
2. En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Aumis Alexandre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CROUS de Créteil
Point de contact: Mme Van Ceunebroeck Sylvie
Courrier électronique: sylvie.van-ceunebroeck@crous-creteil.fr 📧
Commune postale: Creteil
Point de contact: Cellule des achats nationaux
M. Meignien Dorian
Courrier électronique: dorian.meignien@cnous.fr 📧
Adresse postale: 70 avenue du Général de Gaulle, 4e étage
Point de contact: Division des achats mutualisés
Téléphone: +33 622707267 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-1014-01
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé…
… précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, avant la signature du marché public.
… contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE).
Tout concurrent évincé d'un contrat administratif, peut, s'il le souhaite, exercer un recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2014/S 023-035706 (2014-01-28)
Avis d'attribution de marché (2014-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 38 433 699 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-27 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182781
Se réfère à l'avis: 2014/S 23-035706
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 23 B, annonce no 322 du 1 février 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 mai 2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (45)
2. qualité (45)
3. valeur technique (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-14 📅
Nom: pro a pro
Adresse postale: 3 rue Voltaire ZI NORD BP 125
Commune postale: Montauban cedex
Code postal: 82032

2️⃣
Adresse postale: 3, rue Voltaire BP 215

3️⃣

4️⃣
Adresse postale: 23, rue Voltaire BP215
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal administratif de Melun
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé…
… précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, avant la signature du marché public.
… contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue).
Tout concurrent évincé d'un contrat administratif, peut, s'il le souhaite, exercer un recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2014/S 104-182781 (2014-05-27)
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