Marché de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la caisse des écoles du 17 e arrondissement de Paris

Caisse des écoles du 17ème arrondissement

Marché de denrées alimentaires pour la réalisation des repas de la restauration scolaire du 17ème arrondissement de Paris. Marché à bons de commande composé de 17 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-22.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-22 Avis de marché
Avis de marché (2014-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans maximum ni minimum. Les valeurs annuelles de marché par lot sont des estimations de la consommation du pouvoir adjudicateur, données à titre indicatif et prévisionnel afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le marché est constitué de 17 lots dont la consistance est détaillée aux Cctp.Lot 1: produits d'épicerie généraleMontant annuel estimé : 390 000 EUR (HT).Lot 2 :produits d'épicerie biologiqueMontant annuel estimé: 50 000 EUR (HT).Lot 3: boulangerie et viennoiserie fraîchesMontant annuel estimé: 180 000 EUR (HT).Lot 4: boulangerie et viennoiserie biologiquesMontant annuel estimé: 40 000 EUR (HT).Lot 5: beurre, oeufs, fromage et produits laitiersMontant annuel estimé: 380 000 EUR (HT).Lot 6 : produits laitiers biologiquesMontant annuel estimé: 80 000 EUR (HT).Lot 7 : fruits et légumes fraisMontant annuel estimé: 240 000 EUR (HT).Lot 8: fruits et légumes frais biologiquesMontant annuel estimé: 60 000 EUR (HT).Lot 9 : fruits et légumes dits de 4e et 5e gammeMontant annuel estimé: 80 000 EUR (HT).Lot 10: produits surgelés hors poissonsMontant annuel estimé: 230 000 EUR (HT).Lot 11: produits surgelés biologiquesMontant annuel estimé:80 000 EUR (HT).Lot 12: poissons et produits de la merMontant annuel estimé: 220 000 EUR (HT).Lot 13: viandes et produits dérivés de volailleMontant annuel estimé: 260 000 EUR (HT).Lot 14: viandes de boucherie(boeuf, veau, agneau, porc)Montant annuel estimé: 340 000 EUR (HT).Lot 15: viandes de boucherie biologiquesMontant annuel estimé: 50 000 EUR (HT).Lot 16: produits de charcuterieMontant annuel estimé: 40 000 EUR (HT).Lot 17: pique-niquesMontant annuel estimé: 130 000 EUR (HT).
Afficher plus
Valeur totale du marché: 11 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 17ème arrondissement
Adresse postale: 18/20 rue des Batignolles
Code postal: 75840
Commune postale: Paris Cedex 17
Contact
Adresse Internet: http://cde17.fr 🌏
Courrier électronique: sdauriat@cde17.fr 📧
Téléphone: +33 143873109 📞
Fax: +33 143871578 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-22 📅
Date limite de soumission: 2014-10-02 📅
Date de publication: 2014-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 162-290235
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
La remise des offres par voie électronique est accessible sur http://www.boamp.fr. pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de la consultation ou aux conditions générales de la plateforme Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.8.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de denrées alimentaires pour la réalisation des repas de la restauration scolaire du 17ème arrondissement de Paris. Marché à bons de commande composé de 17 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 :produits d'épicerie générale
Brève description: Fourniture de produits d'épicerie générale.
Quantité ou étendue: montant estime annuel: 390 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 :produits d'épicerie biologique
Brève description: Fourniture de produits d'épicerie biologique.
Quantité ou étendue: Montant estime annuel: 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 : boulangerie et viennoiserie fraîches
Brève description: Fourniture de produits de boulangerie et viennoiserie fraîches.
Quantité ou étendue: Montant estime annuel: 180 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 : boulangerie et viennoiserie biologiques
Brève description: Fourniture de produits de boulangerie et viennoiserie biologiques.
Quantité ou étendue: Montant estime annuel: 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 : beurre, oeufs, fromages et produits laitiers
Brève description: Fourniture de beurre, oeufs, fromages et produits laitiers.
Quantité ou étendue: Montant estime annuel: 380 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6: produits laitiers biologiques
Brève description: Fourniture de produits laitiers biologiques.
Quantité ou étendue: Montant estime annuel: 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 7 : fruits et légumes frais
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais.
Quantité ou étendue: montant estime annuel: 240 000euro (H.T.).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 8: fruits et légumes frais biologiques
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais biologiques.
Quantité ou étendue: Montant estime annuel: 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 9 : fruits et légumes dits de 4e et 5e gamme
Brève description: Fourniture de fruits et légumes dits de 4e et 5e gamme.
Quantité ou étendue: montant estime annuel: 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Lot 10: produits surgelés hors poissons
Brève description: Fourniture de produits surgelés hors poissons.
Quantité ou étendue: Montant estime annuel: 230 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lot 11: produits surgelés biologiques
Brève description: Fourniture de produits surgelés biologiques.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Lot 12: poissons et produits de la mer
Brève description: Fourniture de poissons et de produits de la mer.
Quantité ou étendue: Montant estime annuel: 220 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Lot 13: viandes et produits dérivés de volaille
Brève description: Fourniture de viandes et produits dérivés de volaille.
Quantité ou étendue: Montant estime annuel: 260 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Lot 14: viandes de boucherie ( boeuf, veau, agneau, porc)
Brève description: Fourniture de viandes de boucherie ( boeuf, veau, agneau, porc).
Quantité ou étendue: Montant estime annuel: 340 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Lot 15 : viandes de boucherie biologiques
Brève description: Fourniture de viandes de boucherie biologiques.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Lot 16: produits de charcuterie
Brève description: Fourniture de produits de charcuterie.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Lot 17: pique niques
Brève description: Fourniture de pique niques.
Quantité ou étendue: Montant estime annuel: 130 000 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans maximum ni minimum. Les valeurs annuelles de marché par lot sont des estimations de la consommation du pouvoir adjudicateur, données à titre indicatif et prévisionnel afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le marché est constitué de 17 lots dont la consistance est détaillée aux Cctp.
Afficher plus
Lot 1: produits d'épicerie générale
Montant annuel estimé : 390 000 EUR (HT).
Lot 2 :produits d'épicerie biologique
Montant annuel estimé: 50 000 EUR (HT).
Lot 3: boulangerie et viennoiserie fraîches
Montant annuel estimé: 180 000 EUR (HT).
Lot 4: boulangerie et viennoiserie biologiques
Montant annuel estimé: 40 000 EUR (HT).
Lot 5: beurre, oeufs, fromage et produits laitiers
Montant annuel estimé: 380 000 EUR (HT).
Lot 6 : produits laitiers biologiques
Montant annuel estimé: 80 000 EUR (HT).
Lot 7 : fruits et légumes frais
Montant annuel estimé: 240 000 EUR (HT).
Lot 8: fruits et légumes frais biologiques
Montant annuel estimé: 60 000 EUR (HT).
Lot 9 : fruits et légumes dits de 4e et 5e gamme
Montant annuel estimé: 80 000 EUR (HT).
Lot 10: produits surgelés hors poissons
Montant annuel estimé: 230 000 EUR (HT).
Lot 11: produits surgelés biologiques
Montant annuel estimé:80 000 EUR (HT).
Lot 12: poissons et produits de la mer
Montant annuel estimé: 220 000 EUR (HT).
Lot 13: viandes et produits dérivés de volaille
Montant annuel estimé: 260 000 EUR (HT).
Lot 14: viandes de boucherie(boeuf, veau, agneau, porc)
Montant annuel estimé: 340 000 EUR (HT).
Lot 15: viandes de boucherie biologiques
Lot 16: produits de charcuterie
Lot 17: pique-niques
Montant annuel estimé: 130 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 18/20 rue des Batignolles, 75840 Paris Cedex 17.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature précisant éventuellement l'existence d'un groupement.
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du CMP:
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant l'outillage, la matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au CCAG applicable aux marchés publics de fournitures et services dans le délai global maximum de 30 jours en application du décret no 2008-1355.
Les modalités de financement sont les suivantes: redevances services périscolaires, dotations et participations, autres produits de gestion courante.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à un prestataire individuel ou à un groupement. Le groupement devra être formé dès la remise des offres(article 51 du Code des marchés). Après l'attribution, ce groupement devra prendre la forme d'un groupement solidaire.
Afficher plus

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité, spécificité et diversité des produits ( apprécié en fonction de la pondération suivante: échantillons 40; nombre et qualité des fiches techniques 10; analyse nutritionnelle 20; catalogue(variété et qualité des références)10;traçabilité 20) (40)
2. qualité de service ( apprécié en fonction de la pondération suivante: organisation des achats et suivi des commandes 40; délai et qualité des livraisons 30; service après-vente (délai de réactivité en cas d'erreur, d'imprévu...) 30) (25)
3. prix (apprécié en fonction de la pondération suivante: BPU 60; DQE 40) (25)
4. qualité environnementale de l'offre (apprécié en fonction de la pondération suivante : sur les emballages (réduction, recyclage, récupération)40; sur les transports (véhicules propres,optimisation des circuits d'approvisionnement, mode de transport utilisés) 40; sur les autres pratiques protectrices de l'environnement dans le cadre du marché (utilisation de papier recyclé, d'énergies renouvelables...)20) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: 20 rue des Batignolles
Mme Dauriat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-14-128378 🌏

Référence
Informations complémentaires
La remise des offres par voie électronique est accessible sur http://www.boamp.fr.
pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de la consultation ou aux conditions générales de la plateforme
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présent marché pourra faire l'objet:
— d'un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles l.551-1 à 551-4 du code de justice administrative,
— d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles l.551-13 à 551-16 du code de justice administrative. Le délai de recours est fixé à 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément à l'article r 551-7 du code de justice administrative,
Afficher plus
— d'un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tropic2", qui peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution au JOUE.
Source: OJS 2014/S 162-290235 (2014-08-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Volaille Produits à base de viande Conserves et préparations à base de viande Produits à base de chair à saucisse Charcuterie Poisson préparé et conserves de poisson Filets de poisson, foie et œufs ou...