Le marché comprend des travaux de chaudronnerie, metallerie, tuyautage et travaux complémentaires. Il comprend également des prestations de maintenance de robinetterie , soupapes, pompes , pompes à vide, vannes, machines des bancs d'essai travaux de calorifugeage maintenance capteurs industriels et traceurs électriques nettoyage industriel des bancs d'essais Ce marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. Le marché est passé en application de l'article 251 du code des marchés publics, car il s'agit d'un marché à bons de commande ; et en application de l'article 247 du code des marchés publics, car ce marché, pouvant présenter des aléas techniques importants, comportera une part provisionnelle de prestations.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2014-02-17.
Avis de marché (2014-02-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Quantité ou étendue:
Le marché comprendra des travaux de chaudronnerie, tuyautage et metallerie - travaux sur structure metalliques , echafaudages, préparations à épreuve hydrauliques, études de réalisations mécaniques, réalisation et contrôle de réservoirs et réseaux fluides (dossier des mines) - travaux complémentaires : traitements de surfaces, transport, manutention, contrôles non destructifs.Il comprendra la maintenance dans les domaines suivants :— robinetterie et soupapes— pompes et pompes à vide— capteurs industriels et traceurs électriques— vannes et vannes de régulation— machines des bancs d'essaisainsi que des travaux de calorifugeage et le nettoyage industriel des bancs d'essaisdga em site gironde possède 20 bancs d'essais dont notamment le banc MESA (moyen d'essai en simulation d'altitude).Ce banc permet de réaliser des essais sous vide à une pression de 0,5 hpa dans un caison d'essai d'un volume de 340m3. Il possède 2000 ml de tuyauterie et 250 vannes.Il permet de réaliser des tirs de prolpuseur ayant un débit gaz maximal de 200kg/s
Le marché comprendra des travaux de chaudronnerie, tuyautage et metallerie - travaux sur structure metalliques , echafaudages, préparations à épreuve hydrauliques, études de réalisations mécaniques, réalisation et contrôle de réservoirs et réseaux fluides (dossier des mines) - travaux complémentaires : traitements de surfaces, transport, manutention, contrôles non destructifs.Il comprendra la maintenance dans les domaines suivants :— robinetterie et soupapes— pompes et pompes à vide— capteurs industriels et traceurs électriques— vannes et vannes de régulation— machines des bancs d'essaisainsi que des travaux de calorifugeage et le nettoyage industriel des bancs d'essaisdga em site gironde possède 20 bancs d'essais dont notamment le banc MESA (moyen d'essai en simulation d'altitude).Ce banc permet de réaliser des essais sous vide à une pression de 0,5 hpa dans un caison d'essai d'un volume de 340m3. Il possède 2000 ml de tuyauterie et 250 vannes.Il permet de réaliser des tirs de prolpuseur ayant un débit gaz maximal de 200kg/s
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/DGA/DE/CAEPE
Adresse postale: allée Moulin Bonneau, BP 80070
Code postal: 33166
Commune postale: Saint-Médard-en-Jalles
Contact
Courrier électronique: michel.bordedebat@intradef.gouv.fr📧
Téléphone: +33 556705697📞
Fax: +33 556706166 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-02-17 📅
Date limite de soumission: 2014-03-31 📅
Date de publication: 2014-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 036-060065
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Conformément à l'article 179- 3° le marché est un marché de défense relevant de la Iiième partie du code des marchés publics.
Les candidats sont invités à remettre une candidature respectant les exigences énoncées dans le présent Aapc.
Le dossier de consultation ne sera mis en ligne sur la Place qu'après sélection des candidatures suite à l'avis d'appel à la concurrence.
Conformément à l'article 215 I du code des marchés publics, la présente procédure n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen.
Les candidatures peuvent être transmises soit par voie par voie électronique via la place (wwww.marches-publics.gouv.fr ou ixarm.com) , soit sur support physique ( support papier ou électronique, CD-ROM par exemple). Les modalités de transmission des candidatures sont disponibles sur www.ixarm.com, rubrique "Marchés", sous-rubrique "Procédure et documentation marchés publics", fichier "Modalités de transmission des candidatures au SCAT (pour les procédures négociées et AOR)
Conformément à l'article 219 V du code des marchés publics, les documents remis à l'appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. En cas de contradiction entre les deux documents, la version en langue française fait seule foi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.2.2014.
Conformément à l'article 179- 3° le marché est un marché de défense relevant de la Iiième partie du code des marchés publics.
Les candidats sont invités à remettre une candidature respectant les exigences énoncées dans le présent Aapc.
Le dossier de consultation ne sera mis en ligne sur la Place qu'après sélection des candidatures suite à l'avis d'appel à la concurrence.
Conformément à l'article 215 I du code des marchés publics, la présente procédure n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen.
Les candidatures peuvent être transmises soit par voie par voie électronique via la place (wwww.marches-publics.gouv.fr ou ixarm.com) , soit sur support physique ( support papier ou électronique, CD-ROM par exemple). Les modalités de transmission des candidatures sont disponibles sur www.ixarm.com, rubrique "Marchés", sous-rubrique "Procédure et documentation marchés publics", fichier "Modalités de transmission des candidatures au SCAT (pour les procédures négociées et AOR)
Conformément à l'article 219 V du code des marchés publics, les documents remis à l'appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. En cas de contradiction entre les deux documents, la version en langue française fait seule foi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.2.2014.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comprend des travaux de chaudronnerie, metallerie, tuyautage et travaux complémentaires. Il comprend également des prestations de maintenance de robinetterie , soupapes, pompes , pompes à vide, vannes, machines des bancs d'essai
travaux de calorifugeage
maintenance capteurs industriels et traceurs électriques
nettoyage industriel des bancs d'essais
Ce marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics.
Le marché est passé en application de l'article 251 du code des marchés publics, car il s'agit d'un marché à bons de commande ; et en application de l'article 247 du code des marchés publics, car ce marché, pouvant présenter des aléas techniques importants, comportera une part provisionnelle de prestations.
Le marché est passé en application de l'article 251 du code des marchés publics, car il s'agit d'un marché à bons de commande ; et en application de l'article 247 du code des marchés publics, car ce marché, pouvant présenter des aléas techniques importants, comportera une part provisionnelle de prestations.
Quantité ou étendue:
Le marché comprendra des travaux de chaudronnerie, tuyautage et metallerie - travaux sur structure metalliques , echafaudages, préparations à épreuve hydrauliques, études de réalisations mécaniques, réalisation et contrôle de réservoirs et réseaux fluides (dossier des mines) - travaux complémentaires : traitements de surfaces, transport, manutention, contrôles non destructifs.
Le marché comprendra des travaux de chaudronnerie, tuyautage et metallerie - travaux sur structure metalliques , echafaudages, préparations à épreuve hydrauliques, études de réalisations mécaniques, réalisation et contrôle de réservoirs et réseaux fluides (dossier des mines) - travaux complémentaires : traitements de surfaces, transport, manutention, contrôles non destructifs.
Il comprendra la maintenance dans les domaines suivants :
— robinetterie et soupapes
— pompes et pompes à vide
— capteurs industriels et traceurs électriques
— vannes et vannes de régulation
— machines des bancs d'essais
ainsi que des travaux de calorifugeage et le nettoyage industriel des bancs d'essais
dga em site gironde possède 20 bancs d'essais dont notamment le banc MESA (moyen d'essai en simulation d'altitude).
Ce banc permet de réaliser des essais sous vide à une pression de 0,5 hpa dans un caison d'essai d'un volume de 340m3. Il possède 2000 ml de tuyauterie et 250 vannes.
Il permet de réaliser des tirs de prolpuseur ayant un débit gaz maximal de 200kg/s
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: FD1300746EM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: DGA EM site Gironde – allée Moulin Bonneau, 33166 Saint-Médard-en-Jalles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Situation économique et financière:
Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat (ou le groupement) devra renseigner dans leur intégralité les formulaires Dc1 et Dc2 accessibles sur le site http://www.economie.gouv.fr
En cas de sous-traitance au sens de la loi n
Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra apporter la preuve de sa compétence dans le domaine de la chaudronnerie, du tuyautage et de la metallerie .
(parc machines, moyens humains, qualifications des soudeurs suivant notament la norme nf en 287-1 ou équivalent)
de plus le candidat devra pésenter des références démontrant sa capacité à assurer une maitrise globale des prestations en matière de maintenance industrielle dans les domaines suivants :
— maintenance de robinetterie , soupapes, pompes , pompes à vide, vannes, machines des bancs d'essai,
— travaux de calorifugeage, maintenance de capteurs industriels et traceurs électriques;
— nettoyage industriel des bancs d'essais.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par des ressources budgétaires propres au ministère de la défense.
Le délai de paiement des sommes dues en exécution du marché est fixé à 30 jours maximum.
En cas de dépassement de ce délai de paiement, la personne publique versera au titulaire des intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dans les conditions fixées au titre IV de la loi n
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article 231 du code des marchés publics, les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature s'ils se présentent en tant que candidat individuel ou en tant que groupement d'opérateurs économiques.
La forme du groupement n'est pas imposée. Toutefois si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, le marché prévoira que le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
La forme du groupement n'est pas imposée. Toutefois si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, le marché prévoira que le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :
1) En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
2) En qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Mindef/DGA/DT/SCAT à l'attention de M. Bordedebat, tél. +33 556705697, e-mail : michel.bordedebat@intradef.gouv.fr. Fax +33 556706166
Référence Informations complémentaires
Conformément à l'article 179- 3° le marché est un marché de défense relevant de la Iiième partie du code des marchés publics.
Les candidats sont invités à remettre une candidature respectant les exigences énoncées dans le présent Aapc.
Le dossier de consultation ne sera mis en ligne sur la Place qu'après sélection des candidatures suite à l'avis d'appel à la concurrence.
Conformément à l'article 215 I du code des marchés publics, la présente procédure n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen.
Les candidatures peuvent être transmises soit par voie par voie électronique via la place (wwww.marches-publics.gouv.fr ou ixarm.com) , soit sur support physique ( support papier ou électronique, CD-ROM par exemple). Les modalités de transmission des candidatures sont disponibles sur www.ixarm.com, rubrique "Marchés", sous-rubrique "Procédure et documentation marchés publics", fichier "Modalités de transmission des candidatures au SCAT (pour les procédures négociées et AOR)
Les candidatures peuvent être transmises soit par voie par voie électronique via la place (wwww.marches-publics.gouv.fr ou ixarm.com) , soit sur support physique ( support papier ou électronique, CD-ROM par exemple). Les modalités de transmission des candidatures sont disponibles sur www.ixarm.com, rubrique "Marchés", sous-rubrique "Procédure et documentation marchés publics", fichier "Modalités de transmission des candidatures au SCAT (pour les procédures négociées et AOR)
Conformément à l'article 219 V du code des marchés publics, les documents remis à l'appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. En cas de contradiction entre les deux documents, la version en langue française fait seule foi.
Conformément à l'article 219 V du code des marchés publics, les documents remis à l'appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. En cas de contradiction entre les deux documents, la version en langue française fait seule foi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.2.2014.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: +33 556993800📞
Fax: +33 556243903 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 036-060065 (2014-02-17)