Marché à bons de commande de fourniture et d'entretien de matériel neuf manuels et à moteur de nettoyage des sols, de matériel d'entretien d'espaces verts, de nettoyeurs haute pression, d'aspirateurs hybrides, de releveurs et positionneurs de containers vide-ordures, pompes vide caves et de petit matériel à neige pour les besoins de Partenord Habitat
Le marché est conclu en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 Juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Le marché est un marché public à bons de commande, au sens du droit français (article 43 du décret n° 2005-1742 du 30 Décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 Juin 2005), relatif à la fourniture et à l'entretien de matériel neuf manuels et à moteur de nettoyage des sols, de matériel d'entretien d'espaces verts, de nettoyeurs haute pression, d'aspirateurs hybrides, de releveurs et positionneurs de containers vide-ordures, pompes vide caves et de petit matériel à neige pour les besoins de Partenord Habitat.
Le présent marché est un marché à bons de commande passé pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de prise d'effet, prévue le 15 juin 2014, avec possibilité de reconduction expresse trois (3) fois douze (12) mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-03-28.
L'appel d'offres a été publié le 2014-02-13.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
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Document |
| 2014-02-13
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Avis de marché
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