M.08.14 fourniture et livraison de végétaux

Ville de Fontenay-aux-Roses

Il s'agit d'un marché de fourniture et de livraison de végétaux (plantes, bulbes, tubercules, pépinière, arbre de noël,etc).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-19 Avis de marché
2015-05-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en 4 lots définis comme suit:— lot nº 1: fourniture et livraison de plants fleurisMontant minimum annuel: sansMontant maximum annuel: 70 000 EUR HT— lot nº 2: fourniture et livraison de bulbes et tuberculesMontant minimum annuel: sansMontant maximum annuel: 20 000 EUR HT— lot nº 3: fourniture et livraison de végétaux de pépinièresMontant minimum annuel: sansMontant maximum annuel: 60 000 EUR HTLot nº 4: fourniture et livraison de sapins de noëlMontant minimum annuel: sansMontant maximum annuel: 30 000 EUR HT
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-aux-Roses
Adresse postale: 75 rue Boucicaut
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches@fontenay-aux-roses.fr 📧
Téléphone: +33 141132068 📞
Fax: +33 141132111 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-19 📅
Date limite de soumission: 2015-01-12 📅
Date de publication: 2014-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 225-397363
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com Il est vivement conseillé aux candidats de s'inscrire au moyen d'une adresse mail fréquemment consultée, afin de pouvoir être informés automatiquement des éventuels rectificatifs et précisions qui peuvent être apportés au DCE par le pouvoir adjudicateur. Il est également conseillé de poser les questions d'ordre technique via la plateforme de dématérialisation afin que le pouvoir adjudicateur puisse en communiquer les réponses à toutes les entreprises ayant retiré un DCE. Réception des plis: L'enveloppe contient les justificatifs de candidature visés à l'article 44 du code des marchés publics, à l'article 45 du code des marchés publics et au règlement de la consultation, ainsi que les éléments relatifs à l'offre. Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante: Mairie de Fontenay-aux-Roses Accueil administratif 75 rue Boucicaut 92260 Fontenay-aux-Roses ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous: Mairie de Fontenay-aux-Roses Service de la commande publique 75 rue Boucicaut 92260 Fontenay-aux-Roses Par pli recommandé avec avis de réception postal. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ne seront pas ouverts. Remise des plis par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché de fourniture et de livraison de végétaux (plantes, bulbes, tubercules, pépinière, arbre de noël,etc).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de plants fleuris
Brève description:
La fourniture et livraison de plants fleuris regroupent les végétaux…
… suivants:— les plantes annuelles ou cultivées comme telles,— les plantes molles,— les plantes vivaces,— les plantes bulbeuses ou tubéreuses démarrées en pots,— les plantes d'orangerie,— les plantes bisannuelles ou cultivées comme telles,— les chrysanthèmes sous toutes leurs formes,— les graines, boutures, cultures, etc.
… suivants:
— les plantes annuelles ou cultivées comme telles,
— les plantes molles,
— les plantes vivaces,
— les plantes bulbeuses ou tubéreuses démarrées en pots,
— les plantes d'orangerie,
— les plantes bisannuelles ou cultivées comme telles,
— les chrysanthèmes sous toutes leurs formes,
— les graines, boutures, cultures, etc.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: sansMontant maximum annuel: 70 000 EUR HT.Les délais de livraison sont à fixer dans l'acte d'engagement.
Montant minimum annuel: sans
Montant maximum annuel: 70 000 EUR HT.
Les délais de livraison sont à fixer dans l'acte d'engagement.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de bulbes et tubercules
Brève description:
La fourniture et livraison de bulbes et tubercules regroupent les végétaux…
… suivants:— les bulbes fleurissant en hiver et au printemps (tulipes, narcisses, muscaris, fritillaires, crocus, perces neige, etc.),— les bulbes et tubercules fleurissant en été et à l'automne (dahlias, glaïeuls, lys, etc.),— les bulbes préparés pour des cultures particulières comme le forçage, etc.
… suivants:
— les bulbes fleurissant en hiver et au printemps (tulipes, narcisses, muscaris, fritillaires, crocus, perces neige, etc.),
— les bulbes et tubercules fleurissant en été et à l'automne (dahlias, glaïeuls, lys, etc.),
— les bulbes préparés pour des cultures particulières comme le forçage, etc.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: sansMontant maximum annuel: 20 000 EUR HT.Les délais de livraison sont à fixer dans l'acte d'engagement.
Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de végétaux de pépinières
Brève description:
La fourniture et livraison de végétaux de pépinières regroupent les végétaux…
… suivants:— les arbres et arbrisseaux (d'alignement, d'ornement ou fruitiers),— les arbustes et assimilés (plantes suffrutescentes, sous-arbrisseaux, plantes grimpantes, plantes de terre de bruyère, rosiers, petits fruitiers),— les plantes vivaces,— les plantes vertes,— la fourniture des végétaux.
… suivants:
— les arbres et arbrisseaux (d'alignement, d'ornement ou fruitiers),
— les arbustes et assimilés (plantes suffrutescentes, sous-arbrisseaux, plantes grimpantes, plantes de terre de bruyère, rosiers, petits fruitiers),
— les plantes vertes,
— la fourniture des végétaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: sansMontant maximum annuel: 60 000 EUR HTLes délais de livraison sont à fixer dans l'acte d'engagement.Il est prévu de période de garantie de 1an uniquement pour le lot 3 fourniture et livraison de végétaux de pépinière. se reporter à l'article 5-4 du CCTP.
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Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT
Il est prévu de période de garantie de 1an uniquement pour le lot 3 fourniture et livraison de végétaux de pépinière. se reporter à l'article 5-4 du CCTP.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de sapins de noël
Brève description:
La fourniture et livraison de sapins de noël regroupent les végétaux…
… suivants:Les Sapins NordmanLes Sapins ÉpicéaLes Sapins FloquésLes Branchages DiversLes Décorations Diverses.
… suivants:
Les Sapins Nordman
Les Sapins Épicéa
Les Sapins Floqués
Les Branchages Divers
Les Décorations Diverses.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: sans.Montant maximum annuel: 30 000 EUR HTLes délais de livraison sont à fixer dans l'acte d'engagement.
Montant minimum annuel: sans.
Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en 4 lots définis comme suit:
— lot nº 1: fourniture et livraison de plants fleuris
Montant minimum annuel: sans
Montant maximum annuel: 70 000 EUR HT
— lot nº 2: fourniture et livraison de bulbes et tubercules
Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT
— lot nº 3: fourniture et livraison de végétaux de pépinières
Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT
Lot nº 4: fourniture et livraison de sapins de noël
Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: M.08.14

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Documents à produire au plus tard au stade de l'attribution du marché:
— un extrait kbis de moins de 3 mois,
— un noti 2 ou les attestations fiscales et sociales équivalentes,
— un dc6,
— les attestations d'assurances.
Situation économique et financière:
— lettre de candidature (dc1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/dc/imprimes_dc/dc1.rtf),
— déclaration du candidat (dc2 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/dc/imprimes_dc/dc1.rtf),
— ou l'attestation de candidature, jointe au présent dossier, en remplacement des dc1 et dc2,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— références sur prestations similaires,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (en personnels, en matériels).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et du décret nº 2013-269 du 29 mars 2013 à compter de la réception de la facture.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-2 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: 60 points. le critère sera basé sur le mémoire technique qui devra comprendre les éléments précisés à l'article 5.1 et 6 du règlement de la consultation.
2. Prix: 40 points détaillé comme suit: BPU: 20 points basé sur un panier fictif reprenant les besoins de la ville / catalogue: 20 points basé sur un panier fictif appliqué du rabais proposé.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Fontenay-aux-Roses
URL pour informations complémentaires: http://fontenay-aux-roses.emarchespublics.com 🌏
Nom: mairie de fontenay aux roses
Adresse postale: 75 rue boucicaut
URL des documents: http://fontenay-aux-roses.emarchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://fontenay-aux-roses.emarchespublics.com 🌏
Courrier électronique: dirjuridique@fontenay-aux-roses.fr 📧
URL des documents: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M.08.14
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com
Il est vivement conseillé aux candidats de s'inscrire au moyen d'une adresse mail fréquemment consultée, afin de pouvoir être informés automatiquement des éventuels rectificatifs et précisions qui peuvent être apportés au DCE par le pouvoir adjudicateur.
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Il est également conseillé de poser les questions d'ordre technique via la plateforme de dématérialisation afin que le pouvoir adjudicateur puisse en communiquer les réponses à toutes les entreprises ayant retiré un DCE.
Réception des plis:
L'enveloppe contient les justificatifs de candidature visés à l'article 44 du code des marchés publics, à l'article 45 du code des marchés publics et au règlement de la consultation, ainsi que les éléments relatifs à l'offre.
Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante:
Mairie de Fontenay-aux-Roses
Accueil administratif
75 rue Boucicaut
92260 Fontenay-aux-Roses
ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous:
Service de la commande publique
Par pli recommandé avec avis de réception postal.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ne seront pas ouverts.
Remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: http://fontenay-aux-roses.e-marchespublics.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fontenay-aux-Roses – service chargé des affaires juridiques
Adresse postale: 75 rue Boucicaut
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Code postal: 92260
Téléphone: +33 141132000 📞
Fax: +33 141132111 📠
Source: OJS 2014/S 225-397363 (2014-11-19)
Avis d'attribution de marché (2015-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 720 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-22 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-182422
Se réfère à l'avis: 2014/S 225-397363
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande dont les montants varieront annuellement de la façon suivante: Lot 1: Montant minimum: sans Montant maximum: 70 000 EUR HT Lot 2: Montant minimum: sans Montant maximum: 20 000 EUR HT Lot 3: Montant minimum: sans Montant maximum: 60 000 EUR HT Lot 4: Montant minimum: sans Montant maximum: 30 000 EUR HT - Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: M.08.14 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 224 A, annonce no 94 du 21.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites de la ville, 92260 Fontenay-aux-Roses.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. valeur technique ( pondération: 60 ) le critère de la valeur technique sera basé sur le mémoire technique qui devra comprendre les éléments suivants: - qualité des fournitures (35 points) comprenant: > attestation de fourniture d'origine, > aspect de l'ensemble de la production, > méthodologie de culture, préparation, conditionnement, transport, livraison et délai(s) précisés à l'acte d'engagement. - moyens (25 points) comprenant: > moyens humains attribués spécifiquement à ce marché, > moyens matériels et outillage spécifique pour ce marché et notamment concernant le transport et la livraison.
2. 2. prix ( pondération: 40 ) le critère prix sera détaillé comme suit: - bpu: 20 points basé sur un panier fictif reprenant les besoins de la ville. note = 20 x (offre la mieux disante/offre considérée) en cas de ligne non renseignée au bpu, une décote de points sera appliquée. - catalogue: 20 points basé sur un panier fictif appliqué du rabais proposé note = 20 x (offre la mieux disante/offre considérée)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-30 📅
Nom: EARL Vervoort Laurent
Adresse postale: 171 rue Paul Vancassel
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59240

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-11 📅
Nom: Les Tulipes de France
Adresse postale: 1 esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-28 📅
Nom: SAS Les Pépinières Allavoine
Adresse postale: 4 route de Favreuse
Commune postale: Bièvres
Code postal: 91570

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-04 📅
Nom: Abies Decor
Adresse postale: 5 allée des Richards
Commune postale: Prunoy
Code postal: 89120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Mairie de Fontenay-aux-Roses
Source: OJS 2015/S 100-182422 (2015-05-22)
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Fournisseurs:
Abies Decor Earl Vervoort Laurent Les Tulipes de France SAS Les Pépinières Allavoine
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits de la sylviculture et de... Produits de pépinière Plantes Bulbes de fleurs Meubles (y compris les meubles de... Aménagements Aménagements divers Statuettes, ornements, cadres pour... Éléments décoratifs divers