lot 1 Terrassement -VDR Institut de mathématiques

Université Paris Sud

Dans le cadre de la construction d'un nouvel institut de mathématiques à Orsay , un appel d 'Offres est lancé suite à la déclaration sans suite de la précédente procédure. Les travaux comprennenet en tranche ferme notamment des terrasements généraus sur 5 à 6000mètres carrés, création de voirie lourde et légère et parkings en surface, réalisation d'un parvis de 8 à 900m&, création d'un bassin de rétention d'ep; en tranche conditionnelle la reconstruction de 2 terrains de tennis et en PSE une réhabilitation de la passerelle sur l'Yvette.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-03 Avis de marché
2014-11-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue: Marché unique à tranches conditionnelles .Tranche Ferme : Terrassement et VRD.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte accélérée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Sud
Adresse postale: DABF Service central des marchés bat. 209 D – 1er étage – 15 rue Georges Clémenceau
Code postal: 91405
Commune postale: Orsay Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-03 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-302515
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les candidatures peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : WORD .doc EXCEL .xls acrobat reader .pdf win zip .zip Les candidats sont invités à ne pas utiliser certains formats, notamment les " exe ", ni certains outils notamment les " macros ". ... Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.en cas d'envoi multi-supports, les candidatures concernées seront déclarées irrecevables. Les dossiers de candidature, transmis par voie électronique, le sont suivant les modalités précisées sur la plateforme de dématérialisation. Pour information les candidats sont invités à se reporter sur la rubrique " services outils " de la plate-forme Achatpublic, sur laquelle les procédures de dématérialisations sont explicitées (support : 0892 23 21 20). Ou consulter le guide de la dématérialisation de la Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l'économie et des Finances : http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/guides/guide-pratique-dematerialisation-mp.pdf En cas de groupement, les signatures électroniques des différents co traitants doivent etre regroupées dans un parapheur électronique. Les envois sont acheminés sous la seule responsabilité des concurrents. Seuls pourront etre ouverts les plis qui ont été reçus au plus tard avant l'échéance limite (date et heure) qui a été fixée pour la réception des candidatures. Au-Delà de celle-ci, les plis dématérialisés ne seront pas ouverts. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de la construction d'un nouvel institut de mathématiques à Orsay , un appel d 'Offres est lancé suite à la déclaration sans suite de la précédente procédure. Les travaux comprennenet en tranche ferme notamment des terrasements généraus sur 5 à 6000mètres carrés, création de voirie lourde et légère et parkings en surface, réalisation d'un parvis de 8 à 900m&, création d'un bassin de rétention d'ep; en tranche conditionnelle la reconstruction de 2 terrains de tennis et en PSE une réhabilitation de la passerelle sur l'Yvette.
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Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: tranche Conditionnelle 1: reconstruction de 2 terrains de tennis
Durée de l'accord: 21 mois
Numéro de référence: 2014-035

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
retenue de garantie de 5 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : subventions de l'État, du Conseil Régional IDF et du Conseil général de l'Essonne
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Autres conditions particulières:
le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service. Tranche Ferme: Délai 18 mois Tranche Conditionnelle 1: Délai 3 mois Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges

Procédure
Justification de la procédure accélérée: délais, seul lot non attribué après 2 consultations
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président de l'Université Paris Sud
Nom: Université Paris Sud
Adresse postale: DABF service central des marchés, bat, 209 D - 1er étage 15 rue Georges Clémenceau
DABF service central des marchés, bat. 209 D- 1er étage-bureaux 118-119 15 rue Georges Clémenceau
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_2by1n3SR3j 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-035
Informations complémentaires
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les candidatures peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : WORD .doc EXCEL .xls acrobat reader .pdf win zip .zip Les candidats sont invités à ne pas utiliser certains formats, notamment les " exe ", ni certains outils notamment les " macros ". ... Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.en cas d'envoi multi-supports, les candidatures concernées seront déclarées irrecevables. Les dossiers de candidature, transmis par voie électronique, le sont suivant les modalités précisées sur la plateforme de dématérialisation. Pour information les candidats sont invités à se reporter sur la rubrique " services outils " de la plate-forme Achatpublic, sur laquelle les procédures de dématérialisations sont explicitées (support : 0892 23 21 20). Ou consulter le guide de la dématérialisation de la Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l'économie et des Finances : http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/guides/guide-pratique-dematerialisation-mp.pdf En cas de groupement, les signatures électroniques des différents co traitants doivent etre regroupées dans un parapheur électronique. Les envois sont acheminés sous la seule responsabilité des concurrents. Seuls pourront etre ouverts les plis qui ont été reçus au plus tard avant l'échéance limite (date et heure) qui a été fixée pour la réception des candidatures. Au-Delà de celle-ci, les plis dématérialisés ne seront pas ouverts.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: versailles greffe.ta versailles@juradm.fr , +33130205400 +33139205487
Code postal: 78000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 171-302515 (2014-09-03)
Avis d'attribution de marché (2014-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 320 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DABF Service central des marchés bât. 209 D – 1er étage – 15 rue Georges Clémenceau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 229-403636
Se réfère à l'avis: 2014/S 171-302515
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 170 A, annonce nº 96 du 5.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-06 📅
Nom: Construction moderne IDF
Adresse postale: 16 avenue James de Rothschild, CS 20004, Ferrières-en-Brie Cedex 3
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77614
Courrier électronique: e.amado@cmidf.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Versailles
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2014/S 229-403636 (2014-11-25)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux de terrassement