Location de traceurs grand format avec maintenance et fourniture de consommables (hors papier)

Institut Geographique National

Le marché porte sur la location maintenance de traceurs grand format dédiés à l'impression de cartes et de photos pour les sites IGN de Villefranche-sur-Cher et de Saint-Mandé.
Chaque lot comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
Les caractéristiques détaillées des matériels et les modalités d'affermissement des tranches conditionnelles sont décrites dans les cahier des clauses particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DMBA - distribution et maintenance Blanche Anquetil

Qui ?

• Institut Geographique National

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Extra-Regio NUTS 1

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-07	Avis de marché
2014-11-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traceurs
Quantité ou étendue:

Le marché est divisé en 2 lots.Le marché prend effet à compter de la date de notification pour une première période de 2 ans. Au-Delà de cette période, le marché sera renouvelable par périodes d'un an par reconduction expresse, la durée maximale ne pouvant excéder 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Traceurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Adresse postale: IGN – SAM – département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-07 📅
Date limite de soumission: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 153-275170
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ign.fr Marché à tranches conditionnelles Unité monétaire utilisée, l'euro.les DCE sont téléchargeables sur le site www.ign.fr - rubrique marchés publics ou directement sur la plateforme marches-publics.info après inscription. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires à l'adresse suivante : marches-publics@ign.fr à l'attention de Estelle Brezout-Cozelin. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché porte sur la location maintenance de traceurs grand format dédiés à l'impression de cartes et de photos pour les sites IGN de Villefranche-sur-Cher et de Saint-Mandé.

Chaque lot comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle.

Les caractéristiques détaillées des matériels et les modalités d'affermissement des tranches conditionnelles sont décrites dans les cahier des clauses particulières.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Traceurs carte à la carte Villefranche-sur-Cher— tranche ferme : un traceur dédié à l'impression de cartes et de photos de laize comprise entre 42 et 44 pouces ;— tranche conditionnelle : un traceur dédié à l'impression de cartes et de photos de laize comprise entre 42 et 44 pouces

Traceurs carte à la carte Villefranche-sur-Cher

— tranche ferme : un traceur dédié à l'impression de cartes et de photos de laize comprise entre 42 et 44 pouces ;

— tranche conditionnelle : un traceur dédié à l'impression de cartes et de photos de laize comprise entre 42 et 44 pouces

Informations complémentaires sur les lots:

Lieu de livraison et d'exécution : IGN Sologne, Camp des Landes, 41200 Villefranche-sur-Cher.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Traceurs Bàt et carte à la carte Saint-Mandé— tranche ferme : un traceur dédié à l'impression de cartes et de photos de laize comprise entre 60 et 64 pouces ;— tranche conditionnelle : un traceur dédié à l'impression de cartes et de photos de laize comprise entre 42 et 44 pouces pour le Pôle d'accueil du Public du Georoom

Traceurs Bàt et carte à la carte Saint-Mandé

— tranche ferme : un traceur dédié à l'impression de cartes et de photos de laize comprise entre 60 et 64 pouces ;

— tranche conditionnelle : un traceur dédié à l'impression de cartes et de photos de laize comprise entre 42 et 44 pouces pour le Pôle d'accueil du Public du Georoom

Informations complémentaires sur les lots: Lieu de livraison et d'exécution : IGN, 4 avenue Pasteur, 93160 Saint-Mandé.
Quantité ou étendue:

Le marché est divisé en 2 lots.

Le marché prend effet à compter de la date de notification pour une première période de 2 ans. Au-Delà de cette période, le marché sera renouvelable par périodes d'un an par reconduction expresse, la durée maximale ne pouvant excéder 4 ans.

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: GBM 14071

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Le candidat renseignera le formulaire Dc1 joint au dossier de consultation. Il précisera son chiffre d'affaires des 3 derniers exercices clos.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat renseignera le formulaire Dc2 joint au dossier de consultation. Il indiquera ses moyens humains et techniques et produira une liste de références de prestations du même type sur les 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les paiements seront effectués suivant les règles de la comptabilité publique par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours. Le marché est financé sur les ressources de l'IGN constituées d'une dotation de l'etat et de recettes commerciales.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat ne pourra pas se présenter en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni en qualité de membre de plusieurs groupements.

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la location % (35)
2. Caractéristiques techniques % (30)
3. Conditions de la maintenance % (25)
4. Prix des consommables % (5)
5. Responsabilité sociétale des organisations % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006701900430
Contact
Point de contact: Le directeur général
Nom: IGN : SAM département des marchés
Adresse postale: 73 avenue de Paris, bâtiment A pièce 271

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GBM 14071
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ign.fr

Marché à tranches conditionnelles

Unité monétaire utilisée, l'euro.les DCE sont téléchargeables sur le site www.ign.fr - rubrique marchés publics ou directement sur la plateforme marches-publics.info après inscription.

Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires à l'adresse suivante : marches-publics@ign.fr à l'attention de Estelle Brezout-Cozelin.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours administratif : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).

Référé pré-contractuel : du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.

Référé contractuel : 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre ; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun.

Recours contentieux de droit commun : dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun.

Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun.

Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Marché renouvelable
48 mois
Source: OJS 2014/S 153-275170 (2014-08-07)

Avis d'attribution de marché (2014-11-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-20 📅
Date de publication: 2014-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 225-398197
Se réfère à l'avis: 2014/S 153-275170
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ign.fr En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 152 B, annonce nº 225 du 9.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-15 📅
Nom: DMBA - distribution et maintenance Blanche Anquetil
Adresse postale: 10 rue des Forques
Commune postale: Bretteville-sur-Odon
Code postal: 14760

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).

Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.

Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun.

Recours contentieux de droit commun: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun.

Source: OJS 2014/S 225-398197 (2014-11-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Matériel et fournitures informatiques (>20)

Matériel informatique (16)

Périphériques (appareils) (3)

Imprimantes et traceurs (3)