Impression des outils de communication de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne

Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne

Impression des outils de communication de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (L'Echo des Lacs, les calendriers du tri de Viry-Chatillon et Grigny, diverses affiches, cartes d'invitations, cartes de visites, plans de la communauté d'agglomération et autres plaquettes...) et autres impressions spécifiques. Cette consultation ne comprend pas les prestations relatives à l'impression des outils de communication portant spécifiquement sur les chantiers de travaux sur les espaces publics relatif au projet de rénovation urbaine du quartier de la Grande-Borne délégué au maître d'ouvrage délégué Sadev94 qui feront l'objet d'une consultation spécifique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-03.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-03 Avis de marché
Avis de marché (2014-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération les Lacs de l'Essonne
Adresse postale: 52 avenue du Président Kennedy
Code postal: 91170
Commune postale: Viry-Châtillon
Contact
Adresse Internet: http://www.leslacsdelessonne.fr 🌏
Courrier électronique: accueil@leslacsdelessonne.fr 📧
Téléphone: +33 169843800 📞
Fax: +33 169843829 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-03 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 149-268326
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Durée : Les marchés sont conclus pour une durée allant jusqu'au 31.12.2015. Ils entreront en vigueur à compter du 1.11.2014 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.11.2014. Ils pourront être reconduits, dans les mêmes termes, au maximum 2 fois, pour une période d'1 an, par décision expresse du pouvoir adjudicateur par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée 2 mois au plus tard avant la date d'expiration du marché. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette éventuelle demande de reconduction. Les caractéristiques techniques et financières du marché reconduit demeureront inchangées. — à titre indicatif, la date prévisionnelle de début des prestations est le 1.11.2014, — lieux d'exécution des prestations : Les livraisons s'effectueront au siège de la Communauté d'agglomération situé au 52 avenue du Président Kennedy à Viry-Châtillon (91170) (Fr104) ou auprès du titulaire actuel de l'epci en charge de la diffusion et de la distribution de certaines publications ou impressions : espace impression - le diffuseur des collectivités - 33/35 rue Mirabeau 94200 Ivry-sur-Seine (Fr107). Dans tous les cas, les livraisons devront s'effectuer conformément aux prescriptions du bon de commande ; — le DCE peut être obtenu gratuitement : soit directement sur le profil acheteur de la CA à l'adresse suivante : https://www.marches-idf-centre.fr (attention : le choix de l'anonymat de l'entreprise lors du téléchargement ne permet pas au pouvoir adjudicateur de communiquer les modifications ou précisions apportées au Dce); soit sur demande écrite, par voie postale ou retiré à l'adresse suivante : CA Les Lacs de l'Essonne, service marchés publics, 52 av. du Pdt Kennedy, BP 112, 91170 Viry-Châtillon (télécopieur +33 169843869). Horaires : du lundi au vendredi (9:00-12:00/14:00-16:00). Le DCE ne sera pas transmis par messagerie électronique ; — conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres devront être : soit transmises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marches-idf-centre.fr ; soit envoyées sous pli recommandé avec avis de réception, ou remise contre récépissé, à la CA, service marchés publics, 52 av. du Pdt Kennedy, BP 112, 91170 Viry-Châtillon. Les conditions d'établissement et de remise des candidatures et des offres sont détaillées dans le règlement de consultation. Les dossiers peuvent être déposés à la CA du lundi au vendredi (9:00-12:00/14:00-16:00). Le contenu de l'offre est défini dans le règlement de consultation. Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique de leur offre ou leur envoi sur un support papier. Les modalités de remise des offres par voie électronique auxquelles il conviendra de se conformer sont détaillées dans le règlement de consultation ; — le marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics mais il doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive communautaire 2004/18/ce du 31/03/2004 (les marchés à bons de commande au sens de l'art 77 CMP exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de ladite directive communautaire), — pas de prestation supplémentaire éventuelle, — des échantillons dont la nature est précisée au règlement de consultation seront à remettre obligatoirement par les candidats avec leur offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Impression des outils de communication de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (L'Echo des Lacs, les calendriers du tri de Viry-Chatillon et Grigny, diverses affiches, cartes d'invitations, cartes de visites, plans de la communauté d'agglomération et autres plaquettes...) et autres impressions spécifiques. Cette consultation ne comprend pas les prestations relatives à l'impression des outils de communication portant spécifiquement sur les chantiers de travaux sur les espaces publics relatif au projet de rénovation urbaine du quartier de la Grande-Borne délégué au maître d'ouvrage délégué Sadev94 qui feront l'objet d'une consultation spécifique.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Impression des diverses éditions
Brève description: Impression des diverses éditions.
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent marché est passé à prix unitaires. Conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande passé sans montant minimum mais avec un montant maximum défini comme suit :Montant maximum du marché (soit pour une durée de 14 mois): 150 000 EUR HT.Montant maximum annuel dans le cadre d'une reconduction : 128 600 EUR (HT).
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Le présent marché est passé à prix unitaires. Conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande passé sans montant minimum mais avec un montant maximum défini comme suit :
Montant maximum du marché (soit pour une durée de 14 mois): 150 000 EUR HT.
Montant maximum annuel dans le cadre d'une reconduction : 128 600 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Impressions spécifiques
Brève description: Impressions spécifiques.
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent marché est passé à prix unitaires. Conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande passé sans montant minimum mais avec un montant maximum défini comme suit :Montant maximum du marché (soit pour une durée de 14 mois): 15 000 EUR HT.Montant maximum annuel dans le cadre d'une reconduction : 12 500 EUR (HT).
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Montant maximum du marché (soit pour une durée de 14 mois): 15 000 EUR HT.
Montant maximum annuel dans le cadre d'une reconduction : 12 500 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats justifieront de leurs capacités professionnelles, techniques et financières à prendre en charge les prestations objets du marché en fournissant les documents énumérés ci-dessous. Les candidats qui présenteront des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes par rapport à l'objet du marché seront présélectionnés et leur offre sera analysée. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique du lien existant entre ce ou ces opérateurs et lui. Le candidat produit alors les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui sont exigés des candidats. En outre, pour prouver qu'il disposera des capacités de ce ou de ces opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit du ou de chacun de ces opérateurs économiques. Situation juridique : Le formulaire Dc1 (lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants) dernière version actualisée, dûment complété, daté et signé ; La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ; Justificatifs relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
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Situation économique et financière:
Le formulaire Dc2 (dernière version actualisée) ainsi que les annexes comprenant les renseignements et les pièces permettant de justifier des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat :
Une déclaration du candidat ou de chaque membre du groupement candidat indiquant le chiffre d'affaires global ainsi que le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 2 derniers exercices disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 2 dernières années ; *Présentation d'une liste des principaux services de même nature que ceux du marché effectués au cours des 2 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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*Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les marchés sont passés à prix unitaires. La dépense générée par ces marchés sera financée par le Budget principal de fonctionnement de la CA. Le mode de règlement est le virement par mandat administratif. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la réception par la CA de la demande de paiement, selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2013-269 du 29 mars 2013. Le défaut de paiement dans les délais prévus au code des marchés publics fera courir de plein droit et sans formalité des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire et du sous-traitant, le cas échéant payé directement. Conformément au décret 2013-269 du 29 mars 2013, le taux de ces intérêts moratoires est le taux de la B.C.E augmenté de 8 points. Les intérêts moratoires sont appliqués au montant des sommes dues en (T.T.C.)
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent répondre seuls à la présente consultation ou sous la forme de groupements momentanés d'opérateurs économiques.
En cas de présentation en groupement conjoint, après attribution du marché, le groupement retenu sera contraint de se transformer en groupement solidaire.
En cas de groupement, le mandataire est désigné dès la candidature. Sous réserve de l'article 51 du code des marchés publics modifié, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
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En application de l'article 51-vi du code des marchés publics modifié, les candidats ne peuvent pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-09-16 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre évaluée sur la base du mémoire justificatif et des échantillons remis par le candidat avec son offre : notée sur 100 points, ventilés en 3 sous-critères précisés au réglement de consultation. Pondération en % (55)
2. Prix des prestations évalué sur la base du Détail Quantitatif Estimatif complété selon le cadre joint au dossier de consultation des entreprises : noté sur 100 points, pondération en % (30)
3. Les délais d'exécution des prestations tels qu'indiqués dans le Détail Quantitatif Estimatif : notés sur 100 points, pondération en % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Siège de la CA Les Lacs de l'Essonne. Séance non publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Laurent Sauerbach, président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.leslacsdelessonne.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Durée : Les marchés sont conclus pour une durée allant jusqu'au 31.12.2015.
Ils entreront en vigueur à compter du 1.11.2014 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.11.2014.
Ils pourront être reconduits, dans les mêmes termes, au maximum 2 fois, pour une période d'1 an, par décision expresse du pouvoir adjudicateur par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée 2 mois au plus tard avant la date d'expiration du marché.
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Le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette éventuelle demande de reconduction. Les caractéristiques techniques et financières du marché reconduit demeureront inchangées.
— à titre indicatif, la date prévisionnelle de début des prestations est le 1.11.2014,
— lieux d'exécution des prestations : Les livraisons s'effectueront au siège de la Communauté d'agglomération situé au 52 avenue du Président Kennedy à Viry-Châtillon (91170) (Fr104) ou auprès du titulaire actuel de l'epci en charge de la diffusion et de la distribution de certaines publications ou impressions : espace impression - le diffuseur des collectivités - 33/35 rue Mirabeau 94200 Ivry-sur-Seine (Fr107). Dans tous les cas, les livraisons devront s'effectuer conformément aux prescriptions du bon de commande ;
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— le DCE peut être obtenu gratuitement : soit directement sur le profil acheteur de la CA à l'adresse suivante : https://www.marches-idf-centre.fr (attention : le choix de l'anonymat de l'entreprise lors du téléchargement ne permet pas au pouvoir adjudicateur de communiquer les modifications ou précisions apportées au Dce); soit sur demande écrite, par voie postale ou retiré à l'adresse suivante : CA Les Lacs de l'Essonne, service marchés publics, 52 av. du Pdt Kennedy, BP 112, 91170 Viry-Châtillon (télécopieur +33 169843869). Horaires : du lundi au vendredi (9:00-12:00/14:00-16:00). Le DCE ne sera pas transmis par messagerie électronique ;
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— conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres devront être : soit transmises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marches-idf-centre.fr ; soit envoyées sous pli recommandé avec avis de réception, ou remise contre récépissé, à la CA, service marchés publics, 52 av. du Pdt Kennedy, BP 112, 91170 Viry-Châtillon. Les conditions d'établissement et de remise des candidatures et des offres sont détaillées dans le règlement de consultation. Les dossiers peuvent être déposés à la CA du lundi au vendredi (9:00-12:00/14:00-16:00). Le contenu de l'offre est défini dans le règlement de consultation. Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique de leur offre ou leur envoi sur un support papier. Les modalités de remise des offres par voie électronique auxquelles il conviendra de se conformer sont détaillées dans le règlement de consultation ;
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— le marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics mais il doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive communautaire 2004/18/ce du 31/03/2004 (les marchés à bons de commande au sens de l'art 77 CMP exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de ladite directive communautaire),
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— pas de prestation supplémentaire éventuelle,
— des échantillons dont la nature est précisée au règlement de consultation seront à remettre obligatoirement par les candidats avec leur offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 149-268326 (2014-08-03)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne Val-de-Marne
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes