Impression des documents de communication pour le compte du Conseil général de l'Ain
Conseil général de l'Ain
Impression des documents de communication pour le compte du Conseil général de l'Ain.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-02-20 | Avis de marché |
| 2014-06-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ain
Adresse postale: Direction de la communication, 45 avenue Alsace Lorraine, CS 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-20 📅
Date limite de soumission: 2014-04-04 📅
Date de publication: 2014-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 039-064644
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Pièces mentionnées à l'article 44 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général de l'Ain - service des marchés publics
Adresse postale: 10 rue Pavé d'Amour - CS 40276
Code postal: 01006
Téléphone: +33 474506316 📞
Fax: +33 474506323 📠
Nom: Conseil général de l'Ain - direction de la communication
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine CS 10114
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Adresse postale: 10 rue Pavé d'amour - CS 40276
URL pour la participation: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14A009
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 3
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141062 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 039-064644 (2014-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Le marché est conclu de sa date de notification jusqu'au 30.4.2015. Il est reconductible par 3 périodes successives de 1 an. Montant minimum 40 000 EUR HT - montant maximum 180 000 EUR HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction. Estimation : 99 500 EUR HT/An.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ain
Adresse postale: Direction de la communication, 45 avenue Alsace Lorraine, CS 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-20 📅
Date limite de soumission: 2014-04-04 📅
Date de publication: 2014-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 039-064644
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Accord cadre au sens du droit communautaire, marché à bons de commandes au sens du droit français. Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, financières et professionnelles. Critères de jugement des offres : organisation, suivi de la prestation et organigramme : 30% - qualité des échantillons : 30% - prix des prestations : 20% - contribution environnementale : 20%. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : mai 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Impression des documents de communication pour le compte du Conseil général de l'Ain.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du marché.
Numéro de référence: 14A009
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Pièces mentionnées à l'article 44 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle:
Références professionnelles. En l'absence de références professionnelles équivalentes, fournir le chiffre d'affaires, les effectifs et l'équipement technique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : budget départemental.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général de l'Ain - service des marchés publics
Adresse postale: 10 rue Pavé d'Amour - CS 40276
Code postal: 01006
Téléphone: +33 474506316 📞
Fax: +33 474506323 📠
Nom: Conseil général de l'Ain - direction de la communication
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine CS 10114
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Adresse postale: 10 rue Pavé d'amour - CS 40276
URL pour la participation: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14A009
Informations complémentaires
Accord cadre au sens du droit communautaire, marché à bons de commandes au sens du droit français. Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, financières et professionnelles. Critères de jugement des offres : organisation, suivi de la prestation et organigramme : 30% - qualité des échantillons : 30% - prix des prestations : 20% - contribution environnementale : 20%. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : mai 2014.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 3
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141062 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 039-064644 (2014-02-20)
Avis d'attribution de marché (2014-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 99 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-11 📅
Date de publication: 2014-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 113-199313
Se réfère à l'avis: 2014/S 39-064644
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bourg-en-Bresse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (20)
2. Qualité des échantillons (30)
3. Organisation, suivi de la prestation et organigramme (30)
4. Contribution environnementale (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-05 📅
Nom: Estimprim
Adresse postale: 8 rue Jacquard
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2014/S 113-199313 (2014-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 99 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-11 📅
Date de publication: 2014-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 113-199313
Se réfère à l'avis: 2014/S 39-064644
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Le montant HT du marché indiqué correspond au montant du détail quantitatif estimatif non contractuel ayant servi au jugement des offres. Montant minimum : 40 000.00 EUR HT - Montant maximum : 180 000.00 EUR HT (pour la période initiale et pour chaque période de reconduction). Le critère "qualité des échantillons" est décomposé en 3 sous-critères : "rendu des couleurs" pondéré à 10 %, "rendu des visuels" pondéré à 10 % et "qualité du façonnage" pondéré à 10 %.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n° : 38 B, annonce n° 98 du 22.2.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.6.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bourg-en-Bresse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (20)
2. Qualité des échantillons (30)
3. Organisation, suivi de la prestation et organigramme (30)
4. Contribution environnementale (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-05 📅
Nom: Estimprim
Adresse postale: 8 rue Jacquard
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2014/S 113-199313 (2014-06-11)
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