Groupement de commande pour l'achat de carburant et de fioul pour la CALPE et les communes de Savigny, Juvisy et Paray
CC les Portes de l'Essonne
Le titulaire devra pouvoir fournir les types de carburant suivants sur tout le territoire national:
— carburants essence tous types (95/98/e10),
— carburants diesel,
— carburants pour tondeuses et petits matériels,
— fioul.
Le délai de réception des offres était de 2014-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-27 | Avis de marché |
| 2015-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Les portes de l'Essonne
Adresse postale: 3 rue Lefèvre Utile, BP 300
Code postal: 91205
Commune postale: Athis-Mons
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@portesessonne.fr 📧
Téléphone: +33 169578010 📞
Fax: +33 169578001 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-27 📅
Date limite de soumission: 2014-12-09 📅
Date de publication: 2014-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 209-369877
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description: Fourniture de fioul
Numéro du lot: 3
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014/09 C
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: — déclarations du candidat DC2.
Capacité technique et professionnelle: — liste des prestations réalisées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24910049600069
Contact
Point de contact: Reda Robin, le président
Nom: Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne: service marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/09 C
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 209-369877 (2014-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Quantité ou étendue:
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du Code des marchés publics
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Les portes de l'Essonne
Adresse postale: 3 rue Lefèvre Utile, BP 300
Code postal: 91205
Commune postale: Athis-Mons
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@portesessonne.fr 📧
Téléphone: +33 169578010 📞
Fax: +33 169578001 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-27 📅
Date limite de soumission: 2014-12-09 📅
Date de publication: 2014-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 209-369877
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Renseignements administratifs: Communauté d'agglomération les Portes de l'Essonne, service marchés publics, 3 rue Lefèvre Utile, BP 300, 91205 Athis-Mons, FRANCE. Tél. +33 169578118. Fax +33 169578001. Mel: marchespublics@portesessonne.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le DCE peut être téléchargé sur le site marches-publics.info
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le titulaire devra pouvoir fournir les types de carburant suivants sur tout le territoire national:
— carburants essence tous types (95/98/e10),
— carburants diesel,
— carburants pour tondeuses et petits matériels,
— fioul.
Brève description:
Fourniture de carburant pour la Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne et les communes de Juvisy-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste et Savigny-sur-Orge
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de fioul
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de carburant pour les cuves des CTM pour les communes de Juvisy-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste et Savigny-sur-Orge
Description des options:
le marché est signé pour une période de 1 an.
Il est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an sans pouvoir excéder 4 ans
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014/09 C
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature DC1 (nouvelle version),
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation de non-condamnation pour infraction Code du travail,
— attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n
- attestations d'assurance.
Capacité technique et professionnelle: — liste des prestations réalisées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur fonds propres par mandat administratif sous 30 jours à compter de la réception de la facture
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-2 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du Code des marchés publics
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24910049600069
Contact
Point de contact: Reda Robin, le président
Nom: Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne: service marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/09 C
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Renseignements administratifs: Communauté d'agglomération les Portes de l'Essonne, service marchés publics, 3 rue Lefèvre Utile, BP 300, 91205 Athis-Mons, FRANCE. Tél. +33 169578118. Fax +33 169578001. Mel: marchespublics@portesessonne.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le DCE peut être téléchargé sur le site marches-publics.info
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 209-369877 (2014-10-27)
Avis d'attribution de marché (2015-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC les Portes de l'Essonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-16 📅
Date de publication: 2015-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 014-021018
Se réfère à l'avis: 2014/S 209-369877
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-16 📅
Nom: Delek France
Adresse postale: 12 avenue des Béguines
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95800
2️⃣
Nom: Campus Ile de Fance
Adresse postale: ZAC de la Justice
Commune postale: Villeron
Code postal: 95380
3️⃣
Nom: Campus Ile de France
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 014-021018 (2015-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC les Portes de l'Essonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-16 📅
Date de publication: 2015-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 014-021018
Se réfère à l'avis: 2014/S 209-369877
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-16 📅
Nom: Delek France
Adresse postale: 12 avenue des Béguines
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95800
2️⃣
Nom: Campus Ile de Fance
Adresse postale: ZAC de la Justice
Commune postale: Villeron
Code postal: 95380
3️⃣
Nom: Campus Ile de France
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 014-021018 (2015-01-16)
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