fournitures végétales et produits horticoles

Ville de Grasse

fourniture et livraisons de produits horticoles, produits et petit matériel pour les espaces verts

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Coopérative agricole valsiagne
• Espaces Verts Diffusion
• ETS Auda Francis
• Infructueux
• mon sapin.com Forest Company
• SARL Le Micocoulier pépinière Sainte-Marguerite

Qui ?

• Ville de Grasse

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
• Plantes › Arbustes
• Produits chimiques › Engrais et composés azotés
• Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
• Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-10	Avis de marché
2014-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:

marché à bons de commande avec un minimum, sans maximumlot 1 mini 40 000 euro ht/an soit 160 000 euro ht sur 4 anslot 2 mini 10 000 euro ht/an soit 40 000 euro ht sur 4 anslot 3 mini 10 000 euro ht/an soit 40 000 euro ht sur 4 anslot 4 mini 1 000 euro ht/an soit 4 000 euro ht sur 4 anslot 5 mini 4000 euro ht/an soit 16 000 euro ht sur 4 anslot 6 mini 20 000 euro ht/an soit 80 000 euro ht sur 4 anslot 7 mini 8 000 euro ht/an soit 32 000 euro ht sur 4 ans

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grasse
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 12069
Code postal: 06131
Commune postale: Grasse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-grasse.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr 📧
Téléphone: +33 497055000 📞
Fax: +33 497055131 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-10 📅
Date limite de soumission: 2014-10-20 📅
Date de publication: 2014-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 176-310170
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

critères d'attribution différents en fonction des lots : Lots 1, 3, 5, 6 et 7 : valeur technique 35 % - délai de livraison 10 % - prix des prestations 45 % - dD 10 % Lots 2 et 4 : valeur technique 45 % - délai de livraison 5 % - prix des prestations 45 % - dD 5 % Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraisons de produits horticoles, produits et petit matériel pour les espaces verts

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture d'arbres, arbustes, vivaces, bulbes, plantes à massif, gazons
Brève description:

Arbres, arbustes, plantes méditerranéennes, palmiers fruitiers, vivaces, bulbes,gazon

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

marché à bons de commandes avec un minimum en EUR…

… HTmini 40 000 euro/an

… HT

mini 40 000 euro/an
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de tapis fleuris
Brève description: Tapis fleuris
Informations complémentaires sur les lots:

marché à bons de commande avec un minimum en EUR…

… HTmini 10 000 euro/an

… HT

mini 10 000 euro/an
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de plantes vertes ou de décoration
Brève description: Plantes vertes, de décoration
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de chrysanthèmes
Brève description: Chrysanthèmes
Informations complémentaires sur les lots:

marché à bons de commande avec un minimum en euro…

… htmini 1 000 euro/an

… ht

mini 1 000 euro/an
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fournitures d'arbres dit de Noël Sapins, Epicéas
Brève description: Sapins, epicéas.
Informations complémentaires sur les lots:

marché à bons de commande avec un minimum en EUR HTmini 4 000 EUR/an

mini 4 000 EUR/an

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture d'engrais, produits phytosanitaires, terreaux
Brève description: Engrais, produits phytosanitaires, terreaux
Informations complémentaires sur les lots:

marché à bons de commande avec un minimum en EUR HTmini 20 000 EUR/an

mini 20 000 EUR/an

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture de poteries, couvre sol minéraux et végétaux, petit matériel
Brève description: Poteries, matériaux et matériel divers
Informations complémentaires sur les lots:

marché à bons de commande avec un minimum en EUR HTmini 8 000 EUR/an

mini 8 000 EUR/an

Quantité ou étendue:

marché à bons de commande avec un minimum, sans maximum

lot 1 mini 40 000 euro ht/an soit 160 000 euro ht sur 4 ans

lot 2 mini 10 000 euro ht/an soit 40 000 euro ht sur 4 ans

lot 3 mini 10 000 euro ht/an soit 40 000 euro ht sur 4 ans

lot 4 mini 1 000 euro ht/an soit 4 000 euro ht sur 4 ans

lot 5 mini 4000 euro ht/an soit 16 000 euro ht sur 4 ans

lot 6 mini 20 000 euro ht/an soit 80 000 euro ht sur 4 ans

lot 7 mini 8 000 euro ht/an soit 32 000 euro ht sur 4 ans

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: JV/SA/LC 14.607
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Grasse, 06130 Grasse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement ville de Grasse. Paiement par mandat administratif - délai global de paiement légal. Avance forfaitaire 5 %

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: libre
Autres conditions particulières:

conditions d'exécution à caractère environnemental : gestion adaptée des déchets, emballages recyclés, compostables ou biodégradable, limitation des transports (logistique et livraison, reprise et destruction des produits usagés selon les normes environnementles en vigueur Ecophyto)

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-10-27 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (35)
2. délai de livraison (10)
3. prix des prestations (45)
4. developpement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: la CAO n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de grasse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom: Mairie de Grasse
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place du 24 août bureau nº 6
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Point de contact: Cellule des marchés publics
Téléphone: +33 497055138 📞
Nom: Ville de Grasse
Adresse postale: 1 place du 24 août bureau nº 6
URL des documents: http://www.ville-grasse.frouwww.e-marches06.fr 🌏
Point de contact: Service de la commande publique
cellule des marchés publics

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: JV/SA/LC 14.607
Informations complémentaires

critères d'attribution différents en fonction des lots : Lots 1, 3, 5, 6 et 7 : valeur technique 35 % - délai de livraison 10 % - prix des prestations 45 % - dD 10 %

Lots 2 et 4 : valeur technique 45 % - délai de livraison 5 % - prix des prestations 45 % - dD 5 %

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 56 bd de Stalingrad
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Téléphone: +33 0492041313 📞
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL, bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 176-310170 (2014-09-10)

Avis d'attribution de marché (2014-12-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-12 📅
Date de publication: 2014-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 243-427925
Se réfère à l'avis: 2014/S 176-310170
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Marché à bons de commande avec un minimum / sans maximum Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 176 A, annonce nº 111 du 13.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Grasse, 06130 Grasse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (35)
2. Délai de livraison (10)
3. Prix des prestations (45)
4. Développement durable (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-10 📅
Nom: SARL Le Micocoulier pépinière Sainte-Marguerite
Adresse postale: 146 route du Plan
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: infructueux

3️⃣

4️⃣
Nom: ETS Auda Francis
Adresse postale: Min Saint Augustin
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06296

5️⃣
Nom: mon sapin.com Forest Company
Adresse postale: 6 rue de la Michodière
Commune postale: Paris
Code postal: 75002

6️⃣
Nom: Espaces verts diffusion
Adresse postale: 36 avenue Jean Maubert, quartier du Moulin de Brun

7️⃣
Nom: Coopérative agricole valsiagne
Adresse postale: 227 avenue Frédéric Mistral
Commune postale: Pégomas
Code postal: 06580
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Grasse

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours: Art. L551-1 L551-2 R421.1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2014/S 243-427925 (2014-12-12)

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