Fournitures papiers-peints, peinture et autres consommables
Dynacité OPH de l'Ain
Fourniture de papiers peints, de peinture, de consommables et divers produits pour la réfection des embellissements des logements occupés.
Marché de fournitures décomposé en 4 lots :
- lOT 6 : cotiere
- lot 7 : amberieu
- lot 8 : belley
- lot 11 : PLATEAU D'Hauteville
Date de fin : 31.12.2015
reconduction : Le marché pourra être reconduit Une fois pour Deux (2) années.
Le Pouvoir Adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché, au moins Trois mois avant la date d'échéance.
Le titulaire du marché ne peut pas refuser sa reconduction
le marché prend effet et s'exécute à compter du 1er jour du 1er mois suivant la notification
Le délai de réception des offres était de 2014-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux d'artisanat
- • Mobilier › Papier peint et autres revêtements
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-09 | Avis de marché |
| 2015-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier peint et autres revêtements
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier peint et autres revêtements 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité OPH de l'Ain
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-09 📅
Date limite de soumission: 2014-08-25 📅
Date de publication: 2014-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 132-235980
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description: Cotiere
Quantité ou étendue: 1861 logements
Numéro du lot: 7
Brève description: Amberieu
Quantité ou étendue: 1360 logements
Numéro du lot: 8
Brève description: Belley
Quantité ou étendue: 1267 logements
Numéro du lot: 11
Brève description: Plateau d'Hauteville
Quantité ou étendue: 396 logements
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: Fourniture papiers peints
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le marché ne prévoit pas le versement d'une avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-08-26 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique notée sur 200 points est déterminée à partir des échantillons et des fiches techniques demandés dans l'acte d'engagement. (se reporter au réglement de consultation) (60)
2. Le prix des prestations noté sur 200 points (se reporter au réglement de consultation pour la formule) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège de Dynacite
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bullion Georges
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Dynacite - DGI
Adresse postale: 390 boulevard du 8 mai 1945
Point de contact: M. Sylvie Ponceblanc
Téléphone: +33 474141071 📞
Courrier électronique: s.ponceblanc@dynacite.fr 📧
Fax: +33 474458726 📠
Nom: Dynacite
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Point de contact: Service juridique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_oPc3Vdl-Ml&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Fourniture papiers peints
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 132-235980 (2014-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier peint et autres revêtements
Quantité ou étendue:
pour Le lot 6, Côtière :1861 logements.Pour Le Lot 7 Ambérieu : 1360 logements.Pour le Lot 8 Belley : 1267 logements.Pour le Lot 11 Plateau d'Hauteville : 396 logements
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier peint et autres revêtements 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité OPH de l'Ain
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-09 📅
Date limite de soumission: 2014-08-25 📅
Date de publication: 2014-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 132-235980
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable directement et gratuitement sur le profil acheteur de Dynacite à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_oPc3Vdl-Ml&v=1&selected=0
Il est aussi possible d'accéder au profil acheteur de Dynacite à partir de son site www.dynacite.fr "Espaces professionnels".
Les candidatures et les offres pourront être remises par voie électronique sur le profil acheteur de Dynacite à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_oPc3Vdl-Ml&v=1&selected=0
ou adressées par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception à l'adresse indiquée dans cet avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de papiers peints, de peinture, de consommables et divers produits pour la réfection des embellissements des logements occupés.
Marché de fournitures décomposé en 4 lots :
- lOT 6 : cotiere
- lot 7 : amberieu
- lot 8 : belley
- lot 11 : PLATEAU D'Hauteville
Date de fin : 31.12.2015
reconduction : Le marché pourra être reconduit Une fois pour Deux (2) années.
Le Pouvoir Adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché, au moins Trois mois avant la date d'échéance.
Le titulaire du marché ne peut pas refuser sa reconduction
le marché prend effet et s'exécute à compter du 1er jour du 1er mois suivant la notification
Brève description: Cotiere
Quantité ou étendue: 1861 logements
Numéro du lot: 7
Brève description: Amberieu
Quantité ou étendue: 1360 logements
Numéro du lot: 8
Brève description: Belley
Quantité ou étendue: 1267 logements
Numéro du lot: 11
Brève description: Plateau d'Hauteville
Quantité ou étendue: 396 logements
pour Le lot 6, Côtière :1861 logements.
Pour Le Lot 7 Ambérieu : 1360 logements.
Pour le Lot 8 Belley : 1267 logements.
Pour le Lot 11 Plateau d'Hauteville : 396 logements
Numéro de référence: Fourniture papiers peints
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations s'exécutent dans l'ensemble du patrimoine de DYNACITÉ. Les Documents Techniques d'information, inclus dans le Dossier de consultation, permettent de connaître les communes, les bâtiments, les adresses, le nombre de logements qui composent ce dossier. Ces informations ont valeur indicative car le patrimoine de DYNACITÉ évolue en permanence
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Compléter, dater, signer la Lettre de candidature et Compléter, dater la déclaration du candidat.
Capacité technique et professionnelle:
- Une liste de références des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu. (Les entreprises qui n'ont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, qu'elles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus)
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- les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises.
- les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements.
- les entreprises ayant fait l'objet d'une décision d'élimination temporaire par Dynacité, apporteront la preuve par une note circonstanciée, des modifications structurelles faites afin de tenir compte des difficultés d'exécution rencontrées précédemment.
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Dynacité appréciera le bien fondé des solutions apportées afin de permettre une réalisation satisfaisante des marchés objet de la présente consultation.
Le cas échéant, Dynacité se réserve le droit de prononcer le rejet de la candidature.
Dépôts et garanties exigés: Le marché ne prévoit pas le versement d'une avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement dans un délai global de 30 jours à compter de la réception, à DYNACITÉ, de la demande de paiement définitivement acceptée.
Financement : Fonds propres
Au stade de la candidature les opérateurs économiques choisissent librement la forme du groupement (solidaire ou conjoint).
le groupement attributaire devra adopter la forme juridique " groupement solidaire ".
Chacun des membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché et doit pallier une éventuelle défaillance de ses partenaires. Le mandataire; désigné dans l'acte d'engagement, représente l'ensemble des entrepreneurs, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur et du maître d'oeuvre, pour l'exécution du marché
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-08-26 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique notée sur 200 points est déterminée à partir des échantillons et des fiches techniques demandés dans l'acte d'engagement. (se reporter au réglement de consultation) (60)
2. Le prix des prestations noté sur 200 points (se reporter au réglement de consultation pour la formule) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège de Dynacite
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bullion Georges
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Dynacite - DGI
Adresse postale: 390 boulevard du 8 mai 1945
Point de contact: M. Sylvie Ponceblanc
Téléphone: +33 474141071 📞
Courrier électronique: s.ponceblanc@dynacite.fr 📧
Fax: +33 474458726 📠
Nom: Dynacite
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Point de contact: Service juridique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_oPc3Vdl-Ml&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Fourniture papiers peints
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable directement et gratuitement sur le profil acheteur de Dynacite à l'adresse suivante :
Il est aussi possible d'accéder au profil acheteur de Dynacite à partir de son site www.dynacite.fr "Espaces professionnels".
Les candidatures et les offres pourront être remises par voie électronique sur le profil acheteur de Dynacite à l'adresse suivante :
ou adressées par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception à l'adresse indiquée dans cet avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 132-235980 (2014-07-09)
Avis d'attribution de marché (2015-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 46 253 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 390 boulevard du 8 mai 1945
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-06 📅
Date de publication: 2015-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 029-048827
Se réfère à l'avis: 2014/S 132-235980
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations s'exécutent dans l'ensemble du patrimoine de dynacité.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique notée sur 200 points est déterminée à partir des échantillons et des fiches techniques demandés dans l'acte d'engagement (se reporter au règlement de consultation) (60)
2. Le prix des prestations noté sur 200 points (se reporter au règlement de consultation pour la formule) (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-12 📅
Nom: Couleurs de Tollens
Adresse postale: 19 avenue de l'Agriculture
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
2️⃣
3️⃣
Nom: Bricomarche SAS Brigui
Adresse postale: ZA le Penay
Commune postale: Chazey-Bons
Code postal: 01300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gomez Marc
Source: OJS 2015/S 029-048827 (2015-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 46 253 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 390 boulevard du 8 mai 1945
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-06 📅
Date de publication: 2015-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 029-048827
Se réfère à l'avis: 2014/S 132-235980
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Pour consulter les marchés, les candidats non retenus prennent contact avec Mme Ponceblanc téléphonne +33 474141071.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 133 B, annonce nº 219 du 12.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations s'exécutent dans l'ensemble du patrimoine de dynacité.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique notée sur 200 points est déterminée à partir des échantillons et des fiches techniques demandés dans l'acte d'engagement (se reporter au règlement de consultation) (60)
2. Le prix des prestations noté sur 200 points (se reporter au règlement de consultation pour la formule) (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-12 📅
Nom: Couleurs de Tollens
Adresse postale: 19 avenue de l'Agriculture
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
2️⃣
3️⃣
Nom: Bricomarche SAS Brigui
Adresse postale: ZA le Penay
Commune postale: Chazey-Bons
Code postal: 01300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gomez Marc
Source: OJS 2015/S 029-048827 (2015-02-06)
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