Fournitures et livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et administrative de la commune de Clamart

Ville de Clamart

Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et administrative de la commune de Clamart. Marché à bons de commande composé des 5 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clamart

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
• Légumes transformés › Légumes en conserve et/ou en boîte
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Produits alimentaires divers › Cacao; chocolat et sucreries
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits laitiers › Produits laitiers divers

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-14	Avis de marché
2014-12-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Le marché est composé des 5 lots suivants dont la consistance est détaillée aux cctp.Lot 1 fourniture beurre oeufs et fromages.Montant minimum annuel 120 000 EUR HT montant maximum annuel 480 000 EUR HT.Lot 2 fourniture épicerie et boissons.Montant minimum annuel 120 000 EUR HT montant maximum annuel 480 000 EUR HT.Lot 3 fourniture fruits et légume frais 4ème et 5ème gammes bio et non bio.Montant minimum annuel 120 000 EUR HT montant maximum annuel 480 000 EUR HT.Lot 4 fourniture de poissons.Montant minimum annuel 40 000 EUR HT montant maximum annuel 160 000 EUR HT.Lot 5 fourniture de produits surgelés.Montant minimum annuel 120 000 EUR HT montant maximum annuel 480 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clamart
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Maurice Gunsbourg
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@clamart.fr 📧
Téléphone: +33 146623733 📞
Fax: +33 146623767 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-14 📅
Date limite de soumission: 2014-09-26 📅
Date de publication: 2014-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 157-282522
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

La remise des offres par voie électronique est accessible sur http://www.e-marchespublics.com ( ou http://ville-clamart.e-marchespublics.com ). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 080 000 💰
8 320 000 💰
Brève description:

Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et administrative de la commune de Clamart. Marché à bons de commande composé des 5 lots.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de beurre oeufs et fromages
Brève description: Fourniture de beurre fromage et ovo produits.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
480 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Marché d'une durée de douze mois renouvelables 3 fois par décision expresse.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture produits épicerie
Brève description: Fourniture produits épicerie et boissons.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais légumes 4ème et 5ème gamme bio et non bio
Brève description:

Fourniture de fruits et légumes frais, de légumes 4ème et 5ème gamme bio et non bio.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de poissons
Brève description: Fournitures de poissons.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
160 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fournitures de produits surgelés
Brève description: Fournitures de produits surgelés.
Quantité ou étendue:

Le marché est composé des 5 lots suivants dont la consistance est détaillée aux cctp.

Lot 1 fourniture beurre oeufs et fromages.

Montant minimum annuel 120 000 EUR HT montant maximum annuel 480 000 EUR HT.

Lot 2 fourniture épicerie et boissons.

Lot 3 fourniture fruits et légume frais 4ème et 5ème gammes bio et non bio.

Lot 4 fourniture de poissons.

Montant minimum annuel 40 000 EUR HT montant maximum annuel 160 000 EUR HT.

Lot 5 fourniture de produits surgelés.

Montant minimum annuel 120 000 EUR HT montant maximum annuel 480 000 EUR (HT).

Description des options:

Au sens du droit communautaire - les présents marchés pourront en cas de modifications des prestations prévues aux marchés faire l'objet d'un ou plusieurs avenants au sens des dispositions de l'article 20 du code des marchés publics.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 52 rue Estiennes d'Orves, 92140 Clamart.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En cas de groupement, chaque membre devra produire lesdits documents à l'exception du dc1 qui pourra être contresigné.

Seront éliminées les candidatures non accompagnées des pièces mentionnées ci dessous, celles qui ne présenteraient pas de garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes et celles qui ne peuvent avoir accès à la commande publique en application de l'article 43 du code des marchés publics.

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin (ou imprimé dc1);

Déclaration sur l'honneur du candidat (ou imprimé dc2)concernant les conditions restrictives de participation a la consultation visées au règlement de consultation

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé dc2).

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (ou imprimé dc2) ;

Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des prestations (ou imprimé dc2);

Présentation d'une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché (ou imprimé dc2)

- certificats de qualifications professionnelles du candidat. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au CCAG applicable aux marchés publics de fournitures et services dans le délai global maximum de 30 jours en application du décret no2008-1355 du 19 décembre 2008.

Les modalités de financement sont les suivantes : impôts et taxes, produits des services et des domaines, dotations et subventions, autres produits de la gestion courante.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à un prestataire individuel ou à un groupement. Ce groupement devra être formé dès la remise des offres (article 51 du code des marchés publics). Après l'attribution, ce groupement devra prendre la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra faire l'objet :

— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise (article l. 211-4 du code de justice administrative),

— d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles l. 551-1 à 551-4 du code de justice administrative (c.j.a.),

— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article l. 521-1 du c.j.a.),

— d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles l.551-13 à 551-16 du code de justice administrative (c.j.a.) le délai de recours est fixé à un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue conformément à l'article r.551-7 du code de justice administrative.

Article r.551-1 : l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.

Source: OJS 2014/S 157-282522 (2014-08-14)

Avis d'attribution de marché (2014-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 320 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-23 📅
Date de publication: 2014-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 250-444482
Se réfère à l'avis: 2014/S 157-282522
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution n°: 158 B, annonce n° 272 du 20.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.12.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place Maurice Gunsbourg, 92140 Clamart.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-05 📅
Nom: Normandie à Paris
Adresse postale: 36 allée de Luxembourg
Commune postale: Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320

2️⃣
Nom: Cercle Vert
Adresse postale: 54 rue Saint-Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-05 📅
Nom: Goetz
Adresse postale: 17 avenue Salvador Allende
Commune postale: Saulx-les-Chartreux
Code postal: 91160

4️⃣
Nom: Pomona passion froid IDF
Adresse postale: rue les Mares Juliennes
Commune postale: Chilly-Mazarin Cedex
Code postal: 91385

5️⃣
Nom: Brake France
Adresse postale: 1 rue du Canal, ZA La Marinière
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cerg-pontoise@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise (article l. 211-4 du code de justice administrative):

— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article l. 521-1 du CJA),

— d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles l.551-13 à 551-16 du code de justice administrative (CJA) le délai de recours est fixé à un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue conformément à l'article r.551-7 du code de justice administrative.

Article r.551-1: l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.

Source: OJS 2014/S 250-444482 (2014-12-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)