Fournitures destinées au fleurissement annuel et bisannuel de la Ville de Toulon, en 5 lots

Ville de Toulon

Achat de fournitures destinées au fleurissement annuel et bisannuel de la Ville de Toulon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-16 Avis de marché
2015-03-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Quantité ou étendue:
La présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du code des marchés publics. Les fournitures sont réparties en 5 lots désignés ci-dessous qui seront traités par marchés séparés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494368639 📞
Fax: +33 494363122 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-16 📅
Date limite de soumission: 2014-12-11 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-354405
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence. Estimation de la rubrique II 1 4) annoncée en EUR (TTC) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots du marché à bons de commande en cas de reconduction. Chaque marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 17.2.2015 ou de sa date de notification si postérieure, reconductible 2 fois pour 12 mois. Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation) : Pour chaque lot : le prix noté 12/12, la valeur technique notée 8/8. Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 115 500 💰
462 000 💰
Brève description:
Achat de fournitures destinées au fleurissement annuel et bisannuel de la Ville de Toulon.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Graines annuelles et bisannuelles
Brève description: Graines annuelles et bisannuelles
Quantité ou étendue: montant annuel minimum : 2 500 EUR (TTC) - montant annuel maximum : 10 000 EUR (TTC)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Jeunes plants annuels et bisannuels
Brève description: Jeunes plans annuels et bisannuels
Quantité ou étendue: montant annuel minimum : 12 000 EUR (TTC) ; Montant annuel maximum : 48 000 EUR (TTC)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bulbes d'été et d'hiver
Brève description: Bulbes d'été et d'hiver
Quantité ou étendue: montant annuel minimum : 8.000 EUR (TTC) - montant annuel maximum : 32.000 EUR (TTC)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Cyclamens et potées fleuries en produits finis
Brève description: Cyclamens et potées fleuries en produits finis
Quantité ou étendue: montant annuel minimum : 8 000 EUR (TTC); Montant annuel maximum : 32 000 EUR (TTC)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Chrysanthèmes en produits finis
Brève description: Chrysanthèmes en produits finis
Quantité ou étendue: montant annuel minimum : 8 000 EUR (TTC) ; Montant annuel maximum : 32 000 EUR (TTC)
Description des options: Voir article II 2 3 ci dessous
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: AOOFOUMBCFLEURISSEMENT2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre horticole, SIS 705 av. du 8 Mai 1945, ZAC de Pouverel, 83130 Toulon-la-Garde

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
conformément aux stipulations du Règlement de la consultation, document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne ou des personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat ; Dc1 ou équivalent (lettre de candidature); Dc2 ou équivalent (en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics); En cas de redressement judiciaire (article L620-1 du code du commerce): copie du/des jugements prononcés ou document équivalent pour les procédures régies par un droit étranger
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Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
L'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
La présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création.
La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
* Avance :
Une avance est prévue dans le cadre du marché, sur la base des dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.
Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande portant sur un engagement du montant total de l'avance consentie.
Les 2 parties peuvent s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire.
* Les autres garanties sont indiquées au cahier des charges
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les dépenses sont imputées sur le budget de la commune à la section de fonctionnement (ressources propres de la commune).
Le titulaire sera réglé par virement au moyen d'un mandat administratif dans le délai fixé à l'article 98 du code des marchés publics.
Les fournitures sont rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires fixés au bordereau des prix unitaires.
Pour les achats hors bordereau, les prix sont réglés sur la base des catalogues et/ou tarifs publics affectés de taux de rabais ou de majoration fixés par le prestataire.
Les prix sont révisables conformément aux dispositions de l'article 3.2.2 du CCP
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
En vertu de l'article 51 II du code des marchés publics, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de l'ensemble des membres du groupement

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le sénateur – maire de Toulon – ancien ministre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOOFOUMBCFLEURISSEMENT2014
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence.
Estimation de la rubrique II 1 4) annoncée en EUR (TTC) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots du marché à bons de commande en cas de reconduction.
Chaque marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 17.2.2015 ou de sa date de notification si postérieure, reconductible 2 fois pour 12 mois.
Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation) :
Pour chaque lot : le prix noté 12/12, la valeur technique notée 8/8.
Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus)
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique, mêmes coordonnées visées ci dessus
Marché renouvelable
2éme semestre 2017
Source: OJS 2014/S 201-354405 (2014-10-16)
Avis d'attribution de marché (2015-03-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date de publication: 2015-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 053-092423
Se réfère à l'avis: 2014/S 201-354405
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Il s'agit d'une consultation par appel d'offres ouvert, donnant lieu à des marchés à bons de commande fixant Pour le lot 1: Le montant minimum à 2 500 EUR (TTC) et le montant maximum à 10 000 EUR (TTC). Pour le lot 2: Le montant minimum à 12 000 EUR (TTC) et le montant maximum à 48 000 EUR (TTC). Pour le lot 3: Le montant minimum à 8 000 EUR (TTC) et le montant maximum à 32 000 EUR (TTC). Pour le lot 4: Le montant minimum à 8 000 EUR (TTC) et le montant maximum à 32 000 EUR (TTC). Pour le lot 5: Le montant minimum à 8 000 EUR (TTC) et le montant maximum à 32 000 EUR (TTC). Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation: 12 (dont 3 plis dématérialisés) Pour le lot n° 1: Estimation initiale du montant du marché: Valeur: 6.836,04 EUR (TTC) Valeur totale finale du marché: Valeur: 5.169,85 EUR (TTC) Pour le lot n° 2: Estimation initiale du montant du marché: Valeur: 27.074,85 EUR (TTC) Valeur totale finale du marché: Valeur: 23.520,75 EUR (TTC) Pour le lot n° 4: Estimation initiale du montant du marché: Valeur: 27.173,23 EUR (TTC) Valeur totale finale du marché: Valeur: 25.271,18 EUR (TTC) Les lots 3 et 5 ont été déclarés sans suite en date du 27.1.2015. Pour chaque lot: Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant. 1. Le prix (montant du détail estimatif) noté 12/12. 2. /La valeur technique de l'offre (noté 08/08) appréciée au vu des éléments contenus dans le mémoire technique, prévus à l'article 8.3 du Règlement de consultation. «Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass 4/4/2014 no358994) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la direction de la commande publique (n° +33 494363122) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP.» Les marchés ont été signés le: Et notifiés: 17.2.2015 Pour le lot n° 1: 4.3.2015. Pour le lot n° 2: 5.3.2015. Pour le lot n° 4: 4.3.2015. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 202 B, annonce no 416 du 21.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre horticole, sis 705 av. du 8 mai 1945 ZAC de Pouverel, 83130 Toulon-la-Garde.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-20 📅
Nom: SARL NPK Distribution
Adresse postale: 44 bis rue Gutenberg
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SAS établissement Horticoles MAGUY
Adresse postale: 53 Ch des Verdillères — L'Hermitage
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610

3️⃣
Nom: SARL V.V Plantes
Adresse postale: 270 chemin de la Garde
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-maire de Toulon — ancien ministre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40510
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2015/S 053-092423 (2015-03-12)
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