Fournitures de denrées alimentaires et de boissons

Ville de Chelles

Fournitures de denrées alimentaires et de boissons.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Chelles

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons alcoolisées distillées › Boissons spiritueuses
• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Distributeurs › Distributeurs de boissons
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-13	Avis de marché
2015-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

La présente consultation est passée dans le cadre d'un appel d'offres à bons de commande avec pour chaque lot un montant minimum par période . Il s'agit d'un marché pour le lot no1 multi-attributaires avec un minimum de trois candidats et pour les lots no1 et 2 mono-attributaire. Le présent marché débute à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015. Le marché peut être reconduit trois fois, tacitement, pour une durée de douze mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le coordonnateur au moins trois mois avant la fin de la période de validité en cours.

Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chelles
Adresse postale: Parc du Souvenir – Emile Fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chelles.fr/ 🌏
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: +33 164728566 📞
Fax: +33 164728817 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date limite de soumission: 2014-11-24 📅
Date de publication: 2014-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 200-352775
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est remis gratuitement par la ville de Chelles, direction de la commande publique, parc du souvenir Emile Fouchard 77505 Chelles Cedex. Tél. +33 164728566, fax +33 164728817 courriel:dcp@chelles.fr - Le dossier de consultation peut également être téléchargé à l'adresse suivante : https://marchespublics-ville-chelles.omnikles.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de denrées alimentaires et de boissons.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Alimentation générale
Brève description: Alimentation générale.
Quantité ou étendue: Montant estimatif par période.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Boissons non alcoolisées et alcoolisées
Brève description: Boissons non alcoolisées et alcoolisées.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Approvisionnement du bar des cuizines
Brève description: Approvisionnement du bar des cuizines
Quantité ou étendue: montant estimatif par période
Numéro de référence: AOO 14-09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Chelles, 77500 Chelles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour l'ensemble des lots, les candidats devront produire la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin ou l'imprimé Dc1, la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou l'imprimé Dc2. En cas de groupement, chaque membre devra produire lesdits documents à l'exception du Dc1(Ou équivalent) qui pourra être contresigné. Les candidats doivent présenter un seul exemplaire des documents relatifs à leur candidature et leur offre. Seront éliminées les candidatures non accompagnées des pièces mentionnées ci dessous, celles qui ne présenteraient pas de garanties professionnelles,techniques et financières suffisantes et celles qui ne peuvent avoir accès à la commande publique en application de l'article 43 du code des marchés publics français.

Situation économique et financière:

Pour l'ensemble des lots, la déclaration de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat (ou formulaire Dc2 rubrique C1 " Cas général - personne(s) physique(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement"), joindre en annexe du Dc2 un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles. (Ou imprimé Dc2 rubrique D1-"Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles"). La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (ou formulaire Dc2, rubrique D2).

Capacité technique et professionnelle:

Pour les lots no2 et 3, la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - la présentation d'une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; - une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; - des certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une avance de 5 % est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR (HT) et pour une durée d'exécution des prestations supérieur à deux mois sauf renonciation du titulaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix unitaires du bordereau des prix unitaires,du catalogue et tarifs du titulaire seront appliqués aux quantités réellement exécutées. Les prix des fournitures sont ajustables. Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture par la personne publique. Le financement sera assuré sur fonds propres de la ville de Chelles. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur le 1er jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements momentanés d'opérateurs économiques sont autorisés et devront prendre,pour l'exécution du marché, la forme de groupements solidaires. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la remise des candidatures et la signature du marché des offres. Toutefois, en cas d'impossibilité pour un groupement d'exécuter sa mission, il sera fait application de l'article 51 du code des marchés publics. Chaque prestataire ou groupement pourra soumissionner à un, plusieurs ou la totalité des lots. En application de l'article 51-vi du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour un même lot une offre en agissant à la fois:

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Si en droit interne le présent marché est un marché à bons de commande, il est considéré comme un accord-cadre en droit communautaire.

Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no1 : Prix des prestations : 100 points
2. Lot no2 : Prix des prestations - 60 points ; Valeur technique appréciée à partir de la note décrivant l'organisation des commandes et des livraisons - 30 points ; Délai normal de livraison : 10 points
3. Lot no3 : Prix des prestations - 60 points ; Valeur technique appréciée à partir de la note décrivant l'organisation des commandes et des livraisons - 30 points ; Délai normal de livraison : 10 points

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Chelles
Adresse postale: Parc du souvenir Emile Fouchard
Point de contact: Direction de la Commande Publique
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics-ville-chelles.omnikles.fr 🌏
Point de contact: Direction de la commande publique
URL des documents: https://marchespublics-ville-chelles.omnikles.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 14-09
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut également être téléchargé à l'adresse suivante : https://marchespublics-ville-chelles.omnikles.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé pré-contractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; - référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (joue) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief ; - recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (art. L 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R. 421-1 du code de justice administrative); - recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquences de la jurisprudence du Conseil d'état du 16.07.2007, société Tropic Travaux Signalisation - req no291545)

Source: OJS 2014/S 200-352775 (2014-10-13)

Avis d'attribution de marché (2015-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: parc du Souvenir — Emile Fouchard

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-014623
Se réfère à l'avis: 2014/S 200-352775
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 199 B, annonce nº 291 du 16.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Chelles, 77500 Chelles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot nº 1: prix des prestations: 100 points
2. Lot nº 2: prix des prestations — 60 points; Valeur technique appréciée à partir de la note décrivant l'organisation des commandes et des livraisons — 30 points; délai normal de livraison: 10 points
3. Lot nº 3: prix des prestations — 60 points; Valeur technique appréciée à partir de la note décrivant l'organisation des commandes et des livraisons — 30 points; délai normal de livraison: 10 points

Attribution du marché

1️⃣
Nom: infructueux
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-30 📅
Nom: Pro à pro
Adresse postale: 18 rue André Petit
Commune postale: Chalette-sur-Loing
Code postal: 45120

3️⃣
Nom: Rouquette
Adresse postale: chemin Le Bouleur
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat; référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au journal officiel de l'Union européenne (joue) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée; recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief; recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (art. L 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R. 421-1 du code de justice administrative); recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquences de la jurisprudence du Conseil d'État du 16.7.2007, société tropic travaux signalisation — req nº 291545).

Source: OJS 2015/S 011-014623 (2015-01-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)