Fournitures courantes pour les services municipaux 2015, 2016, 2017 et 2018
Ville de Gravelines
L'appel d'offres porte sur les fournitures courantes destinées aux différents services municipaux de la commune.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires de tuyauterie divers › Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie
- • Aménagements divers › Verrerie
- • Attaches non filetées › Rondelles
- • Bois › Bois brut
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Sable
- • Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
- • Matériaux de bâtiment › Ciment
- • Matériaux de construction et articles connexes › Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction
- • Matériel tubulaire › Tubes et raccords
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Quincaillerie › Articles de quincaillerie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ciment
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ciment 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gravelines
Adresse postale: 1 rue des Clarisses, BP 209
Code postal: 59820
Commune postale: Gravelines
Contact
Courrier électronique: marches@ville-gravelines.fr 📧
Téléphone: +33 328235952 📞
Fax: +33 328235907 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 đź“…
Date limite de soumission: 2014-09-25 đź“…
Date de publication: 2014-07-30 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-258677
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 794 000 💰
3 416 000 đź’°
Brève description:
Brève description: Fourniture pour le bâtiment et la voirie.
Quantité ou étendue: Minimum 45 000 EUR maximum 240 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bois brut, menuiseries intérieures.
Quantité ou étendue: Minimum 22 000 EUR maximum 88 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Métallerie.
Quantité ou étendue: Minimum 15 000 EUR maximum 60 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Peinture et revêtement de sol.
Quantité ou étendue: Minimum 16 000 EUR maximum 64 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Quincaillerie courante, petit outillage.
Quantité ou étendue: Minimum 25 000 EUR maximum 100 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Quincaillerie pour menuiseries bois.
Quantité ou étendue: Minimum 12 000 EUR maximum 48 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Matériel électrique.
Quantité ou étendue: Minimum 40 000 EUR maximum 160 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Matériel de plomberie.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 80 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Brève description: Produits verriers.
Quantité ou étendue: Minimum 3 500 EUR maximum 14 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: 14039101
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (70)
2. Performances en matière de protection de l'environnement (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Service marchés publics
Point de contact: Maryse Dul
Nom: Mairie de Gravelines
Adresse postale: Service marchés publics, 1 rue des Clarisses, BP 209
URL des documents: http://ville-gravelines.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-gravelines.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14039101
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 144-258677 (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ciment
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ciment 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gravelines
Adresse postale: 1 rue des Clarisses, BP 209
Code postal: 59820
Commune postale: Gravelines
Contact
Courrier électronique: marches@ville-gravelines.fr 📧
Téléphone: +33 328235952 📞
Fax: +33 328235907 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 đź“…
Date limite de soumission: 2014-09-25 đź“…
Date de publication: 2014-07-30 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-258677
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les fichiers peuvent être transmis dans les mêmes formats que ceux composant le dossier de consultation des entreprises ou dans un format largement disponible. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les documents de l'offre seront signés uniquement du pouvoir adjudicateur. Il sera joint au dossier la preuve de la validité de la signature du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 794 000 💰
3 416 000 đź’°
Brève description:
L'appel d'offres porte sur les fournitures courantes destinées aux différents services municipaux de la commune.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture pour le bâtiment et la voirie.
Quantité ou étendue: Minimum 45 000 EUR maximum 240 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bois brut, menuiseries intérieures.
Quantité ou étendue: Minimum 22 000 EUR maximum 88 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Métallerie.
Quantité ou étendue: Minimum 15 000 EUR maximum 60 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Peinture et revêtement de sol.
Quantité ou étendue: Minimum 16 000 EUR maximum 64 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Quincaillerie courante, petit outillage.
Quantité ou étendue: Minimum 25 000 EUR maximum 100 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Quincaillerie pour menuiseries bois.
Quantité ou étendue: Minimum 12 000 EUR maximum 48 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Matériel électrique.
Quantité ou étendue: Minimum 40 000 EUR maximum 160 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Matériel de plomberie.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 80 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Brève description: Produits verriers.
Quantité ou étendue: Minimum 3 500 EUR maximum 14 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: 14039101
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 1 ou forme libre),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— les documents relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 du CMP - article R.324-14 et R.324-7 du code du travail,
— la déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Chaque décompte sera établi en deux exemplaires. Les factures seront envoyés ou déposés en mairie. La Ville de Gravelines se charge de les transmettre pour vérification. Le timbre de la mairie fera foi de la computation du délai. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: le financement se fera sur les fonds propres de la commune.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (70)
2. Performances en matière de protection de l'environnement (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Service marchés publics
Point de contact: Maryse Dul
Nom: Mairie de Gravelines
Adresse postale: Service marchés publics, 1 rue des Clarisses, BP 209
URL des documents: http://ville-gravelines.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-gravelines.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14039101
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les fichiers peuvent être transmis dans les mêmes formats que ceux composant le dossier de consultation des entreprises ou dans un format largement disponible. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les documents de l'offre seront signés uniquement du pouvoir adjudicateur. Il sera joint au dossier la preuve de la validité de la signature du candidat.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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