Fourniture sous trémie de matériaux enrobés hydrocarbonés à chaud
Département du Doubs
Les prestations concernent la fabrication et la fourniture sous trémie de matériaux hydrocarbonés à chaud.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SA Colas Est
- • SARL BBCI
- • SAS Eurovia
- • Vermot SAS
- • Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-11-12 | Avis de marché |
| 2015-03-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 1 160 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Doubs
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'Eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Courrier électronique: daniel.bourgon@doubs.fr 📧
Téléphone: +33 381258125 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-12 📅
Date limite de soumission: 2014-12-23 📅
Date de publication: 2014-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 219-386894
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du département du Doubs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Daniel Bourgon
Adresse du profil d'acheteur: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
Nom: Département du Doubs
Adresse postale: Direction des routes et des infrastructures, service technique des ressources opérationnelles, 7 avenue de la Gare d'Eau
Téléphone: +33 381258826 📞
Fax: +33 381258407 📠
Adresse postale: Direction des routes et des infrastructures, service technique des ressources opérationnelles, 7 avenue de la Gare d'Eau, 25031 Besançon Cedex / si retrait du dossier sur place, adresse des bureaux: 3 bis rue Gay Lussac
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
URL des documents: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction des finances et des affaires juridiques, service commande publique, 7 avenue de la Gare d'Eau
URL pour la participation: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: STR14F03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Téléphone: +33 381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2014/S 219-386894 (2014-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques (3 minimum). Montant estimatif 1 160 000 Eur (HT). Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 3 périodes de un an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Doubs
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'Eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Courrier électronique: daniel.bourgon@doubs.fr 📧
Téléphone: +33 381258125 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-12 📅
Date limite de soumission: 2014-12-23 📅
Date de publication: 2014-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 219-386894
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent la fabrication et la fourniture sous trémie de matériaux hydrocarbonés à chaud.
Numéro de référence: STR14F03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du département du Doubs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs du candidat: Liste des principales fournitures effectuées au cours de la dernière année.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Les enlèvements seront réglés sur factures en fin de mois. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget départemental - ressources propres.
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Groupement solidaire. Les candidats peuvent présenter une offre soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
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Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Daniel Bourgon
Adresse du profil d'acheteur: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
Nom: Département du Doubs
Adresse postale: Direction des routes et des infrastructures, service technique des ressources opérationnelles, 7 avenue de la Gare d'Eau
Téléphone: +33 381258826 📞
Fax: +33 381258407 📠
Adresse postale: Direction des routes et des infrastructures, service technique des ressources opérationnelles, 7 avenue de la Gare d'Eau, 25031 Besançon Cedex / si retrait du dossier sur place, adresse des bureaux: 3 bis rue Gay Lussac
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
URL des documents: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction des finances et des affaires juridiques, service commande publique, 7 avenue de la Gare d'Eau
URL pour la participation: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: STR14F03
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.11.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Téléphone: +33 381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2014/S 219-386894 (2014-11-12)
Avis d'attribution de marché (2015-03-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-09 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-085278
Se réfère à l'avis: 2014/S 219-386894
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-24 📅
Nom: SA Colas Est
Adresse postale: Zone artisanale Aux grands champs
Commune postale: Dannemarie-sur-Crète
Code postal: 25410
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Eurovia
Adresse postale: 119 faubourg de Besançon
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25203
3️⃣
Nom: Sarl bbci
Adresse postale: 14 rue de l'Industrie
Commune postale: Saône
Code postal: 25660
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-25 📅
Nom: Vermot SAS
Adresse postale: 16 rue Pasteur
Commune postale: Gilley
Code postal: 25650
Source: OJS 2015/S 049-085278 (2015-03-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-09 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-085278
Se réfère à l'avis: 2014/S 219-386894
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution nº 219 B, annonce nº 184 du 14.11.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-24 📅
Nom: SA Colas Est
Adresse postale: Zone artisanale Aux grands champs
Commune postale: Dannemarie-sur-Crète
Code postal: 25410
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Eurovia
Adresse postale: 119 faubourg de Besançon
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25203
3️⃣
Nom: Sarl bbci
Adresse postale: 14 rue de l'Industrie
Commune postale: Saône
Code postal: 25660
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-25 📅
Nom: Vermot SAS
Adresse postale: 16 rue Pasteur
Commune postale: Gilley
Code postal: 25650
Source: OJS 2015/S 049-085278 (2015-03-09)
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