Fourniture et siglage de matériel spécifique "Activités aquatiques" pour les besoins des services du Conseil général des Alpes-Maritimes

Conseil général des Alpes-Maritimes

Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et l'entretien de matériel de sport aquatique pour les services du département des Alpes-Maritimes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Submarine

Qui ?

• Conseil général des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de sports de plein air › Équipements de sports nautiques

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-19	Avis de marché
2015-03-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de sports nautiques
Quantité ou étendue:

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Lot 1: pas de mini , maxi 160 000 EUR (HT).Lot 2: pas de mini , maxi 80 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de sports nautiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction des finances, de l'achat et de la commande publique – service organisation des procédures – CADAM – 147 boulevard du Mercantour – BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 489042015 📞
Fax: +33 489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-19 📅
Date limite de soumission: 2014-04-30 📅
Date de publication: 2014-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 058-096966
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Le présent marché est un marché à bon de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics. Les prestations seront exécutées à compter de la date de notification de chaque bon de commande. Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées dans le délai indiqué sur ce dernier, à compter de date de la notification du bon de commande. Ce délai de livraison sera d'au minimum trois semaines. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. - retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en en-tête de l'avis. Horaires d'accueil : 9:00 - 11:45 et 13:30 - 16:30. - par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr Remise des candidatures et des offres : les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en en-tête de l'avis. Elles peuvent également être remises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention ' copie de sauvegarde ' envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2014.

Informations complémentaires

Le présent marché est un marché à bon de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.

Les prestations seront exécutées à compter de la date de notification de chaque bon de commande. Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées dans le délai indiqué sur ce dernier, à compter de date de la notification du bon de commande.

Ce délai de livraison sera d'au minimum trois semaines.

Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.

- retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en en-tête de l'avis.

Horaires d'accueil : 9:00 - 11:45 et 13:30 - 16:30.

- par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr

Remise des candidatures et des offres : les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en en-tête de l'avis. Elles peuvent également être remises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr

Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention ' copie de sauvegarde ' envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et l'entretien de matériel de sport aquatique pour les services du département des Alpes-Maritimes.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Matériel aquatique
Brève description: Matériel aquatique.
Informations complémentaires sur les lots: Lot 1: pas de mini , maxi 160 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gilets de sauvetage
Brève description: Gilets de sauvetage.
Informations complémentaires sur les lots: Lot 2: pas de mini , maxi 80 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue:

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :

Lot 1: pas de mini , maxi 160 000 EUR (HT).

Lot 2: pas de mini , maxi 80 000 EUR (HT).

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0117
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, daté et signé, ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 06.06.2005 et à l'article 29 de la loi no 2005-102 en date du 11.02.2005 (conformément aux dernières versions en vigueur) ou rubrique F1 de l'imprimé Dc1,

- pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 du Dc2 et annexe visée,

- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C.

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé Dc2,

- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimum exigé.
Capacité technique et professionnelle:

- liste des principales fournitures au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement selon les règles de la comptabilité publique et dans le délai de 30 jours. Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du département. L'unité monétaire utilisée est l'euro

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Après attribution du marché à un groupement la personne publique impose la forme du groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (60)
2. Le prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0117
Informations complémentaires

Le présent marché est un marché à bon de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.

Les prestations seront exécutées à compter de la date de notification de chaque bon de commande. Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées dans le délai indiqué sur ce dernier, à compter de date de la notification du bon de commande.

Ce délai de livraison sera d'au minimum trois semaines.

Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.

- retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse visée en en-tête de l'avis.

Horaires d'accueil : 9:00 - 11:45 et 13:30 - 16:30.

- par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr

Remise des candidatures et des offres : les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en en-tête de l'avis. Elles peuvent également être remises par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr

Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention ' copie de sauvegarde ' envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.

- référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché,

- référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative,

- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2014/S 058-096966 (2014-03-19)

Avis d'attribution de marché (2015-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 772,53 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service organisation des procédures — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-19 📅
Date de publication: 2015-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 058-101815
Se réfère à l'avis: 2014/S 58-096966
Informations complémentaires

Marché à bons de commande passé pour une période de 12 Mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse 3 fois, par période de 12 Mois, pour les mêmes montants, pour une durée maximale de 48 Mois. Sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 160 000 EUR HT A titre d'information le montant du DDED servant à la comparaison des offres s'élève à 41.766,90 EUR TTC. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 58 B, annonce no 145 du 22.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-04 📅
Nom: Submarine
Adresse postale: 4 rue du Béal
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:

" Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 no 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du Service des marchés (Télécopie: +33 489042989) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-iii du CMP. "

Le marché a été signé le 2.3.2015.

Source: OJS 2015/S 058-101815 (2015-03-19)

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