Fourniture et livraison de prestations de service traiteur (groupement de commande avec Le San de Sénart). Procédure faisant suite à une précédente déclaration sans suite
Mairie de Vert-Saint-Denis
Il s'agit de la fourniture de produits traiteur, leur livraison et les services associés pour les manifestations, fêtes et cérémonies organisées par les
membres du groupement. Le groupement de commande comprend la Ville de Vert Saint Denis en tant que coordonnateur et le San de Sénart.
Le délai de réception des offres était de 2014-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-04 | Avis de marché |
| 2015-03-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vert-Saint-Denis
Adresse postale: 2 rue Pasteur
Code postal: 77240
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://vert-saint-denis.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: m.meynier@vert-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 164105907 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-04 📅
Date limite de soumission: 2014-11-14 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-343017
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014M14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Pasteur, 77240 Vert-Saint-Denis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: appréciation globale de la capacité du candidat
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Appréciation globale de la capacité du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-11-14 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: vert saint denis
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Eric Bareille
Adresse du profil d'acheteur: http://vert-saint-denis.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Ville de Vert Saint Denis
Point de contact: Michael Meynier
Nom: ville de vert saint denis
Adresse postale: 2 rue pasteur
Point de contact: Michael meynier
Michaelmeynier
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014M14
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 194-343017 (2014-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Quantité ou étendue:
Montant minimum annuel total : 33 000 EUR HT soit 132 000 EUR sur la durée totale du marché reconductions comprises.montant maximum annuel total : 100 000 EUR HT soit 400 000 EUR sur la durée totale du marché reconductions comprises.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vert-Saint-Denis
Adresse postale: 2 rue Pasteur
Code postal: 77240
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://vert-saint-denis.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: m.meynier@vert-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 164105907 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-04 📅
Date limite de soumission: 2014-11-14 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-343017
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Marché faisant suite à une précédente procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de la fourniture de produits traiteur, leur livraison et les services associés pour les manifestations, fêtes et cérémonies organisées par les
membres du groupement. Le groupement de commande comprend la Ville de Vert Saint Denis en tant que coordonnateur et le San de Sénart.
Montant minimum annuel total : 33 000 EUR HT soit 132 000 EUR sur la durée totale du marché reconductions comprises.
montant maximum annuel total : 100 000 EUR HT soit 400 000 EUR sur la durée totale du marché reconductions comprises.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014M14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Pasteur, 77240 Vert-Saint-Denis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles l. 5212-1 à l. 5212-4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-11-14 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Les plis seront ouverts par le représentant de la personne publique. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: vert saint denis
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Eric Bareille
Adresse du profil d'acheteur: http://vert-saint-denis.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Ville de Vert Saint Denis
Point de contact: Michael Meynier
Nom: ville de vert saint denis
Adresse postale: 2 rue pasteur
Point de contact: Michael meynier
Michaelmeynier
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014M14
Informations complémentaires
Marché faisant suite à une précédente procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel prévu aux articles l.551-1 à l.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- référé contractuel prévu aux articles l.551-13 à l.551-23 du cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article r. 551-7 du CJA,
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles r. 421-1 à r. 421-7 du cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
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- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2015-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 132 104 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-085947
Se réfère à l'avis: 2014/S 194-343017
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (45)
3. Délai de livraison (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-06 📅
Nom: Cusac Traiteur
Adresse postale: 32 avenue Charles Monier
Commune postale: Cesson
Code postal: 77240
Courrier électronique: stephanemichaux@cusac.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: michele.spata@directe.gouv.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: DIRRECTE Île-de-France
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Adresse postale: 19/21 rue Madeleine Vionnet
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Source: OJS 2015/S 049-085947 (2015-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 132 104 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-085947
Se réfère à l'avis: 2014/S 194-343017
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2014M14.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 193 B, annonce n° 444 du 8.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (45)
3. Délai de livraison (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-06 📅
Nom: Cusac Traiteur
Adresse postale: 32 avenue Charles Monier
Commune postale: Cesson
Code postal: 77240
Courrier électronique: stephanemichaux@cusac.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: michele.spata@directe.gouv.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: DIRRECTE Île-de-France
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours sont à formuler dans un délai de 2 mois à compter de la notification des décisions de rejet et d'attribution du marché.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 19/21 rue Madeleine Vionnet
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Source: OJS 2015/S 049-085947 (2015-03-06)
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