fourniture et livraison de pièces détachées pour vl, vu, pl, tracteurs

Département de Meurthe-et-Moselle

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de Meurthe-et-Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-23	Avis de marché
2014-11-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2015 jusqu'au 31/12/2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an

Valeur totale du marché: 416 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: Parc départemental, 69 rue de la Grande Haie, BP 80029
Code postal: 54510
Commune postale: Tomblaine
Contact
Courrier électronique: mruer@cg54.fr 📧
Téléphone: +33 383188101 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-23 📅
Date limite de soumission: 2014-09-04 📅
Date de publication: 2014-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 142-254550
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.cg54.fr dans la rubrique "Marchés publics". Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à cette meme adresse. Critères de sélection des candidatures : Capacités techniques, professionnelles et financières du candidat à réaliser les prestations. Les renseignements techniques peuvent etre obtenus auprès de Mr ruer dirat dmt au 03.83.18.81.01 - mail mruer@cg54.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

les bons de commandes seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins

Brève description: fourniture et livraison de pièces détachées pour vl, vu, pl, tracteurs
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pièces détachées pour PL de marque Renault à Tomblaine
Brève description:

Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour PL de marque Renault

Quantité ou étendue: minimum 30 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pièces d'usure pour matériels de fauchage et d'élagage à Tomblaine
Brève description:

Fourniture et livraison sur Tomblaine et Briey de pièces d'usure pour matériels de fauchage et d'élagage

Quantité ou étendue: minimum 5 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque NOREMAT
Brève description:

Fourniture et livraison sur Tomblaine et Briey de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque NOREMAT

Quantité ou étendue: minimum 40 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: filtres pour vl, vu, pl, tracteurs et engins à Tomblaine
Brève description:

Fourniture et livraison sur Tomblaine de filtres pour vl, vu, pl, tracteurs et engins

Quantité ou étendue: minimum 8 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pièces détachées pour tracteurs de marque Renault à Tomblaine
Brève description:

Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault

Quantité ou étendue: minimum 20 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: pièces détachées pour élévateur de marque FAUCHEUX et MAILLEUX à Tomblaine
Brève description:

Fourniture et livraison sur Tomblaine de pièces détachées pour élévateur de marque FAUCHEUX et MAILLEUX

Quantité ou étendue: minimum 500.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: batteries pour tracteurs de marque Renault à Tomblaine
Brève description:

Fourniture et livraison sur Tomblaine de batterie pour tracteurs de marque Renault

Numéro de référence: A1459001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

dc1 ou lettre de candidature Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière: déclaration Dc2 dûment complétée ou renseignements équivalents.
Capacité technique et professionnelle:

tous renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, la capacité professionnelle et technique du candidat à réaliser les prestations et notamment une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la bonne exécution des prestations auprès des opérateurs économiques ; A ce stade de la consultation, éventuellement : Un extrait K ou K bis RCS (délivré par les services du greffe du tribunal du commerce à une date récente) ou documents équivalents; Déclaration Noti2 ou renseignements équivalents Une assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du Code civil.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prix unitaires avec Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours par virement administratif. Modalités de financements : Les prestations seront réalisées sur les ressources propres de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat unique ou groupement solidaire après attribution.
Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Ruer
Nom: conseil Général de Meurthe et Moselle
Adresse postale: dirat gfa 48 Esplanade Jacques Baudot (rue du Sergent Blandan) C.O. 900 19
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Point de contact: M. Gay Alexandre
Téléphone: +33 383945506 📞
Courrier électronique: agay@cg54.fr 📧
Fax: +33 383945300 📠
Adresse postale: dirat dmt- service Parc départemental 69 rue de la Grande Haie
URL des documents: http://www.cg54.fr 🌏
Adresse postale: difaje marches 48 Esplanade Jacques Baudot (rue du Sergent Blandan) C.O. 900 19
URL pour la participation: http://www.cg54.fr 🌏
Courrier électronique: difajejuridique@cg54.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A1459001
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Difaje juridique, 48 esplanade Jacques Baudot, CO 90019
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383945640 📞
Fax: +33 383945639 📠
Source: OJS 2014/S 142-254550 (2014-07-23)

Avis d'attribution de marché (2014-11-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 69 rue de la Grande Haie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-13 📅
Date de publication: 2014-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 221-390492
Se réfère à l'avis: 2014/S 142-254550
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Marchés à bons de commande avec montant minimum annuel. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 141 B, annonce nº 259 du 25.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-19 📅
Nom: Trucks Renault Lorraine
Adresse postale: 116 rue Lavoisier ZI, BP 20028
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54712

2️⃣
Nom: Forges Gorge SAS
Adresse postale: ZI des Ravaux
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920

3️⃣
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère, BP 60093
Code postal: 54714

4️⃣
Nom: Jura filtration
Adresse postale: 18 rue Pierre Dechanet
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300

5️⃣
Nom: Claas réseau agricole dombasle
Adresse postale: ZI des Sables, rue Charles Hermite
Commune postale: Domsbale-sur-Meurthe
Code postal: 54110

6️⃣
Nom: Claas réseau agricole est sas
Adresse postale: route de l'Aéroport Régional
Commune postale: Cheminot
Code postal: 57420

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-02 📅
Nom: Poids lourd utilitaire services
Adresse postale: 41 avenue des 2 Fontaines, BP 12088
Commune postale: Metz Cedex 2
Code postal: 57052
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Ruer Mathieu
Source: OJS 2014/S 221-390492 (2014-11-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)