Fourniture et livraison de pièces détachées, accessoires, quincaillerie et outillage

Département de l'Eure

la présente consultation concerne les prestations de fourniture et livraison de pièces détachées, accessoires, quincaillerie et outillage. La consultation est décomposée en vingt lots tels que définis à l'article 1.3 du règlement de consultation.
Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 26-i-1°, 33, 40-iii-2°, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Acometis
• Albaut et Carrières
• ArcelorMittal Distribution Solutions France, agence de Rouen
• Bouchaud Équipements Services SAS
• Depussay
• Euroliners
• europe services
• Forge Gorce
• Hydraueure
• Infructueux
• Mercura
• Niort Frères
• Noremat
• Sepamac
• Setin
• SGVI Renault

Qui ?

• Département de l'Eure

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-15	Avis de marché
2014-11-14	Informations complémentaires
2015-03-12	Avis d'attribution de marché
2016-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
Quantité ou étendue:

les opérateurs économiques pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les candidats dupliqueront et fourniront autant d'actes d'engagements que de lots pour lesquels ils soumissionnent, et feront une offre distincte pour chaque lot. Chacun des lots sera attribué à un seul titulaire.Le présent marché est un marché à bons de commande avec des montants minimum et maximum, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.Les prestations sont susceptibles de varier selon des montants minimums et maximums tels que définis à l'article 1.4 du règlement de consultationles bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Le pouvoir adjudicateur ne pourra cependant retenir une date d'émission et une durée d'exécution de ces bons de commande telles que l'exécution du marché se prolonge au-delà de la date limite de validité du marché dans des conditions qui méconnaissent l'obligation d'une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.Le marché entre en vigueur à compter de la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible, sur décision expresse de l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur, dans la limite de trois (3) reconductions de douze (12) mois.Lorsque l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur décide de reconduire ou non le présent marché, elle notifie sa décision par écrit au titulaire, deux (2) mois au plus tard avant la date d'échéance du marché. En aucun cas et conformément à l'article 16 du Code des marchés publics, le titulaire ne saurait refuser la reconduction.Le délai d'exécution ainsi que son point de départ seront définis dans chaque bon de commande, sans que ce délai ne puisse excéder le délai "Plafond" de 2 jours

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Eure
Adresse postale: 14 boulevard G. Chauvin, CS 72101
Code postal: 27021
Commune postale: Évreux Cedex 01
Contact
Courrier électronique: marchespublics@cg27.fr 📧
Fax: +33 232319460 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-15 📅
Date limite de soumission: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-354611
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

modalités de transmission des offres : Soit transmission par voie électronique (www.mpe27.fr) ; Soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, ou remise contre récépissé à l'adresse figurant dans le présent avis. retrait des dossiers: gratuitement par téléchargement sur la plate-forme de dématérialisation du département (www.mpe27.fr). Sur place contre récépissé ou par demande écrite (courrier ou télécopieur) à l'adresse figurant dans le présent avis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 26-i-1°, 33, 40-iii-2°, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels de débroussaillage SMA
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels de débroussaillage SMA

Informations complémentaires sur les lots:

Les références à la nomenclature européenne (CPV) associées à la présente consultation sont les suivantes :34300000-0: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules.34000000-7: Véhicules à moteur, remorques et pièces détachées pour véhicules44316000-8: Quincaillerie.

Les références à la nomenclature européenne (CPV) associées à la présente consultation sont les suivantes :

34300000-0: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules.

34000000-7: Véhicules à moteur, remorques et pièces détachées pour véhicules

44316000-8: Quincaillerie.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées pour machines à peindre Euroliners
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées pour machines à peindre Euroliners
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules légers et véhicules légers utilitaires Renault
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules légers et véhicules légers utilitaires Renault

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs Renault
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs Renault
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées pour camions Renault véhicules industriels
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour camions Renault véhicules industriels

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture et livraison de peintures et consommables pour carrosserie
Brève description: Fourniture et livraison de peintures et consommables pour carrosserie
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs Reform
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs Reform
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels de débroussaillage Noremat
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels de débroussaillage Noremat

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels hydrauliques
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels hydrauliques
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels de signalisation embarquée sur véhicules et engins
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels de signalisation embarquée sur véhicules et engins

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées pour saleuses Acometis
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées pour saleuses Acometis
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées pour chargeur Faucheux
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées pour chargeur Faucheux
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: fourniture et livraison de boulonnerie et petits consommables électriques
Brève description: Fourniture et livraison de boulonnerie et petits consommables électriques
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: fourniture et livraison de fer, tôle, acier et divers matériaux métalliques
Brève description: Fourniture et livraison de fer, tôle, acier et divers matériaux métalliques
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces de quincaillerie et petits consommables
Brève description: Fourniture et livraison de pièces de quincaillerie et petits consommables
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces adaptables de qualité d'origine
Brève description: Fourniture et livraison de pièces adaptables de qualité d'origine
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces d'usure pour débroussailleuses
Brève description: Fourniture et livraison de pièces d'usure pour débroussailleuses
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces verts
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces verts

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'outillage d'atelier
Brève description: Fourniture et livraison d'outillage d'atelier
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: fourniture et livraison de batterie et piles bouton
Brève description: Fourniture et livraison de batterie et piles bouton
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché à bons de commande avec des montants minimum et maximum, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.

Les prestations sont susceptibles de varier selon des montants minimums et maximums tels que définis à l'article 1.4 du règlement de consultation

les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Le pouvoir adjudicateur ne pourra cependant retenir une date d'émission et une durée d'exécution de ces bons de commande telles que l'exécution du marché se prolonge au-delà de la date limite de validité du marché dans des conditions qui méconnaissent l'obligation d'une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.

Le marché entre en vigueur à compter de la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible, sur décision expresse de l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur, dans la limite de trois (3) reconductions de douze (12) mois.

Lorsque l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur décide de reconduire ou non le présent marché, elle notifie sa décision par écrit au titulaire, deux (2) mois au plus tard avant la date d'échéance du marché. En aucun cas et conformément à l'article 16 du Code des marchés publics, le titulaire ne saurait refuser la reconduction.

Le délai d'exécution ainsi que son point de départ seront définis dans chaque bon de commande, sans que ce délai ne puisse excéder le délai "Plafond" de 2 jours

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: FDRT14077

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas prévu de retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le financement est assuré par les ressources propres du département. Le paiement sera effectué par virement dans un délai maximum de 30 jours (article 98 du code des marchés publics)

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas d'attribution du marché à un groupement, celui-ci devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard du mémoire technique (30)
2. Prix des prestations, apprécié au regard du DQE et de la remise consentie sur le catalogue (70)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe27.fr 🌏
Nom: Département de l'Eure – service de la commande publique
Adresse postale: boulevard Georges Chauvin
Commune postale: Évreux
Code postal: 27000
Point de contact: bât. A – 4ème étage – porte 412
Mme Korytek Mathilde
Téléphone: +33 232319515 📞
Point de contact: bât. A – 4ème étage – porte 415
M. Bellemans Jean-Luc
Téléphone: +33 232319599 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FDRT14077
Informations complémentaires

modalités de transmission des offres :

Soit transmission par voie électronique (www.mpe27.fr) ;

Soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, ou remise contre récépissé à l'adresse figurant dans le présent avis.

retrait des dossiers:

gratuitement par téléchargement sur la plate-forme de dématérialisation du département (www.mpe27.fr).

Sur place contre récépissé ou par demande écrite (courrier ou télécopieur) à l'adresse figurant dans le présent avis.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 201-354611 (2014-10-15)

Informations complémentaires (2014-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-14 📅
Date limite de soumission: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 222-391810
Se réfère à l'avis: 2014/S 201-354611
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2014/S 222-391810 (2014-11-14)

Avis d'attribution de marché (2015-03-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date de publication: 2015-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 053-092466
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 200 B, annonce nº 197 du 17.10.2014. Références de publication rectificative Parution nº: 221 B, annonce nº 135 du 18.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-23 📅
Nom: Sepamac
Adresse postale: ZI, 15 rue Jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Euroliners
Adresse postale: 30 rue Rascas
Commune postale: Boulay
Code postal: 57220

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-22 📅
Nom: SGVI Renault
Adresse postale: rue Alfred Nobel, BP 1612
Commune postale: Évreux Cedex
Code postal: 27000

4️⃣
Nom: Depussay
Adresse postale: 15 rue Chanzy
Commune postale: Terminiers
Code postal: 28140

5️⃣

6️⃣
Nom: Niort Frères
Adresse postale: 154 avenue du Mont Reboudet, BP 4022
Commune postale: Rouen Cedex 2
Code postal: 76021

7️⃣
Nom: Infructueux

8️⃣
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère, BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714

9️⃣
Nom: Hydraueure
Adresse postale: ZA Les Pommiers
Commune postale: Fauville
Code postal: 27930

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-26 📅
Nom: Mercura
Adresse postale: ZA Les Gailletrous
Commune postale: La Chaussée-Saint-Victor
Code postal: 41260

1️⃣1️⃣
Nom: Acometis
Adresse postale: 7 place du 17 novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360

1️⃣2️⃣
Nom: Europe services
Adresse postale: parc d'activité de Tronquière
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

1️⃣3️⃣
Nom: Albaut et Carrières
Adresse postale: 16 rue Lavoisier, ZI nº 2
Commune postale: Évreux

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Setin
Adresse postale: route d'Elbeuf
Commune postale: Martot
Code postal: 27340

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Forge Gorce
Adresse postale: ZI des Ravaux
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Adresse postale: 16 rue Lavoisiers, ZI nº 2

2️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe-ta.rouen@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Rouen Cedex
Courrier électronique: greffe-ta.rouen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2015/S 053-092466 (2015-03-12)

Avis d'attribution de marché (2016-01-14)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-14 📅
Date de publication: 2016-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 012-016796
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP, parution nº: 200 B, annonce nº 197 du 17.10.2014. Références de publication rectificative, parution nº: 221 B, annonce nº 135 du 18.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-05 📅
Nom: Bouchaud Équipements Services SAS
Adresse postale: route de Périgueux, BP 17
Commune postale: Châlus
Code postal: 87230
Date de conclusion du contrat: 2016-01-06 📅
Nom: ArcelorMittal Distribution Solutions France, agence de Rouen
Adresse postale: 10 rue Antoine Lavoisier
Commune postale: Sotteville-les-Rouen
Code postal: 76305
Nom: infructueux
Source: OJS 2016/S 012-016796 (2016-01-14)

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Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)