Fourniture et livraison de pièces détachées, accessoires, quincaillerie et outillage

Quantité ou étendue

les opérateurs économiques pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les candidats dupliqueront et fourniront autant d'actes d'engagements que de lots pour lesquels ils soumissionnent, et feront une offre distincte pour chaque lot. Chacun des lots sera attribué à un seul titulaire.Le présent marché est un marché à bons de commande avec des montants minimum et maximum, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.Les prestations sont susceptibles de varier selon des montants minimums et maximums tels que définis à l'article 1.4 du règlement de consultationles bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Le pouvoir adjudicateur ne pourra cependant retenir une date d'émission et une durée d'exécution de ces bons de commande telles que l'exécution du marché se prolonge au-delà de la date limite de validité du marché dans des conditions qui méconnaissent l'obligation d'une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.Le marché entre en vigueur à compter de la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée de douze (12) mois. Le marché est reconductible, sur décision expresse de l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur, dans la limite de trois (3) reconductions de douze (12) mois.Lorsque l'autorité compétente du pouvoir adjudicateur décide de reconduire ou non le présent marché, elle notifie sa décision par écrit au titulaire, deux (2) mois au plus tard avant la date d'échéance du marché. En aucun cas et conformément à l'article 16 du Code des marchés publics, le titulaire ne saurait refuser la reconduction.Le délai d'exécution ainsi que son point de départ seront définis dans chaque bon de commande, sans que ce délai ne puisse excéder le délai "Plafond" de 2 jours