Fourniture et livraison de denrées alimentaires Relance lot 2. Le marché concerne uniquement le lot 2 déclaré infctueux lors d'une première procédure

Ville de Courbevoie

Fourniture et livraison de denrées alimentaires Relance lot 2. Le marché concerne uniquement le lot 2 déclaré infctueux lors d'une première procédure.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-21 Avis de marché
2014-06-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Quantité ou étendue:
Le marché est à bons de commande avec un montant minimum annuel : 12 000 EUR HT et un montant maximum annuel : 60 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charcuterie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: +33 171057192 📞
Fax: +33 171057340 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date limite de soumission: 2014-03-04 📅
Date de publication: 2014-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 018-027403
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Les éléments à remettre au titre de l'offre sont : L'acte d'engagement complété, daté, signé, et ses annexes. Un mémoire technique décrivant les modalités selon lesquelles le candidat envisage de réaliser les prestations conformément aux prescriptions du CCTP ; au minimum, le mémoire devra apporter les informations suivantes : L'origine et la provenance des denrées proposées. Le soumissionnaire fournira des statistiques relatives à la provenance, par pays, des produits fournis à ses clients sur les trois dernières années, La diversité des denrées proposées, notamment, pour les produits issus de l'agriculture biologique et du commerce équitable (pour lesquels le prestataire joindra à son offre un catalogue tarifaire avec remise sur cette catégorie de produits), ainsi que pour les viandes issues d'animaux certifiés " Label Rouge " ou d'animaux nés, élevés et abattus en France. Les modalités de commande et de livraison (avec jours et heures de livraison, délais de livraison, date et l'heure limite de passation des commandes...). La disponibilité et l'importance des stocks, ainsi que les circuits d'approvisionnement, notamment, pour les produits susmentionnés. La réactivité du candidat en cas d'urgence. La qualité du service après-vente. La composition et l'organisation de l'équipe (formation et expérience). L'hygiène des produits, matériels et véhicules utilisés (agréments vétérinaires, certifications...). Les mesures prises par le soumissionnaire, ses fabricants ou ses producteurs pour préserver l'environnement, contribuer au développement durable en soutenant, notamment, des méthodes d'agriculture raisonnée et de commerce équitable. Tout point que le soumissionnaire jugera important. Les BPU complétés selon cadre joint, datés et signés. Le dqe complété selon cadre joint. Le catalogue général et le catalogue produits issus de l'agriculture biologique ou du commerce équitableainsi que les fiches tarifaires du fournisseur ; Les fiches techniques complètes des produits signalés par un astérisque * sur le bordereau de prix unitaires, accompagnés, le cas échéant, de leur certificat d'analyse. Les documents de la consultation sont délivrés gratuitement. Ils peuvent être téléchargés à cette adresse: http://www.ville-courbevoie.fr/en-ligne/marches-publics/; ils sont également transmis par courriel sur demande adressée à marchespublics@ville-courbevoie.fr . Les dossiers de candidature et d'offre doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure indiquées dans le présent avis.ils peuvent être envoyés par courrier recommandé avec accusé de réception, remis contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur, ou déposés par voie électronique sur le profil d'acheteur accessible à cette adresse http://www.ville-courbevoie.fr/en-ligne/marches-publics/ . Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires Relance lot 2. Le marché concerne uniquement le lot 2 déclaré infctueux lors d'une première procédure.
Description des options:
Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu au 31.12.2014 pour la première période. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période de 12 mois. La durée maximum du marché n ira pas au-delà du 31.12.2017.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites, 92400 Courbevoie

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire Dc1
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (si le signataire des documents ne figure pas sur le formulaire KBIS de l'entreprise), justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire si le DC 1 n'est pas fourni, le candidat remet également les attestations prévues dans le champs Autres renseignements situé plus bas.
Afficher plus
Situation économique et financière:
Formulaire Dc2
Chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Formulaire Dc2
La liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat joint les attestations.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement, sous 30 jours. Autofinancement sur le budget municipal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du code des marchés publics.
Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr/en-ligne/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0002
Informations complémentaires
Les éléments à remettre au titre de l'offre sont :
L'acte d'engagement complété, daté, signé, et ses annexes.
Un mémoire technique décrivant les modalités selon lesquelles le candidat envisage de réaliser les prestations conformément aux prescriptions du CCTP ; au minimum, le mémoire devra apporter les informations suivantes :
L'origine et la provenance des denrées proposées. Le soumissionnaire fournira des statistiques relatives à la provenance, par pays, des produits fournis à ses clients sur les trois dernières années,
La diversité des denrées proposées, notamment, pour les produits issus de l'agriculture biologique et du commerce équitable (pour lesquels le prestataire joindra à son offre un catalogue tarifaire avec remise sur cette catégorie de produits), ainsi que pour les viandes issues d'animaux certifiés " Label Rouge " ou d'animaux nés, élevés et abattus en France.
Afficher plus
Les modalités de commande et de livraison (avec jours et heures de livraison, délais de livraison, date et l'heure limite de passation des commandes...).
La disponibilité et l'importance des stocks, ainsi que les circuits d'approvisionnement, notamment, pour les produits susmentionnés.
La réactivité du candidat en cas d'urgence.
La qualité du service après-vente.
La composition et l'organisation de l'équipe (formation et expérience).
L'hygiène des produits, matériels et véhicules utilisés (agréments vétérinaires, certifications...).
Les mesures prises par le soumissionnaire, ses fabricants ou ses producteurs pour préserver l'environnement, contribuer au développement durable en soutenant, notamment, des méthodes d'agriculture raisonnée et de commerce équitable.
Tout point que le soumissionnaire jugera important.
Les BPU complétés selon cadre joint, datés et signés.
Le dqe complété selon cadre joint.
Le catalogue général et le catalogue produits issus de l'agriculture biologique ou du commerce équitableainsi que les fiches tarifaires du fournisseur ;
Les fiches techniques complètes des produits signalés par un astérisque * sur le bordereau de prix unitaires, accompagnés, le cas échéant, de leur certificat d'analyse.
Les documents de la consultation sont délivrés gratuitement. Ils peuvent être téléchargés à cette adresse: http://www.ville-courbevoie.fr/en-ligne/marches-publics/; ils sont également transmis par courriel sur demande adressée à marchespublics@ville-courbevoie.fr .
Afficher plus
Les dossiers de candidature et d'offre doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure indiquées dans le présent avis.ils peuvent être envoyés par courrier recommandé avec accusé de réception, remis contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur, ou déposés par voie électronique sur le profil d'acheteur accessible à cette adresse http://www.ville-courbevoie.fr/en-ligne/marches-publics/ .
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil – BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2014/S 018-027403 (2014-01-21)
Avis d'attribution de marché (2014-06-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-03 📅
Date de publication: 2014-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 107-188167
Se réfère à l'avis: 2014/S 18-027403
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 16 B, annonce nº 259 du 23.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2014.

Attribution du marché
Nom: a2dis
Adresse postale: 49 bis avenue Franklin Roosevelt
Commune postale: Avon
Code postal: 77210

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Source: OJS 2014/S 107-188167 (2014-06-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Viande de porc Produits à base de viande Conserves et préparations à base de viande Produits à base de chair à saucisse Charcuterie