Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la maison d'arrêt de St-Pierre et le centre de détention du Port (Réunion)
Centre de détention le port / CSP
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la maison d'arrêt de St-Pierre et le centre de détention du Port (Réunion) 9 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Huiles et graisses animales ou végétales
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Poisson préparé et conserves de poisson
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
- • Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue: Durée de 12 mois pour les lots 1 à 5.Durée de 10,5 mois pour les lots 6 à 9.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre de détention Le Port / CSP
Adresse postale: rue Faraday
Code postal: 97823
Commune postale: Le Port Cedex
Contact
Courrier électronique: csp-ocean-indien.cd-le-port@justice.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-23 📅
Date limite de soumission: 2014-09-24 📅
Date de publication: 2014-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 142-254387
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.7.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Épicerie
Brève description:
Quantité ou étendue: 120 000 euro
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits surgelés
Brève description:
Quantité ou étendue: 100 000 EUR
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Charcuterie
Brève description:
Quantité ou étendue: 17 000 EUR
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Viande fraîche
Brève description:
Quantité ou étendue: 25 000 euro
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: produits laitiers
Brève description:
Quantité ou étendue: 15 000 euro
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: dosettes petit déjeuner
Brève description:
Quantité ou étendue: 45 000 euro
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: pain frais
Brève description: Pour MA St Pierre
Quantité ou étendue: 16 000 euro
Numéro du lot: 8
Brève description: Pour CD Le Port
Quantité ou étendue: 50 000 euro
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fruits et légumes
Quantité ou étendue: 22 000 euro
Numéro de référence: 2014-CDLP-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Faraday, 97823 Le Port
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Programme 107 administration pénitentiaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Maison d'arrêt de Saint-Pierre
Adresse postale: rue de la Cayenne
Commune postale: Saint-Pierre Cedex
Code postal: 97448
Contact
Point de contact: Claire Merley
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Centre de détention
Adresse postale: Centre de services partagés
Téléphone: +262 262424827 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-lareunion@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-02-15 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Date de début: 2015-01-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-CDLP-02
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 ter rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-lareunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 142-254387 (2014-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue: Durée de 12 mois pour les lots 1 à 5.Durée de 10,5 mois pour les lots 6 à 9.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre de détention Le Port / CSP
Adresse postale: rue Faraday
Code postal: 97823
Commune postale: Le Port Cedex
Contact
Courrier électronique: csp-ocean-indien.cd-le-port@justice.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-23 📅
Date limite de soumission: 2014-09-24 📅
Date de publication: 2014-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 142-254387
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.7.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la maison d'arrêt de St-Pierre et le centre de détention du Port (Réunion) 9 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Épicerie
Brève description:
Boites de conserves, produits secs, riz..Pour la MA St Pierre et le CD Le Port
Boites de conserves, produits secs, riz..
Pour la MA St Pierre et le CD Le Port
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits surgelés
Brève description:
Pâtisseries, poissons et viandes principalementPour la MA St Pierre
Pâtisseries, poissons et viandes principalement
Pour la MA St Pierre
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Charcuterie
Brève description:
Saucisses fumées et boucanéMA St-Pierre
Saucisses fumées et boucané
MA St-Pierre
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Viande fraîche
Brève description:
Canard, porc et lapinMA St Pierre
Canard, porc et lapin
MA St Pierre
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: produits laitiers
Brève description:
Beurre, yaourts, etcPour MA St Pierre et CD Le Port
Beurre, yaourts, etc
Pour MA St Pierre et CD Le Port
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: dosettes petit déjeuner
Brève description:
Dosettes café et laitPour MA St Pierre et CD Le Port
Dosettes café et lait
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: pain frais
Brève description: Pour MA St Pierre
Quantité ou étendue: 16 000 euro
Numéro du lot: 8
Brève description: Pour CD Le Port
Quantité ou étendue: 50 000 euro
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fruits et légumes
Quantité ou étendue: 22 000 euro
Durée de 12 mois pour les lots 1 à 5.
Durée de 10,5 mois pour les lots 6 à 9.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Faraday, 97823 Le Port
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une déclaration sur l'honneur relative à la capacité juridique du candidat à accéder à la commande publique, datée et signée certifiant que le candidat :
A, au 31 décembre 2013, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date,
N'A pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L.8251-1, L. 8231-1 et L. 8241-1 du Code du travail.
N'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, , ainsi que par l'article 1741 du code général des impôts ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre état de l'Union européenne.
Afficher plus
N'est pas en état de liquidation judiciaire ou de faillite personnelle
Pour les candidats assujettis à l'obligation définie à l'article L. 323-1 du code du travail, c'est-à-dire occupant au moins vingt salariés, a, au 31 décembre 2009, souscrit la déclaration visée à l'article L. 323-8-5 du même code ou s'ils en sont redevables, versé la contribution visée à l'article L. 323-8-2 de ce code.
Afficher plus
Une déclaration relative à la capacité financière, technique et professionnelle du candidat à exécuter le marché, indiquant :
— Le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant les prestations objet de la consultation, sur chacun des trois derniers exercices disponibles.
— les effectifs annuels moyens du candidat et la part du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— une liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années pour des prestations similaires à celles de la présente consultation.
Agréments sanitaires nécessaires à l'exercice de l'activité (stockage, transformation, fabrication et transport).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Programme 107 administration pénitentiaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Maison d'arrêt de Saint-Pierre
Adresse postale: rue de la Cayenne
Commune postale: Saint-Pierre Cedex
Code postal: 97448
Contact
Point de contact: Claire Merley
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Centre de détention
Adresse postale: Centre de services partagés
Téléphone: +262 262424827 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-lareunion@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-02-15 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Date de début: 2015-01-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-CDLP-02
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 ter rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-lareunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 142-254387 (2014-07-23)
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