Fourniture et livraison de denrées alimentaires

CCAS de Rodez

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-26.

Qui ?

• CCAS de Rodez

Qu'est-ce que c'est ?

• Bière de malt › Bière
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Cacao; chocolat et sucreries › Chocolat et sucreries
• Denrées sèches › Préparations pour desserts
• Fruits et fruits à coque transformés › Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque
• Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
• Fruits et légumes transformés › Légumes transformés
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Poisson préparé et conserves de poisson
• Produits nutritionnels spéciaux › Produits diététiques
• Produits à base de viande › Conserves et préparations à base de viande
• Sucre › Miel
• Volaille fraîche › Poulets

Où ?

• Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-06-26	Avis de marché

Avis de marché (2014-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Le marché est divisé en 6 lots et fait suite à une déclaration de procédure infructueuse. Le lot no3 "Poulets frais entiers" est un lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail en application de l'article 15 du code des marchés publics

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Rodez
Adresse postale: 26 place Eugène Raynaldy
Code postal: 12000
Commune postale: Rodez
Contact
Courrier électronique: ccas.martiel@mairie-rodez.fr 📧
Téléphone: +33 565778897 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-26 📅
Date limite de soumission: 2014-09-02 📅
Date de publication: 2014-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 123-218820
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

Retrait du dossier de consultation(support papier ou téléchargement): les candidats peuvent en faire la demande écrite par courrier ou par courriel ou peuvent le retirer en main propre au CCAS de la Ville de rodez(ccas.martiel@mairie-rodez.fr) Le dossier de consultation peut également être téléchargé car conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique met à disposition le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: www.e-aveyron.fr Dépot des offres (support papier ou voie électronique): les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique,leurs plis à l'adresse suivante www.e-aveyron.fr. Les offres peuvent également être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante: CCAS de la Ville de Rodez - service des marchés publics - 26 place Eugène Raynaldy - 12000 Rodez. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: vins et boissons alcoolisées
Brève description: Vins et boissons alcoolisées
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: boissons non alcoolisées
Brève description: Boissons non alcoolisées
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: poulets frais entiers
Brève description: Poulets frais entiers
Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail en application de l'article 15 du code des marchés publics

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits pour préparations desserts ou préparations salées, sucres, sauces
Brève description: Produits pour préparations desserts ou préparations salées, sucres, sauces
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: plats élaborés frais ou sous vide
Brève description: Plats élaborés frais ou sous vide
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: conserves et coupelles : compotes, confitures, miel et conserves de fruits
Brève description: Conserves et coupelles : compotes, confitures, miel et conserves de fruits
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14.03-01 à 14.03-06

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Application des articles 43, 44, 45, 46 et 52 du code des marchés publics
Situation économique et financière:

Imprimé Dc1 (lettre de candidature - joint au dossier de consultation), .Imprimé Dc2 (déclaration du candidat - joint au dossier de consultation), .Imprimé Noti2 (état annuel des certificats reçus - ce document devra être remis seulement par l'attributaire du marché), .Justificatif d'assurances en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

Son numéro d'agrément de fabricant ou de ses autres activités et copie de l'agrément sanitaire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: budget principal du C.C.A.S. Et budgets annexes: EHPAD Bon Accueil et EHPAD Saint-Cyrice

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits proposés (60)
2. Conditions de commande et de livraison (20)
3. Prix des fournitures (20)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Martiel Catherine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-11-01 📅
Date de fin: 2015-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14.03-01 à 14.03-06
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel : la consultation peut faire l'objet d'un référé, dans les conditions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative ; ce référé peut être exercé depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (application également de l'article 80 du code des marchés publics : délai d'au moins 16 jours entre le rejet de la candidature ou de l'offre et la signature du marché) ; - référé contractuel : dans les conditions fixées par l'article L 551-18 du code de justice administrative, ce référé peut être exercé dans le délai de 30 jours au plus tard à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'une telle publication, au plus tard six mois à compter de la conclusion du contrat ; - recours pour excès de pouvoir : sur le fond, un recours peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification, notamment celles portant attribution ou refus d'attribution du marché ; - recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dans les 2 mois suivant la publicité de l'avis d'attribution étant précisé que le contrat est consultable au C.C.A.S. De la Ville de Rodez

Source: OJS 2014/S 123-218820 (2014-06-26)

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