Fourniture et livraison de combustible bois sur le site du CREPS de Poitiers

CREPS de Poitiers

Fourniture et livraison de combustibles-bois "Plaquettes forestières" sur le site du CREPS de Poitiers.
Durée 12 mois à compter du 9.9.2014 reconductible 3 fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-18 Avis de marché
2014-09-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois de chauffage
Quantité ou étendue:
Les quantités annuelles prévisionnelles sont estimées à 1200 tonnes/an.Les rotations de bennes à cendre sont estimées à 2 enlèvements de bennes à cendre par an et 1 enlèvement des fines par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois de chauffage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CREPS de Poitiers
Adresse postale: Château de Boivre
Code postal: 86580
Commune postale: Vouneuil-sous-Biard
Contact
Adresse Internet: http://www.creps-poitiers.sports.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: olivier.quehen@creps-poitiers.sports.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 549360600 📞
Fax: +33 549360610 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-18 📅
Date limite de soumission: 2014-06-03 📅
Date de publication: 2014-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 079-138323
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application de l'article 77 du code des marchés publics, qui doit être regardé comme un accord-cadre au sens du droit communautaire. Une visite du site est obligatoire et aura lieu le 20.5.2014 de 9h à 10h l'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com Le dossier et la remise des offres par vois électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de combustibles-bois "Plaquettes forestières" sur le site du CREPS de Poitiers.
Durée 12 mois à compter du 9.9.2014 reconductible 3 fois.
Quantité ou étendue:
Les quantités annuelles prévisionnelles sont estimées à 1200 tonnes/an.
Les rotations de bennes à cendre sont estimées à 2 enlèvements de bennes à cendre par an et 1 enlèvement des fines par an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Château de Boivre, 86580 Vouneuil-sous-Biard

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature dc1 et déclaration éventuelle de sous-traitance (dc4);
déclaration du candidat (dc2) pour tous les membres du groupement;
une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 43 du code des marchés publics;
le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet
Situation économique et financière:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Certificats de qualification professionnelles. La preuve de capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
Afficher plus
certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Sont acceptées d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
Afficher plus
Le mémoire technique et ses annexes.
Capacité technique et professionnelle:
présentation d'une liste des principaux services similaires fournis au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire;
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité;
références professionnelles et qualification.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande en cas d'avance forfaitaire 5 %.
Monnaie : l'euro.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Soit un fournisseur unique.
Soit des fournisseurs groupés solidaires.
Autres conditions particulières: Marché à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (50)
2. Performance environnementale (30)
3. Moyens permettant d'aboutir à la qualité de fourniture souhaitée, garantie de fourniture (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Quehen Olivier
Nom: CREPS de Poitiers
Point de contact: Olivier Quehen
Adresse postale: château de Boivre
Fax: +33 549360650 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application de l'article 77 du code des marchés publics, qui doit être regardé comme un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Une visite du site est obligatoire et aura lieu le 20.5.2014 de 9h à 10h
l'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com
Le dossier et la remise des offres par vois électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 079-138323 (2014-04-18)
Avis d'attribution de marché (2014-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 99 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Creps de Poitiers
Adresse postale: chateau de Boivre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-19 📅
Date de publication: 2014-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 183-322923
Se réfère à l'avis: 2014/S 79-138323
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Marché à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application de l'article 77 du code des marchés publics, qui doit être regardé comme un accord-cadre au sens du droit communautaire Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 80 B, annonce no 424 du 24.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.9.2014.
Afficher plus

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-08-04 📅
Nom: Alliance Forëts Bois
Adresse postale: 13 rue de la Cadoue
Commune postale: Smarves
Code postal: 86240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac BP 541
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 183-322923 (2014-09-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits de la sylviculture et de... Bois Bois de chauffage