Fourniture et livraison d'arbres, d'arbustes, de graines, de bulbes, de plantes a massifs, plantes de décoration, de plaques de fleurissement et mise en culture, de suspensions, d'arbres de Noël

Ville de la Seyne-sur-Mer

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'arbres, d'arbustes, de graines, de bulbes, de plantes à massifs, de plantes de décoration et poterie, de plaques de fleurissement et mise en culture, de suspensions et jardinières, d'arbres de Noël pour le service des espaces verts de la Ville de La Seyne-sur-Mer.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-16 Avis de marché
2014-11-04 Avis d'attribution de marché
2015-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Quantité ou étendue:
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2014. Il pourra être reconduit trois (3) fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2015, 2016, 2017.Le marché n'est pas divisé en tranche.La présente consultation se décompose en 6 lots :lot no 1 : bulbes, rhizomes et graines de gazonlot no 2 : plantes à massiflot no 3 : plantes vertes et décorationlot no 5 : arbres, gros sujets en motteslot no 6 : arbres de noëllot no 7 : mise en culture de supports de fleurissement, suspensions et jardinièresLe lot no 4 est exclu de la présente consultation. Celui-Ci fait l'objet d'une procédure distincte pour l'attribution future d'un accord-cadre et non d'un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics .Le contenu de chaque lot est détaillé au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).La consultation donne lieu à un accord cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II-1-4) et à un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure des besoins, sans négociation ni remise en concurrence.les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :-Pour le lot no1 :Montant annuel HT minimum : 2 727 EUR HTMontant annuel HT maximum : 20 000 EUR HT-Pour le lot no2 :Montant annuel HT minimum : 6 363 EUR HTMontant annuel HT maximum : 36 363 EUR HT-Pour le lot no3 :Montant annuel HT minimum : 909 EUR HTMontant annuel HT maximum : 6 363 EUR HT-Pour le lot no5 :Montant annuel HT minimum : 4 545 EUR HTMontant annuel HT maximum : 36 363 EUR HT-Pour le lot no 6 :Montant annuel HT minimum : 4 545 EUR HTMontant annuel HT maximum : 25 454 EUR HT-Pour le lot no7 :Montant annuel HT minimum : 4 166 EUR HTMontant annuel HT maximum : 25 000 EUR HT
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre, CS 60226
Code postal: 83507
Commune postale: La Seyne-sur-Mer Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.com 📧
Téléphone: +33 494069697 📞
Fax: +33 494069590 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-16 📅
Date limite de soumission: 2014-07-01 📅
Date de publication: 2014-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 097-169097
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
La présente consultation donnera lieu à l'établissement de marchés à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, à savoir un marché par lot attribué conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence. Cependant, chaque lot correspondant à un marché est considéré au sens des dispositions de la directive européenne no2014/24/ue du 31 mars 2004 comme un accord-cadre, en ce qui concerne uniquement les mesures de publicité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, l'article 35-II, alinéa 4 du code des marchés publics. La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve et certificats Équivalents d'organismes établis dans d'autres États Membres. Les séances d'ouverture des plis ne sont pas publiques. Le dossier sera remis jusqu'aux dates et heures limites de remise des offres. Les locaux sont ouverts du Lundi au Jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:45 à 17:00, et le Vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:45 à 16:00. Les dossiers de consultation sont remis sur demande écrite (courrier, mail ou télécopie) de l'entreprise auprès du service des marchés publics. Ils peuvent également être remis et/ou déposés sur place, au service des marchés publics, ou directement téléchargés et/ou déposés Sur la plateforme à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr Le Pouvoir Adjudicateur ne privilégie aucun mode de transmission Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 93 020 💰
598 172 💰
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'arbres, d'arbustes, de graines, de bulbes, de plantes à massifs, de plantes de décoration et poterie, de plaques de fleurissement et mise en culture, de suspensions et jardinières, d'arbres de Noël pour le service des espaces verts de la Ville de La Seyne-sur-Mer.
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Quantité ou étendue:
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2014. Il pourra être reconduit trois (3) fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2015, 2016, 2017.
Le marché n'est pas divisé en tranche.
La présente consultation se décompose en 6 lots :
lot no 1 : bulbes, rhizomes et graines de gazon
lot no 2 : plantes à massif
lot no 3 : plantes vertes et décoration
lot no 5 : arbres, gros sujets en mottes
lot no 6 : arbres de noël
lot no 7 : mise en culture de supports de fleurissement, suspensions et jardinières
Le lot no 4 est exclu de la présente consultation. Celui-Ci fait l'objet d'une procédure distincte pour l'attribution future d'un accord-cadre et non d'un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics .
Le contenu de chaque lot est détaillé au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
La consultation donne lieu à un accord cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II-1-4) et à un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure des besoins, sans négociation ni remise en concurrence.
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les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
-Pour le lot no1 :
Montant annuel HT minimum : 2 727 EUR HT
Montant annuel HT maximum : 20 000 EUR HT
-Pour le lot no2 :
Montant annuel HT minimum : 6 363 EUR HT
Montant annuel HT maximum : 36 363 EUR HT
-Pour le lot no3 :
Montant annuel HT minimum : 909 EUR HT
Montant annuel HT maximum : 6 363 EUR HT
-Pour le lot no5 :
Montant annuel HT minimum : 4 545 EUR HT
-Pour le lot no 6 :
Montant annuel HT maximum : 25 454 EUR HT
-Pour le lot no7 :
Montant annuel HT minimum : 4 166 EUR HT
Montant annuel HT maximum : 25 000 EUR HT
Description des options:
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2014. Il pourra être reconduit trois (3) fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2015, 2016, 2017.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Affaire 14S0001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de La Seyne-sur-Mer, 83500

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) La lettre de candidature (Modèle Dc1 dernière version en vigueur) obligatoire uniquement dans le cadre des groupements de sociétés, signée en original par les personnes habilitées à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement , et en cas de remise dématérialisée de son offre, signée électroniquement.
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A noter qu'une signature scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut remplacer un original.
Pour le candidat unique ou chaque membre du groupement :
2) Le ou les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ou chaque membre du groupement.
3) La déclaration du candidat (Modèle Dc2 dernière version en vigueur) dont les renseignements exigés en application de l'article 45 du code des marchés publics sont précisés aux points 5, 6, 7 et 8 ci-dessous.
4) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet.
Situation économique et financière:
5) Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles, par année. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre d'affaires global réalisé depuis leur création.
Capacité technique et professionnelle:
6) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement les effectifs moyens annuels depuis leur création,
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7) Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le matériel dont elles disposent depuis leur création,
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8) Les références du candidat ou les certificats de bonne exécution (attestation du ou des destinataires) en matière de prestations similaires à celles de l'objet du marché : liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années ou équivalent notamment pour les entreprises nouvellement créées.
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9) Conformément à l'article 45 du code des marchés publics, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques en produisant les documents no 2 à 8 ci-dessus mentionnés. Il doit également, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateurs économiques pour l'exécution du marché, produire un engagement écrit du ou des opérateurs économiques.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le marché ne prévoit pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix sont révisables.
Les délais de paiement seront conformes aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et ne pourront pas dépasser 30 jours.
Le paiement s'effectuera par mandat administratif.
Le financement se fera sur les ressources propres de la Commune.
Le montant minimum de chaque lot étant inférieur à 50 000 EUR HT, le versement d'une avance ne sera pas effectué, conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de stipulations particulières. Toutefois, dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Autres conditions particulières:
Conformément à l'article 14 du code des marchés publics, le présent marché prévoit de recourir à des exigences de nature environnementale comme conditions d'exécutions, stipulées dans le CCTP (Lot no5 et 7).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Affaire 14S0001
Informations complémentaires
La présente consultation donnera lieu à l'établissement de marchés à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, à savoir un marché par lot attribué conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence.
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Cependant, chaque lot correspondant à un marché est considéré au sens des dispositions de la directive européenne no2014/24/ue du 31 mars 2004 comme un accord-cadre, en ce qui concerne uniquement les mesures de publicité.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, l'article 35-II, alinéa 4 du code des marchés publics.
La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve et certificats
Équivalents d'organismes établis dans d'autres États Membres.
Les séances d'ouverture des plis ne sont pas publiques. Le dossier sera remis jusqu'aux dates et heures limites de remise des offres.
Les locaux sont ouverts du Lundi au Jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:45 à 17:00, et le Vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:45 à 16:00.
Les dossiers de consultation sont remis sur demande écrite (courrier, mail ou télécopie) de l'entreprise auprès du service des marchés publics.
Ils peuvent également être remis et/ou déposés sur place, au service des marchés publics, ou directement téléchargés et/ou déposés
Sur la plateforme à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr
Le Pouvoir Adjudicateur ne privilégie aucun mode de transmission
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics de la ville de la Seyne-sur-Mer ou le greffe du tribunal administratif dont les coordonnées sont précisées ci-dessus.
Adresse postale: mairie annexe Rue Léon Blum
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83507
Téléphone: +33 494069697 📞
Fax: +33 494069590 📠
Marché renouvelable
Le calendrier prévisionnel de publication n'est pas connu à ce jour.
Source: OJS 2014/S 097-169097 (2014-05-16)
Avis d'attribution de marché (2014-11-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Téléphone: +33 494069593 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-04 📅
Date de publication: 2014-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 214-378890
Se réfère à l'avis: 2014/S 97-169097
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Les lots nº 3 et 7 ont été déclarés infructueux et feront l'objet d'une relance. Montants: — lot 1: montant annuel minimum: 2 727 EUR HT – montant annuel maximum: 20 000 EUR HT, — lot 2: montant annuel minimum: 6 363 EUR HT – montant annuel maximum: 36 363 EUR HT, — lot 6: montant annuel minimum: 4 545 EUR HT – montant annuel maximum: 25 454 EUR HT. Date de l'attribution du marché: 11.9.2014 Date de signature du marché: 15.10.2014 Date de notification du marché: lots 1 et 2: 26.10.2014 – lot 6: 24.10.2014 Le contrat est consultable dans les conditions fixées par la jurisprudence Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 nº 291545) après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics. Recours: Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510, 83041 Toulon Cedex 9 Tél. +33 494427930 - Fax: +33 494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr Précisions concernant l'introduction des recours: Se renseigner auprès du service des marchés publics de la ville de la Seyne-sur-Mer, mairie annexe, rue Léon Blum, tél. +33 494069593, fax: +33 494069590 marches-publics@la-seyne.com ou le greffe du tribunal administratif dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessus. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 97 A, annonce nº 230 du 21.5.2014. Parution nº : 97 B, annonce nº 342 du 21.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Racine SAP
Adresse postale: ZA Nicopolis – 90 rue des Romarins
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: ETS Horticoles Maguy
Adresse postale: 53 chemin des Verdillières – L'Hermitage
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610

3️⃣
Nom: Robin Pépinières
Adresse postale: Le village
Commune postale: Saint-Laurent-du-Cros
Code postal: 05500
Source: OJS 2014/S 214-378890 (2014-11-04)
Avis d'attribution de marché (2015-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-014684
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Montant du marché: montant annuel minimum: 4 545 EUR HT — montant annuel maximum: 36 363 EUR HT. Date de l'attribution du marché: 4.12.2014. Date de signature du marché: 29.12.2014. Date de notification du marché: 5.1.2015. Le contrat est consultable dans les conditions fixées par la jurisprudence Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007 nº 291545) après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics. Recours: Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, BP 40510, 83041 Toulon Cedex 9, Tél. +33 494427930 — fax +33 494427989, greffe.ta-toulon@juradm.fr Précisions concernant l'introduction des recours: Se renseigner auprès du service des marchés publics de la ville de la Seyne-sur-Mer, mairie annexem rue Léon Blum, tél. +33 494069593, fax +33 494069590, marches-publics@la-seyne.com ou le greffe du tribunal administratif dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessus. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 97 A, annonce nº 230 du 21.5.2014. Parution nº 97 B, annonce nº 342 du 21.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.
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Attribution du marché
Nom: Pépinières Jacquet
Adresse postale: route de la Plaine
Commune postale: Saint-Péray
Code postal: 07130
Source: OJS 2015/S 011-014684 (2015-01-13)
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Fournisseurs:
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