Fourniture et livraison d'arbres, d'arbustes, de graines, de bulbes, de plantes a massifs, plantes de décoration, de plaques de fleurissement et mise en culture, de suspensions, d'arbres de Noël

Quantité ou étendue

Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2014. Il pourra être reconduit trois (3) fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2015, 2016, 2017.Le marché n'est pas divisé en tranche.La présente consultation se décompose en 6 lots :lot no 1 : bulbes, rhizomes et graines de gazonlot no 2 : plantes à massiflot no 3 : plantes vertes et décorationlot no 5 : arbres, gros sujets en motteslot no 6 : arbres de noëllot no 7 : mise en culture de supports de fleurissement, suspensions et jardinièresLe lot no 4 est exclu de la présente consultation. Celui-Ci fait l'objet d'une procédure distincte pour l'attribution future d'un accord-cadre et non d'un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics .Le contenu de chaque lot est détaillé au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).La consultation donne lieu à un accord cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II-1-4) et à un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure des besoins, sans négociation ni remise en concurrence.les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :-Pour le lot no1 :Montant annuel HT minimum : 2 727 EUR HTMontant annuel HT maximum : 20 000 EUR HT-Pour le lot no2 :Montant annuel HT minimum : 6 363 EUR HTMontant annuel HT maximum : 36 363 EUR HT-Pour le lot no3 :Montant annuel HT minimum : 909 EUR HTMontant annuel HT maximum : 6 363 EUR HT-Pour le lot no5 :Montant annuel HT minimum : 4 545 EUR HTMontant annuel HT maximum : 36 363 EUR HT-Pour le lot no 6 :Montant annuel HT minimum : 4 545 EUR HTMontant annuel HT maximum : 25 454 EUR HT-Pour le lot no7 :Montant annuel HT minimum : 4 166 EUR HTMontant annuel HT maximum : 25 000 EUR HT

La présente consultation donnera lieu à l'établissement de marchés à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, à savoir un marché par lot attribué conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence.