Fourniture et installation de structures pour le Printemps des Lycéens et des Apprentis 2014 – vendredi 16.5.2014 à Nice – palais Nikaia

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-31 Avis de marché
2014-03-03 Informations complémentaires
2014-09-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Structures de construction diverses
Quantité ou étendue:
Le marché est à prix mixte. Il est pour partie à quantités fixes et à prix global et forfaitaire, et pour partie à bons de commande et à prix unitaires.Pour partie à bons de commande et à prix unitaires :— il n'est pas prévu de montant minimum,— le montant maximum est de 30 000 EUR HT,— seul le montant minimum engage la collectivité.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Structures de construction diverses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.regionpaca.fr 🌏
Téléphone: +33 491575057 📞
Fax: +33 491575064 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-31 📅
Date limite de soumission: 2014-03-13 📅
Date de publication: 2014-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 025-039152
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://achat.regionpaca.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres.
Quantité ou étendue:
Le marché est à prix mixte. Il est pour partie à quantités fixes et à prix global et forfaitaire, et pour partie à bons de commande et à prix unitaires.
Pour partie à bons de commande et à prix unitaires :
— il n'est pas prévu de montant minimum,
— le montant maximum est de 30 000 EUR HT,
— seul le montant minimum engage la collectivité.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 2014-045

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (ou Dc4), obligatoire seulement en cas de groupement (et habilitation du mandataire par ses cotraitants),
— si le candidat est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (pouvoir de la personne signataire ou extrait du Kbis, extrait du PV de conseil d'administration...),
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
NB: le candidat peut utiliser le modèle, joint au présent règlement de consultation
documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (pouvoir de la personne signataire ou extrait du Kbis, extrait du PV de conseil d'administration...).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisé par la société au cours des 3 derniers exercices ; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité financière par tout document équivalent (déclaration appropriée de banque, attestation en responsabilité civile professionnelle...),
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— présentation d'une liste des principales références réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une liste de références sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité professionnelle par tout document équivalent (certificats de qualification professionnelle, indication de l'expérience professionnelle du personnel de l'entreprise...).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
— pas de retenue de garantie,
— pas de caution personnelle et solidaire ou de garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit à des acomptes. Le montant d'un acompte ne peut excéder la valeur des prestations auxquelles il se rapporte.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu:
— soit avec un candidat unique,
— soit avec un groupement solidaire d'opérateurs économiques.
Si le groupement ne se présente pas dans la forme requise, sa candidature ne sera pas éliminée, par contre il sera contraint d'assurer cette transformation après attribution du marché.
Il est possible de présenter pour le marché, ou certains de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23130002100012
Contact
Point de contact: Vauzelle Michel, président du Conseil régional
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Nom: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: service des marchés
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde, Cedex 20

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-045
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://achat.regionpaca.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2014/S 025-039152 (2014-01-31)
Informations complémentaires (2014-03-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-03 📅
Date limite de soumission: 2014-03-24 📅
Date de publication: 2014-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 046-076605
Se réfère à l'avis: 2014/S 25-039152
Numéro JO-S: 46
Source: OJS 2014/S 046-076605 (2014-03-03)
Avis d'attribution de marché (2014-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 73 431 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-16 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-319259
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://achat.regionpaca.fr Le présent marché est conclu à prix mixtes. Il est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à bons de commandes. Pour la partie à prix global et forfaitaire : Montant euros HT en chiffres : 43 431 Pour la partie à bons de commandes : Le marché est conclu sans montant minimum. Le montant maximum du marché est de 30 000 EUR HT Seul le montant minimum engage la collectivité. Duree du marche : La durée du marché est fixée à 6 mois à compter de la notification du marché. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 24 B, annonce no 166 du 4.2.2014. Références de publication rectificative Parution no : 45 B, annonce no 199 du 5.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.9.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-05-02 📅
Nom: Provence Location
Adresse postale: 4 allée de la Colombe
Commune postale: la Penne-sur-Huveaune
Code postal: 13821
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 181-319259 (2014-09-16)
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