Fourniture denrées alimentaires 3ème procédure (7 lots)

Commune du Tampon

Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en denrées alimentaires afin de pourvoir aux besoins des services communaux chargés de la préparation des repas en ce qui concerne les cantines et les différentes manifestations communales. Les besoins se décomposent en 7 lots (lots infructueux et nouveaux lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune du Tampon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-19	Avis de marché
2015-05-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue: Fourniture denrées alimentaires (7 lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune du Tampon
Adresse postale: 256 rue Hubert Delisle
Code postal: 97430
Commune postale: Le Tampon
Contact
Adresse Internet: http://webmarche.adullact.org 🌏
Téléphone: +262 262578632 📞
Fax: +262 262578738 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-19 📅
Date limite de soumission: 2015-01-08 📅
Date de publication: 2014-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 225-397290
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive européenne (cf. Conseil d'État du 8.8.2008). Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, le titulaire sera avisé par lettre recommandée avec accusé de réception 3 mois au moins avant la date anniversaire du marché en cours. — délai de livraison: à compter de la réception du bon de commandes dans les conditions précisées au CCAP, — début prévisionnel des prestations: février 2015, — type de procédure: appel d'offres ouvert passé selon les articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics, — conditions de remise des offres ou des candidatures, — les candidats peuvent retirer le dossier de consultation selon les 2 modalités suivantes. 1 / Sous format papier: en retirant ou en faisant retirer le dossier au service des marchés publics de la commune du Tampon, ou en faisant la demande écrite soit à l'adresse postale indiquée dans le présent avis, soit par télécopie au +262 262578738. 2 / Sous format électronique: en téléchargeant le dossier de consultation à l'adresse Internet suivante http://webmarche.adullact.org cf. règlement de la consultation Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique — voir règlement de la consultation. L'heure indiquée dans le présent avis (point IV.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2014.

Informations complémentaires

Les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive européenne (cf. Conseil d'État du 8.8.2008).

Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Si le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, le titulaire sera avisé par lettre recommandée avec accusé de réception 3 mois au moins avant la date anniversaire du marché en cours.

— délai de livraison: à compter de la réception du bon de commandes dans les conditions précisées au CCAP,

— début prévisionnel des prestations: février 2015,

— type de procédure: appel d'offres ouvert passé selon les articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics,

— conditions de remise des offres ou des candidatures,

— les candidats peuvent retirer le dossier de consultation selon les 2 modalités suivantes.

1 / Sous format papier: en retirant ou en faisant retirer le dossier au service des marchés publics de la commune du Tampon, ou en faisant la demande écrite soit à l'adresse postale indiquée dans le présent avis, soit par télécopie au +262 262578738.

2 / Sous format électronique: en téléchargeant le dossier de consultation à l'adresse Internet suivante http://webmarche.adullact.org cf. règlement de la consultation

Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique — voir règlement de la consultation.

L'heure indiquée dans le présent avis (point IV.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 80
Intitulé du lot: Siave, sauce d'huitre, champignons secs, sauce prune, sauce haricot, sauce poissons
Brève description:

Siave:Montant total pour une année: sans minimum et un seuil maximum de 1 335 EUR HT.Sauce d'huitre:Montant total pour une année: sans minimum et un seuil maximum de 909 EUR HT.Champignons secs:Montant total pour une année: sans minimum et un seuil maximum de 443 EUR HT.Sauce prune:Montant total pour une année: sans minimum et un seuil maximum de 88,50 EUR HT.Sauce haricot:Montant total pour une année: sans minimum et un seuil maximum de 78,50 EUR HT.Sauce poissons:Montant total pour une année: sans minimum et un seuil maximum de 88,50 EUR HT.

Siave:

Montant total pour une année: sans minimum et un seuil maximum de 1 335 EUR HT.

Sauce d'huitre:

Montant total pour une année: sans minimum et un seuil maximum de 909 EUR HT.

Champignons secs:

Montant total pour une année: sans minimum et un seuil maximum de 443 EUR HT.

Sauce prune:

Montant total pour une année: sans minimum et un seuil maximum de 88,50 EUR HT.

Sauce haricot:

Montant total pour une année: sans minimum et un seuil maximum de 78,50 EUR HT.

Sauce poissons:

Numéro du lot: 100
Intitulé du lot: Biscuit sec individuel
Brève description: Montant total pour une année: sans minimum et un seuil maximum de 42 500 EUR HT.
Numéro du lot: 105
Intitulé du lot: Mini sucrés, mini salés
Brève description:

Montant par année pour les mini-sucrés: sans minimum et un seuil maximum de 15 000 EUR…

… HT.Montant par année pour les mini-salés: sans minimum et un seuil maximum de 15 000 EUR HT.Mini-sucrés: variantes autorisées en surgelé prêt à l'emploi.Mini-salés: variantes autorisées en surgelé non cuit.

… HT.

Montant par année pour les mini-salés: sans minimum et un seuil maximum de 15 000 EUR HT.

Mini-sucrés: variantes autorisées en surgelé prêt à l'emploi.

Mini-salés: variantes autorisées en surgelé non cuit.

Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Gâteaux individuels R
Brève description:

Montant total pour une année: sans minimum et un seuil maximum de 6 000 EUR…

… HT.Variantes autorisées en surgelé prêt à l'emploi.

… HT.

Variantes autorisées en surgelé prêt à l'emploi.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Viennoiseries R
Brève description:

Montant total pour une année: sans minimum et un seuil maximum de 3 500 EUR…

… HT.Variantes autorisées en surgelé non cuites.

… HT.

Variantes autorisées en surgelé non cuites.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Mini viennoiseries R
Brève description:

Montant total pour une année: sans minimum et un seuil maximum de 1 500 EUR…

… HT.Variantes autorisées en surgelé non cuites.

… HT.

Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Salade de fruits frais R
Brève description: Montant total pour une année: sans minimum et un seuil maximum de 4 000 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: SMP/AVV/denrée3emeprocnouveaulot
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Magasin central du 12ème km. Service restauration scolaire — rue Auguste Lacaussade, 97430 Le Tampon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (DC 1) remplie et signée par la personne physique habilitée par le candidat.

Une déclaration du candidat (quel que soit le nombre de lots) (DC 2) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point b / références et/ou qualifications de l'entreprise du RC.

En ce qui concerne les entreprises nouvelles, la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises.

En cas de groupement:

— soit une seule lettre de candidature (DC 1), cette dernière étant alors signée en sa partie H par chaque cotraitant,

— soit une lettre de candidature (DC 1) par chacun des membres du groupement.

Une déclaration du candidat (DC 2) par cotraitant (quel que soit le nombre de lots) comprenant les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat avec en annexe les pièces demandées au point b / références et/ou qualifications de l'entreprise du RC.

Situation économique et financière:

Si le candidat est redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

En ce qui concerne les entreprises nouvelles, la déclaration auprès du centre de formalité des entreprises.

Le chiffre d'affaires global des 3 dernières années ou des 3 exercices clos (rubrique D1 du DC 2).

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales prestations effectuées indiquant le montant et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande garantissant le remboursement à hauteur de 100 % de l'avance (voir CCAP).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations objet du présent marché seront rémunérées par mandat selon la réglementation en vigueur. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.

Elles sont financées par les fonds propres communaux avec la participation de la caisse d'allocations familiales.

Les prix sont ajustables. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement fixée à 40 EUR sera également…

… appliquée. Les prestations objet du présent marché seront rémunérées par mandat selon la réglementation en vigueur. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.

… appliquée.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Langues étrangères si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Séance non publique, date et heure et lieu inconnus à ce jour

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la commune du Tampon
Adresse du profil d'acheteur: http://webmarche.adullact.org 🌏
Nom: Mairie du Tampon – service restauration scolaire
Téléphone: +262 262579820 📞
Nom: Mairie du Tampon – service des marchés publics
Courrier électronique: smp@mairie-tampon.fr 📧
Fax: +262 262578638 📠
URL des documents: http://webmarche.adullact.org 🌏
Courrier électronique: greffe.tasaintdenis@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SMP/AVV/denrée3emeprocnouveaulot
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Si le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, le titulaire sera avisé par lettre recommandée avec accusé de réception 3 mois au moins avant la date anniversaire du marché en cours.

— délai de livraison: à compter de la réception du bon de commandes dans les conditions précisées au CCAP,

— début prévisionnel des prestations: février 2015,

— type de procédure: appel d'offres ouvert passé selon les articles 10, 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics,

— conditions de remise des offres ou des candidatures,

— les candidats peuvent retirer le dossier de consultation selon les 2 modalités suivantes.

1 / Sous format papier: en retirant ou en faisant retirer le dossier au service des marchés publics de la commune du Tampon, ou en faisant la demande écrite soit à l'adresse postale indiquée dans le présent avis, soit par télécopie au +262 262578738.

2 / Sous format électronique: en téléchargeant le dossier de consultation à l'adresse Internet suivante http://webmarche.adullact.org cf. règlement de la consultation

Les candidats peuvent remettre leurs offres sous forme papier ou sous forme électronique — voir règlement de la consultation.

L'heure indiquée dans le présent avis (point IV.3.4) correspond à l'heure locale de la Réunion.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Felix Guyon
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Courrier électronique: greffe.tasaintdenis@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 225-397290 (2014-11-19)

Avis d'attribution de marché (2015-05-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-26 📅
Date de publication: 2015-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 102-185466
Se réfère à l'avis: 2014/S 225-397290
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 224 B, annonce nº 212 du 21.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Magasin central du 12ème KM. Service restauration scolaire — rue Auguste Lacaussade, 97430 Le Tampon.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Infructueux
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-01 📅
Nom: Boulangerie Yong SARL
Adresse postale: rue de la Boulangerie — BP 907
Commune postale: Étang-Salé les Hauts
Code postal: 97427
Pays: La Réunion 🇷🇪

7️⃣
Nom: SARL Tropilégumes
Adresse postale: chemin de la Salette
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Source: OJS 2015/S 102-185466 (2015-05-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)