Fourniture de végétaux

Avis de marché (2014-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Quantité ou étendue:
“Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du...”    Afficher plus
Valeur totale du marché: 12 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Annecy-le-Vieux
Adresse postale: place Gabriel Fauré, BP 249
Code postal: 74942
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-annecy-le-vieux.fr 📧
Téléphone: +33 450238600 📞
Fax: +33 450238605 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-06 📅
Date limite de soumission: 2014-04-16 📅
Date de publication: 2014-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 049-081286
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ Marché à bons de...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux pour les besoins du service "Espaces verts" de la ville d'Annecy-le-Vieux.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Plantes vivaces.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Plantes pour fleurissement annuel été et automne.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Oignons à fleurs.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Arbres et arbustes.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Arbres de Noël.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du...”    Afficher plus

“Les montants indiqués pour chaque lot seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14004

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”

“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.”

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“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.”

Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus

“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Pour le lot n° 3 :”

“Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision périodique....”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :”

“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”

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“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”

Autres conditions particulières:
“La durée du contrat précitée est une durée maximum.”

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Annecy-le-Vieux21740011800014
Numéro d'enregistrement national: 21740011800014
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Nom: Ville d'Annecy-le-Vieux : direction du cadre de vie et de l'aménagement – cellule des marchés publics
Adresse postale: 19 rue Jean Mermoz
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Code postal: 74942

Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 14004
Informations complémentaires

“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/”

“Marché à bons de commande.”

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“Renseignements administratifs :”

“Ville d'Annecy-le-Vieux, direction du cadre de vie et de l'aménagement – cellule des marchés publics”

“19 rue Jean Mermoz”

“74942 Annecy-le-Vieux”

“Tél. +33 450238610”

“Fax +33 450238615”

“Mél : marches@mairie-annecy-le-vieux.fr.”

“Unité monétaire utilisée, l'euro.”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.3.2014.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Source: OJS 2014/S 049-081286 (2014-03-06)