Fourniture de vegetaux

Commune de Six-Fours-les-Plages

Les fournitures de végétaux sont réparties en trois lots traités par marchés séparés à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-04 Avis de marché
2014-07-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Quantité ou étendue:
Les montants limites minimum et maximum sont énoncés pour chacun des lots et pour chacune des périodes suivants : du 1.7.2014 ou sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30.6.2015 ; du 1.7.2015 jusqu'au 30.6.2016; du 1.7.2016 jusqu'au 30.6.2017 et du 1.7.2017 jusqu'au 30.6.2018.
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Valeur totale du marché: 4 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-04 📅
Date limite de soumission: 2014-05-28 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-120154
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info . Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché : les 3 lots, marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics sont des accords cadre en sens de la directive européenne 2004/18. Critères d'attributions : pour les lots 1 et 2. Pour lot 3: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération: Qualité 70 %. Prix 30 %. Unité monétaire utilisée, l'euro.jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:0 à 16:30. Date prévisionnelle d'ouverture des plis: 2.6.2014 Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre sur support papier ou sur support électronique (format à utiliser: pdf). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire une copie de sauvegarde sur support physique (CD ROM, DVD ROM, clé USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner des plis. Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou sur support électronique en version "Copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "Profil acheteur". http://www.marchespublics.info ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr Critères de sélection des candidatures: capacités financières, professionnelles et techniques conformément aux dispositions de l'article 15 du code des marchés publics, le lot nº 2 uniquement est un marché réservé aux centres d'aide par le travail (Cat). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les fournitures de végétaux sont réparties en trois lots traités par marchés séparés à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Brève description: Arbres, arbustes et plantes vivaces.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
72 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Plantes annuelles, bisannuelles et potées fleuries.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Bulbes divers.
Description des options:
Au sens de la directive européenne du 31 mars 2004 : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire le marché et la possibilité de recourir à la procédure négociée pour la réalisation de prestations complémentaires au sens du 35 II 4ème alinéa du code des marchés publics.
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Le présent marché est conclu pour une première période allant du 1.7.2014 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30.6.2015. Il sera ensuite reconductible trois fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 30.6.2018 dans les conditions ci-après : sauf stipulation contraire, la reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
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Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'informer le titulaire, par écrit, en recommandé avec avis de réception postal, de la non reconduction du marché un mois au moins avant l'échéance de chaque période.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014/Végétaux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1); Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration du candidat (Dc2);Le cas échéant,le ou les document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
1/présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années,indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.les livraisons seront prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
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2/note retraçant les moyens en personnel et matériel du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement,
— il ne sera pas appliqué de retenue de garantie,
— délai de garantie : 1 an à compter de l'admission des fournitures.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement : budgets commune 2014,2015,2016,2017,2018.
— forme du prix : révisable,
— le paiement du marché sera effectué par virement.
Les sommes dues en exécution du marché seront payées dans un délai maximum de 30 jours.
Les prestations donnent lieu au versement d'acomptes mensuel.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire pour les trois lots.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Application des articles 22 et 23 du code des marchés publics

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Commune de six fours les plages – service environnnement
Adresse postale: Hôtel de Ville – place du 18 Juin 1940
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Téléphone: +33 494108020 📞
Fax: +33 494349319 📠
Nom: Commune de six fours les plages – service marchés
Téléphone: +33 494349309 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/Végétaux
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info .
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché : les 3 lots, marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics sont des accords cadre en sens de la directive européenne 2004/18.
Critères d'attributions : pour les lots 1 et 2.
Pour lot 3: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération:
Qualité 70 %.
Prix 30 %.
Unité monétaire utilisée, l'euro.jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:0 à 16:30.
Date prévisionnelle d'ouverture des plis: 2.6.2014
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre sur support papier ou sur support électronique (format à utiliser: pdf).
Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire une copie de sauvegarde sur support physique (CD ROM, DVD ROM, clé USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner des plis.
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Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou sur support électronique en version "Copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.
Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "Profil acheteur". http://www.marchespublics.info ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr
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Critères de sélection des candidatures: capacités financières, professionnelles et techniques
conformément aux dispositions de l'article 15 du code des marchés publics, le lot nº 2 uniquement est un marché réservé aux centres d'aide par le travail (Cat).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2014/S 070-120154 (2014-04-04)
Avis d'attribution de marché (2014-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-22 📅
Date de publication: 2014-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 142-254855
Se réfère à l'avis: 2014/S 70-120154
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Lot 1 - Entreprise Pepinieres Patrick Brocard Montant HT de 15 000 EUR HT à 288 000 EUR HT; Lot 2 - Entreprise ESAT Anne-Marie et Jean Bidart Montant HT de 5 000 EUR HT à 40 000 EUR HT ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Ces marchés à bons de commande sont des accords cadre au sens de la Directive européenne no2004/18. Lot no1 : Arbres, arbustes et plantes vivaces, date de signature du marché : 9.7.2014 avec les montants limites pour chacune des périodes annuelles allant de sa date de notification jusqu'au 30.6.2015, reconductible 3 fois pour 1 an soit au maximum jusqu'au 30.6.2018. Minimum : 15 000 EUR HT Maximum : 72 000 EUR HT Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération : 45 724.50 EUR HT Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération : 50 386.75 EUR HT Montant annuel de l'offre retenue : 50 386.75 EUR HT Critère d'attribution : critère unique du prix Lot no2 : Plantes annuelles, bisannuelles et potées fleuries, date de signature du marché : 27.6;2014 avec les montants limites pour chacune des périodes annuelles allant de sa date de notification jusqu'au 30.6.2015, reconductible 3 fois pour 1 an soit au maximum jusqu'au 30.6.2018. Minimum : 5 000 EUR HT Maximum : 10 000 EUR HT Montant annuel de la seule offre prise en considération : 8 257 EUR HT Critère d'attribution : critère unique du prix Lot no3 : Bulbes divers, date de signature du marché : 27.6.2014, avec les montants limites pour chacune des périodes annuelles allant de sa date de notification jusqu'au 30.6.2015, reconductible 3 fois pour 1 an soit au maximum jusqu'au 30.6.2018. Minimum : 0 EUR HT Maximum : 4 000 EUR HT Montant annuel de la seule offre prise en considération : 2 158 EUR HT. Critère d'attribution : 70% qualité, 30% prix Les contrats sont consultables dans les conditionsfixées par les jurisprudences Tropic (CE Ass 16/07/2007 no291545 et CE Ass 4/04/2014 no358994) après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés Publics. Référence de la publicité au BOAMP : Avis no14-54822 publiée le 8.4.2014 dans le BOAMP no69A, Annonce no217 no Avis JOUE : 2014/S 070-120154 CODE NUTS FR825 Adresse internet du profil acheteur : http://www.ville-six-fours.fr. Type de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territoriale Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 69 A, annonce no 217 du 8.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.7.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-15 📅
Nom: Pepinieres Patrick Brocard
Adresse postale: 1935 impasse du Palyvestre
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-04 📅
Nom: Esat Anne-Marie et Jean Bidart
Adresse postale: 196 rue des Jardins d'Anne-Marie
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Code postal: 83140

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-17 📅
Nom: Verver export
Adresse postale: De Kolk 4b
Commune postale: Ursem
Code postal: 1645VM
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510 Cedex 9
Commune postale: Toulon
Source: OJS 2014/S 142-254855 (2014-07-22)
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