Fourniture de végétaux ligneux et herbacés, de semences et de bulbes

Ville de Clermont-Ferrand

Ce marché a pour objet la fourniture de végétaux ligneux et herbacés, de semences et de bulbes nécessaires à la Ville de Clermont-Ferrand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-10 Avis de marché
2015-06-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbustes
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification et sont reconductibles pour 3 périodes de un an au maximum. Les montants des périodes de reconduction sont identiques à celles de la période initiale.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbustes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-10 📅
Date limite de soumission: 2014-11-19 📅
Date de publication: 2014-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 198-349552
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/. Unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seules les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet la fourniture de végétaux ligneux et herbacés, de semences et de bulbes nécessaires à la Ville de Clermont-Ferrand.
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture d'arbres, d'arbustes et plantes grimpantes.
Quantité ou étendue: Mini : 25 000 EUR HT maxi : 100 000 EUR HT pour la période initiale.
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture de conifères.
Quantité ou étendue: Mini : 5 000 EUR HT maxi : 28 000 EUR HT pour la période initiale.
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture de rosiers.
Numéro du lot: 04
Brève description: Fourniture de plantes vivaces.
Quantité ou étendue: Mini : 3 000 EUR HT maxi : 20 000 EUR HT pour la période initiale.
Numéro du lot: 05
Brève description: Fourniture de végétaux de climat doux.
Quantité ou étendue: mini : 500 EUR HT maxi : 5 000 EUR HT pour la période initiale.
Numéro du lot: 06
Brève description: Fourniture de gazon et de mélanges fleuris.
Quantité ou étendue: Mini : 4 000 EUR HT maxi : 16 000 EUR HT pour la période initiale.
Numéro du lot: 07
Brève description: Fourniture de jeunes plants floraux et boutures.
Quantité ou étendue: Mini : 20 000 EUR HT maxi : 80 000 EUR HT pour la période initiale.
Numéro du lot: 08
Brève description: Fourniture de bulbes et rhizomes.
Numéro du lot: 09
Brève description: Fourniture de chrysanthèmes.
Quantité ou étendue: Mini : 1 500 EUR HT maxi : 6 000 EUR HT pour la période initiale.
Numéro de référence: 1451O020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1) ; en cas de candidature émanant d'un groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité ; Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement (ou formulaire Dc2) ; Documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste de références des principales fournitures réalisées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Diversité de la gamme du ou des catalogues (30)
3. Valeur technique de l'offre (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: Ville de Clermont-Ferrand : Mme Golfier
Adresse postale: DICOQ - MOPA Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Téléphone: +33 473426649 📞
Fax: +33 473426981 📠
Nom: Les dossiers pourront être directement téléchargés par les candidats sur le site Internet http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/
Adresse postale: ou remis sur support papier après demande écrite à Ville de Clermont-Ferrand DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63000
Nom: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1451O020
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seules les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel : avant la signature du marché. Référé contractuel : selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2014/S 198-349552 (2014-10-10)
Avis d'attribution de marché (2015-06-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DPCP-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-01 📅
Date de publication: 2015-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 106-192555
Se réfère à l'avis: 2014/S 198-349552
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Les marchés sont conclus pour une période de 1 an et renouvelables pour 3 périodes de un an. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. 15-012: marché à bons de commande d'un montant minimum de 25 000 EUR HT et d'un montant maximum de 100 000 EUR (HT). Le montant de la simulation est de 26 569,11 euros (HT). 15-013: marché à bons de commande d'un montant minimum de 5 000 EUR HT et d'un montant maximum de 28 000 EUR (HT). Le montant de la simulation est de 12 486,75 EUR (HT). 15-014: marché à bons de commande d'un montant minimum de 5 000 EUR HT et d'un montant maximum de 28 000 EUR (HT). Le montant de la simulation est de 7 479,35 EUR (HT). 15-015: marché à bons de commande d'un montant minimum de 3 000 EUR HT et d'un montant maximum de 20 000 EUR (HT). Le montant de la simulation est de 2 544,91 EUR (HT). 15-016: marché à bons de commande d'un montant minimum de 500 EUR HT et d'un montant maximum de 5 000 EUR (HT). Le montant de la simulation est de 865,24 EUR (HT). 15-017: marché à bons de commande d'un montant minimum de 4 000 EUR HT et d'un montant maximum de 16 000 EUR (HT). Le montant de la simulation est de 7 129,30 EUR (HT). 15-018: marché à bons de commande d'un montant minimum de 20 000 EUR HT et d'un montant maximum de 80 000 EUR (HT). Le montant de la simulation est de 28 988,34 EUR (HT). 15-019: marché à bons de commande d'un montant minimum de 4 000 EUR HT et d'un montant maximum de 16 000 EUR (HT). Le montant de la simulation est de 8 408,69 EUR (H.T.). 15-020: marché à bons de commande d'un montant minimum de 1 500 EUR HT et d'un montant maximum de 6 000 EUR (HT). Le montant de la simulation est de 3 829 EUR (HT). Critères de jugement: Les critères de jugement des offres sont pondérés de la manière suivante: 30 % : valeur technique. 30 % : diversité de la gamme du ou des catalogues. 40 % : prix des prestations. Procédures de recours — Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél. +33 473146100 — fax +33 473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges immeuble Le Saxe 119 avenue du Maréchal de Saxe 69427 Lyon — Cedex Tél. +33 472847859 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les deux mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis. La consultation du (des) marché(s) peut être effectuée sur prise de rendez-vous auprès du responsable du service figurant dans l'adresse de l'organisme acheteur. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-07 📅
Nom: Cholat Pepinieres Earl
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-09 📅
Nom: Plandanjou SA
Adresse postale: esplanade J. Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49136

4️⃣
Nom: Barrault Horticulture
Adresse postale: Mortron
Commune postale: La Possonnière
Code postal: 49170

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-10 📅
Nom: Pépinières Patrick Brocard
Adresse postale: 2407 chemin du Palyvestre
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400

6️⃣
Nom: Team Green
Adresse postale: ZA La Gravière
Commune postale: Fareins
Code postal: 01480

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-06 📅
Nom: Ets Horticoles Maguy
Adresse postale: 53 chemin des Verdillieres
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610

8️⃣
Nom: Verver Export BV
Adresse postale: De Kolk 4b
Commune postale: Ursem
Code postal: 1645 VM
Pays: Pays-Bas 🇳🇱

9️⃣
Nom: SAS Sauve-Guittet
Adresse postale: 343 rue de Bretagne
Commune postale: Laval
Code postal: 53007

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2015/S 106-192555 (2015-06-01)
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