fourniture de végétaux arbres et arbustes - années 2014-2015-2016-2017

Ville de Martigues

ce marché a pour objectif la fourniture et la livraison de végétaux nécessaires à l'aménagement et à l'embellissement de la Ville de Martigues

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-20 Avis de marché
2014-08-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum et un opérateur économique.Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous.01 - fourniture et livraison D'Arbres: Montant maximum annuel = 40 000,00 euros (H.T.).02- fourniture et livraison D'Arbustes: Montant maximum annuel = 80 000,00 euros (H.T.).Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Martigues
Adresse postale: Hôtel de Ville – avenue Louis Sammut – BP 60101
Code postal: 13692
Commune postale: Martigues Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-20 📅
Date limite de soumission: 2014-04-24 📅
Date de publication: 2014-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 039-064147
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont : Garanties et capacités techniques et financières. Capacités professionnelles. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Formats et logiciels sous environnement windows ou compatible — . xls, Excel microsoft office 2003 Sp3, — . doc, Word microsoft office 2003 Sp3, — . pdf, adobe reader 8.0.0, — . dwg AUTOCAD. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau(--) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française. (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
ce marché a pour objectif la fourniture et la livraison de végétaux nécessaires à l'aménagement et à l'embellissement de la Ville de Martigues
Quantité ou étendue:
cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum et un opérateur économique.
Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous.
01 - fourniture et livraison D'Arbres: Montant maximum annuel = 40 000,00 euros (H.T.).
02- fourniture et livraison D'Arbustes: Montant maximum annuel = 80 000,00 euros (H.T.).
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans
Numéro de référence: 14FOU001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp.
En cas d'attribution:
— noti 2 ou documents équivalents,
— copie de l'extrait Kbis du registre du commerce ou autre.
Pouvoir de signature ou document équivalent.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance (lot 2)
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix unitaires.
Modalités de variation des prix : Révision par ajustement.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : Ressources propres de la Ville de Martigues et / ou recours à l'emprunt et / ou à des subventions de divers organismes publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises, sera remis à chaque candidat :
— sur support papier contre un chèque de 60 EUR, à l'ordre du Trésor Public de Martigues, pour paiement des frais de reproduction,
— sur support physique électronique (cd rom), contre un chèque de 10,00 EUR, à l'ordre du trésor public de Martigues, pour paiement des frais de supports gravés.
Mais il est également disponible gratuitement, à l'adresse électronique suivante :
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Charroux Gaby, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom: direction Générale des Services Techniques - direction Espaces Verts et Forestiers
Adresse postale: hôtel de ville - avenue Louis Sammut - bP 60101
Point de contact: M. Yves Groulez
Téléphone: +33 442413440 📞
Nom: dgst-dcp
Point de contact: Service mutualisé des marchés publics cellule ao
URL des documents: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FOU001
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont :
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Formats et logiciels sous environnement windows ou compatible
— . xls, Excel microsoft office 2003 Sp3,
— . doc, Word microsoft office 2003 Sp3,
— . pdf, adobe reader 8.0.0,
— . dwg AUTOCAD.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau(--) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française.
(http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
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Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 039-064147 (2014-02-20)
Avis d'attribution de marché (2014-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-12 📅
Date de publication: 2014-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 155-278468
Se réfère à l'avis: 2014/S 39-064147
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-01 📅
Nom: Brl
Adresse postale: CS 70025 – ZAC Aéroportuaire Méditerranée – 1105 avenue Menès France
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30001
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Jean Rey
Adresse postale: La Pascalette – RD 559
Commune postale: La Londe-les-Maures
Code postal: 83250
Source: OJS 2014/S 155-278468 (2014-08-12)
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Fournisseurs:
BRL Jean Rey
Produits/services:
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