fourniture de végétaux - 6 lots

Département du Val-de-Marne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Val-de-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-30	Avis de marché
2014-09-04	Informations complémentaires
2015-03-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:

il s'agit de fournir des plantes destinées à être plantées dans les parcs, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne.Conformément à la Directive 2004/18/ce du 31/03/2004, le présent marché à bons de commande est un accord-cadre au sens du droit communautaire. Il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur. Ces lots ne comportent pas de montant maximum.Il comporte 6 lots et ont pour montant minimum annuel de :lot 1 : montant minimum HT 5 000 euro(s)lot 2 : montant minmimum HT 5 000 euro(s)lot 3 : montant minimum HT 3 000 euro(s)Lot 4 : montant minimum HT 1 500 euro(s)lot 5 : montant minimum HT 60 000 euro(s)lot 6 : montant minimum HT 80 000 euro(s)le présent marché est conclu pour période comprise entre sa date de notification au plus tôt le 1er janvier 2015, et le 31 décembre 2015. Il pourra être reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse de la Personne Publique, pour des périodes d'un an à chaque fois, sans toutefois pouvoir excéder le 31 Décembre 2018

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction des espaces verts et du paysage
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-30 📅
Date limite de soumission: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-263718
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

les modalités de remise des offres et des copies de sauvegarde sont spécifiées au Règlement de la consultation. Pour les envois postaux, veuillez vous reporter à la rubrique adresse et point de contact auquels les offres doivent être envoyées. Pour les dépôts sur place contre récépissé (courrier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante : Direction des Finances et des Marchés - immeuble Thalès - bureau 137 - 1er étage - 25 rue Olof Palme - 94054 Créteil. Les offres et demandes de participation peuvent être déposées entre 9h00 et 12h00 et entre 14h00 et 16h00. La consultation des avis, retrait des DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possible sur le site : http://www.valdemarne.fr, rubrique "Marchés publics". La transmission par voie électronique s'effectue conformément à l'aticle 56 du CMP. L'unité monétaire utilisé est : l'euro (euro(s)). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 juillet 2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de végétaux - 6 lots
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de plantes vivaces et aquatiques
Brève description:

Le lot no1 a pour objet la fourniture de plantes vivaces en godets et conteneurs de toutes capacités, destinées à être plantées dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne

Quantité ou étendue: montant minimum annuel HT 5 000 euro(s)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles
Brève description:

Le lot no2 a pour objet la fourniture de plantes annuelles et bisannuelles, de différents calibres, destinées à approvisionner la pépinière départementale et à être plantées dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de bulbes de tous types
Brève description:

Le lot no3 a pour objet la fourniture de bulbes de différents calibres, destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne

Quantité ou étendue: montant minimum annuel HT 3 000 euro(s)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de de jeunes plants forestiers et d'ornement
Brève description:

Le lot no4 a pour objet la fourniture de jeunes plants forestiers et d'ornement, destinés à être plantés dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne

Quantité ou étendue: montant minimum annuel HT 1 500 euro(s)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture d'arbustes de tous types
Brève description:

Le lot no5 a pour objet la fourniture d'arbustes à feuilles caduques ou persistantes, de plantes grimpantes ou sarmenteuses, de rosiers buissons, arbustifs, grimpants ou en tige, de bambous, de petits conifères et de plantes dites de terre de bruyères destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne

Quantité ou étendue: montant minimum annuel HT 60 000 euro(s)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture d'arbres feuillus, conifères et fruitiers
Brève description:

Le lot no6 a pour objet la fourniture d'arbres tige d'alignement, forestier ou d'ornement, de cépées, de conifères, de fruitiers destinés à approvisionner la pépinière départementale et à être plantés dans les parcs départementaux, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne

Quantité ou étendue: montant minimum annuel HT 80 000 euro(s)

il s'agit de fournir des plantes destinées à être plantées dans les parcs, les crèches, les collèges et autres espaces verts départementaux du Val-De-Marne.

Conformément à la Directive 2004/18/ce du 31/03/2004, le présent marché à bons de commande est un accord-cadre au sens du droit communautaire. Il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur. Ces lots ne comportent pas de montant maximum.

Il comporte 6 lots et ont pour montant minimum annuel de :

lot 1 : montant minimum HT 5 000 euro(s)

lot 2 : montant minmimum HT 5 000 euro(s)

lot 3 : montant minimum HT 3 000 euro(s)

Lot 4 : montant minimum HT 1 500 euro(s)

lot 5 : montant minimum HT 60 000 euro(s)

lot 6 : montant minimum HT 80 000 euro(s)

le présent marché est conclu pour période comprise entre sa date de notification au plus tôt le 1er janvier 2015, et le 31 décembre 2015. Il pourra être reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse de la Personne Publique, pour des périodes d'un an à chaque fois, sans toutefois pouvoir excéder le 31 Décembre 2018

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DEVPNMA14-06

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Ne seront pas admises les candidatures qui ne seeront pas recevalbes en application des article 43,44 et 52 du CMP et qui ne seront pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45 du Cmp.

Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée- produira une lettre de candidature (formulaire Dc1 - un formulaire unique signé soit par le candidat individuel, soit par les membres du groupement en cas de candidature groupée) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un forrmulaire pour chacun des membre du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandées par le pouvoir adjudicateur dans le Règlement de la consultation (article 4.1 du rc°. Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site http://www.minefe.gouv.fr, thème : formulaires, puis marchés publics. Ils peuvent églament être établis sur papier libre.

Capacité technique et professionnelle:

liste de référence pour la réalisation de prestations similaires au cours des trois dernières années.

Moyens humains et moyens matériels

pour tous les lots, certificat d'immatriculation au registre officiel de la direction régionale de l'agriculture et de la forêt (service régional de la protection des végétaux) et inscription au contrôle phytosanitaire annuel ou équivalents.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

uniquement pour les lots 5 et 6

Une avance sera versée, sauf indication contraire dans l'acte d'engagment. Le montant de l'avance correspondra à une somme égale à 5 % du montant minimum initial du marché (T.T.C.). Toutefois, le prestataire verra son versement conditionné par la constitution d'une garantie à première demande conformément à l'article 89 du Code des Marchés Publics.

Une garantie égale à 5% du montant initial du marché sera prelevée au titulaire. Elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, ou par une caution personnelle et solidaire égale à 5 % du montant (T.T.C.) du marché après acceptation de la personne publique

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les marchés seront réglés par mandat administratif.

Les sommes dues seront payés dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur conformément aux articles 86 à 117 du Code des Marchés Publics et aux dispositions du décret no 2013-269 du 29/03/2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Le financement est inscrit au budget départemental.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas de groupement, la forme retenue est le groupement solidaire ou conjoint, au choix du candidat.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée sur la base d'un mémoire méthodologique (9)
2. Valeur économique apprécié sur la base du DQE (8)
3. Valeur environnementale sur la base d'un mémoire (3)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg94.fr 🌏
Nom: conseil général du Val-De-Marne
Adresse postale: 10 chemin des Bassins
Point de contact: Direction des espaces verts et du paysage
mme Macko Nisette
Téléphone: +33 143998223 📞
Adresse postale: 10 Chemin des Bassins
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=113441&orgAcronyme=a8z 🌏
Adresse postale: immeuble Thalès - bureau 137 - 1er étage 25 rue Olof Palme
Point de contact: Direction des finances et des marchés
M. le président du conseil général
Téléphone: +33 149568671 📞
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=113441&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DEVPNMA14-06
Informations complémentaires

déposées entre 9h00 et 12h00 et entre 14h00 et 16h00.

La consultation des avis, retrait des DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possible sur le site : http://www.valdemarne.fr, rubrique "Marchés publics". La transmission par voie électronique s'effectue conformément à l'aticle 56 du CMP. L'unité monétaire utilisé est : l'euro (euro(s)).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 juillet 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 147-263718 (2014-07-30)

Informations complémentaires (2014-09-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-04 📅
Date limite de soumission: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 172-304433
Se réfère à l'avis: 2014/S 147-263718
Numéro JO-S: 172
Source: OJS 2014/S 172-304433 (2014-09-04)

Avis d'attribution de marché (2015-03-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-17 📅
Date de publication: 2015-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 056-097383
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Lot 1 montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et sans montant maximum. Lot 2 montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et sans montant maximum. Lot 3 montant minimum annuel de 3 000 EUR HT et sans montant maximum. Lot 5 montant minimum annuel de 60 000 EUR HT et sans montant maximum. Lot 6 montant minimum annuel de 80 000 EUR HT et sans montant maximum. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 147 B, annonce nº 321 du 2.8.2014. Références de publication rectificative. Parution nº: 172 A, annonce nº 147 du 9.9.2014. Parution nº: 172 B, annonce nº 322 du 9.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-29 📅
Nom: SARL Barrault Horticulture
Adresse postale: Le Morteron
Commune postale: La Possonière
Code postal: 49170

2️⃣
Nom: ETS Horticole Viet
Adresse postale: 1 rue des Fleurs
Commune postale: Oissery
Code postal: 77178

3️⃣
Nom: Verver Export
Adresse postale: De Kolk 4b
Commune postale: Ursem Holland
Code postal: 1645vm
Pays: Pays-Bas 🇳🇱

4️⃣
Nom: Déclarée sans suite

5️⃣
Nom: Pépinières du Val d'Yerres
Adresse postale: Rd 35 route de Cossigny
Commune postale: Chevry-Cossigny
Code postal: 77173

6️⃣
Nom: GEBR Van Den Berk Pepinieres
Adresse postale: Donderdonk 4
Commune postale: Sint-Oedenrode
Code postal: 5492
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 22

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 056-097383 (2015-03-17)

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Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

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