fourniture de vegetaux 2015 - 2017
Ville de Gravelines
le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Plantes › Arbustes
- • Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
- • Produits de pépinière › Arbres
- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-24 | Avis de marché |
| 2015-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gravelines
Adresse postale: 1 rue des Clarisses, BP 209
Code postal: 59820
Commune postale: Gravelines
Contact
Courrier électronique: marches@ville-gravelines.fr 📧
Téléphone: +33 328235952 📞
Fax: +33 328235907 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-24 📅
Date limite de soumission: 2014-11-07 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327668
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 16 500 💰
510 000 💰
Brève description: le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux
Numéro du lot: 1
Brève description: Arbres tiges > à 10/12
Quantité ou étendue: minimum 1 000.00 Euros maximum 50 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Brève description: Arbres et arbustes fruitiers
Quantité ou étendue: minimum 500.00 Euros maximum 5 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: arbres < à 10/12
Brève description: Arbustes, plants forestiers, plantes grimpantes, conifères
Quantité ou étendue: minimum 1 000.00 Euros maximum 60 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Brève description: Rosiers
Quantité ou étendue: minimum 1 000.00 Euros maximum 25 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 5
Brève description: Plantes vivaces
Quantité ou étendue: minimum 1 000.00 Euros maximum 20 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 6
Brève description: Graminées, bambous
Quantité ou étendue: minimum 1 000.00 Euros maximum 10 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro de référence: 14051141
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Gravelines
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (40)
2. Délai de livraison (dès réception du bon de commande) (10)
3. Qualité des fournitures (la force des sujets (ex. conteneur), les cultivars demandés, la qualité proposée au vu des fiches techniques) (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Service Marchés Publics
Adresse postale: 1 rue des Clarisses BP 209
Point de contact: Maryse Dul
Nom: Mairie de Gravelines
Adresse postale: service Marchés Publics 1 rue des Clarisses BP 209
URL des documents: http://ville-gravelines.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-gravelines.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14051141
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 186-327668 (2014-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2015 jusqu'au 31/12/2015. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gravelines
Adresse postale: 1 rue des Clarisses, BP 209
Code postal: 59820
Commune postale: Gravelines
Contact
Courrier électronique: marches@ville-gravelines.fr 📧
Téléphone: +33 328235952 📞
Fax: +33 328235907 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-24 📅
Date limite de soumission: 2014-11-07 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327668
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : les fichiers peuvent etre transmis dans les memes formats que ceux composant le dossier de consultation des entreprises ou dans un format largement disponible. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les documents de l'offre seront signés uniquement du pouvoir adjudicateur. Il sera joint au dossier la preuve de la validité de la signature du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 septembre 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 16 500 💰
510 000 💰
Brève description: le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux
Numéro du lot: 1
Brève description: Arbres tiges > à 10/12
Quantité ou étendue: minimum 1 000.00 Euros maximum 50 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Brève description: Arbres et arbustes fruitiers
Quantité ou étendue: minimum 500.00 Euros maximum 5 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: arbres < à 10/12
Brève description: Arbustes, plants forestiers, plantes grimpantes, conifères
Quantité ou étendue: minimum 1 000.00 Euros maximum 60 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Brève description: Rosiers
Quantité ou étendue: minimum 1 000.00 Euros maximum 25 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 5
Brève description: Plantes vivaces
Quantité ou étendue: minimum 1 000.00 Euros maximum 20 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 6
Brève description: Graminées, bambous
Quantité ou étendue: minimum 1 000.00 Euros maximum 10 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro de référence: 14051141
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Gravelines
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 4 ou forme libre) Attestation d'assurances responsabilité civile professionnelle en cours de validité. Les attestations seront établies par la compagnie d'assurances et non par un courtier. Les documents relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat La déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Chaque décompte sera établi en deux exemplaires. Les factures seront envoyés ou déposés en Mairie. La ville de Gravelines se charge de les transmettre pour vérification. Le timbre de la Mairie fera foi de la computation du délai.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Le financement se fera sur les fonds propres de la commune de Gravelines
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aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (40)
2. Délai de livraison (dès réception du bon de commande) (10)
3. Qualité des fournitures (la force des sujets (ex. conteneur), les cultivars demandés, la qualité proposée au vu des fiches techniques) (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Service Marchés Publics
Adresse postale: 1 rue des Clarisses BP 209
Point de contact: Maryse Dul
Nom: Mairie de Gravelines
Adresse postale: service Marchés Publics 1 rue des Clarisses BP 209
URL des documents: http://ville-gravelines.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-gravelines.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14051141
Informations complémentaires
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : les fichiers peuvent etre transmis dans les memes formats que ceux composant le dossier de consultation des entreprises ou dans un format largement disponible. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les documents de l'offre seront signés uniquement du pouvoir adjudicateur. Il sera joint au dossier la preuve de la validité de la signature du candidat.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 septembre 2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Avis d'attribution de marché (2015-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-014742
Se réfère à l'avis: 2014/S 186-327668
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Gravelines.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-23 📅
Nom: Pépinières Drappier
Adresse postale: 476 rue Dombrie
Commune postale: Lecelles
Code postal: 59226
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Plandanjou
Adresse postale: esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49136
3️⃣
Nom: SCEA Gérard Hameau
Adresse postale: 15A route de Lille
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
4️⃣
Nom: GAEC Vallée des Merles
Adresse postale: La Vallée des Merles
Commune postale: Villemoutiers
Code postal: 45270
5️⃣
Nom: Horti Flandre
Adresse postale: case 1, bât Pôle Fleurs
Commune postale: Lomme
Code postal: 59465
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
5
8
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 011-014742 (2015-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-014742
Se réfère à l'avis: 2014/S 186-327668
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution n°: 186 A, annonce n° 107 du 27.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Gravelines.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-23 📅
Nom: Pépinières Drappier
Adresse postale: 476 rue Dombrie
Commune postale: Lecelles
Code postal: 59226
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Plandanjou
Adresse postale: esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49136
3️⃣
Nom: SCEA Gérard Hameau
Adresse postale: 15A route de Lille
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
4️⃣
Nom: GAEC Vallée des Merles
Adresse postale: La Vallée des Merles
Commune postale: Villemoutiers
Code postal: 45270
5️⃣
Nom: Horti Flandre
Adresse postale: case 1, bât Pôle Fleurs
Commune postale: Lomme
Code postal: 59465
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
5
8
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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