Avis de marché (2014-05-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets
Quantité ou étendue:
“Le marché est passé en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics sous la forme d'un marché...”
Quantité ou étendue
Le marché est passé en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics sous la forme d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.Il reste soumis à la réglementation régissant les marchés des organismes de sécurité sociale soit, à ce jour, les dispositions de l'arrêté du 16 juin 2008 modifié par arrêté du 21 octobre 2011, portant réglementation sur les marchés des organismes de sécurité sociale.La variante suivante devra obligatoirement être chiffrée : la fourniture de sacs en papier recyclé.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Canssm
Adresse postale: 77 avenue de Ségur
Code postal: 75714
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Courrier électronique: service.marches@secumines.org📧
Téléphone: +33 145663693📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-05-22 📅
Date limite de soumission: 2014-07-04 📅
Date de publication: 2014-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 101-176305
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
“Obtention du Dce.”
Source: OJS 2014/S 101-176305 (2014-05-22)
Avis d'attribution de marché (2014-11-12) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-11-12 📅
Date de publication: 2014-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 219-387046
Se réfère à l'avis: 2014/S 101-176305
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP.”
Source: OJS 2014/S 219-387046 (2014-11-12)