Fourniture de repas, en liaison froide, pour les restaurants scolaires
Ville de Meylan
Fourniture de repas dans les restaurants scolaires pendant les années scolaires 2014-2015, 2015-2016, 2016-2017.
Fourniture et livraison en liaison froide:
— les lundi, mardi, jeudi et vendredi pendant l'année scolaire (hors vacances scolaires et jours fériés) dans les 5 restaurants scolaires.
Délais entre la fabrication des repas et la livraison à J-1 maximum sauf lundi et jours fériés.
3 catégories de repas composé de menu à 3 composantes: 1 menu de base, 1 menu biologique, 1 menu alternatif.
Livraison journalière impérativement avant 10:00, pendant toute l'année scolaire et en toute circonstance.
Le délai de réception des offres était de 2014-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Ville de Meylan
- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-24 | Avis de marché |
| 2014-07-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Meylan
Adresse postale: mairie de Meylan, 4 avenue du Vercors, BP 99
Code postal: 38243
Commune postale: Meylan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meylan.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@meylan.fr 📧
Téléphone: +33 476415900 📞
Fax: +33 476415945 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-24 đź“…
Date limite de soumission: 2014-05-05 đź“…
Date de publication: 2014-03-27 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 061-103438
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 35 mois
Numéro de référence: 14S0008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Meylan
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Noms et qualifications professionnelles du personnel âś…
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 35
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix : au vu du devis quantitatif estimatif non contractuel (40)
2. Valeur technique: - qualité et diversité des denrées brutes (10 points) - moyens techniques et logistiques (10 points) - confection des plats (10 points) - plan alimentaire des menus spécifiques (5 points) - plan d'animations pour les menus à thèmes: thématiques et animations associées (5 points) (40)
3. Caractéristiques développement durable: - politique en matière de circuit court (15 points) - impact de la cuisine centrale sur l'environnement (5 points) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Meylan
Adresse postale: Ville de Meylan HĂ´tel de Ville, service Ă©ducation Jeunesse, 4 avenue du Vercors, BP 99
Point de contact: Mme Eliette Thomas
Téléphone: +33 476416913 📞
Courrier électronique: eliette.thomas@meylan.fr 📧
Fax: +33 476416978 đź“
URL pour informations complémentaires: http://www.meylan.fr 🌏
Adresse postale: Ville de Meylan HĂ´tel de Ville, 4 avenue du Vercors, BP 99
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Ville de Meylan, service Ă©ducation jeunesse, HĂ´tel de Ville, 4 avenue du Vercors, BP 99
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.meylan.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0008
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: Tribunal administratif Grenoble, 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 061-103438 (2014-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu a un marché à bon de commande avec un minimum et maximum fixé en quantité triennale de repas qui varieront dans les proportions suivantes: entre 150 000 repas et 550 000 repas. La quantité est susceptible de varier selon le nombre d'enfants et de personnels présents.La durée du marché est de 35 mois ferme à compter du 1.9.2014 au 31.7.2017.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Meylan
Adresse postale: mairie de Meylan, 4 avenue du Vercors, BP 99
Code postal: 38243
Commune postale: Meylan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meylan.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@meylan.fr 📧
Téléphone: +33 476415900 📞
Fax: +33 476415945 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-24 đź“…
Date limite de soumission: 2014-05-05 đź“…
Date de publication: 2014-03-27 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 061-103438
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: sur la plateforme www.achatpublic.com, rubrique salle des marchés, référence «Meylan1407».
Modalités de sélection des offres: voir règlement de consultation.
Autres renseignements complémentaires: voir règlement de la consultation.
Mise Ă disposition du DCE:
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com, rubrique «salle des marchés entreprises / répondre aux consultations», node référence: Meylan1407.
Ou sur demande écrite à la collectivité (cf. RC)
Remise des plis:
— par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com, rubrique «salle des marchés entreprises / répondre aux consultations», node référence: Meylan1407 (voir les modalités dans le règlement de consultation),
— par recommandé avec avis de réception,
— remis contre récépissé.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— autres renseignements demandés: candidature,
— autres renseignements demandés: lettre de candidature;
— autres renseignements demandés: déclaration du candidat;
— autres renseignements demandés: copie du jugement en cas de redressement judiciaire;
— autres renseignements demandés: état annuel des certificats reçus – noti2;
— autres renseignements demandés: attestations d'assurances en cours de validité;
— autres renseignements demandés: tous les documents permettant d'apprécier les critères;
— autres renseignements demandés: offre,
— autres renseignements demandés: l'acte d'engagement et ses annexes éventuelles, dûment complété, signé et cacheté;
— autres renseignements demandés: CCAP dûment signé et cacheté;
— autres renseignements demandés: CCTP, dûment signé et cacheté;
— autres renseignements demandés: les deux cadres d'analyse, dûment complété, signé et cacheté: «valeur technique» – «caractéristiques développement durable»;
— autres renseignements demandés: devis quantitatif estimatif non contractuel, dûment complété, signé et cacheté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de repas dans les restaurants scolaires pendant les années scolaires 2014-2015, 2015-2016, 2016-2017.
Fourniture et livraison en liaison froide:
— les lundi, mardi, jeudi et vendredi pendant l'année scolaire (hors vacances scolaires et jours fériés) dans les 5 restaurants scolaires.
Délais entre la fabrication des repas et la livraison à J-1 maximum sauf lundi et jours fériés.
3 catégories de repas composé de menu à 3 composantes: 1 menu de base, 1 menu biologique, 1 menu alternatif.
Livraison journalière impérativement avant 10:00, pendant toute l'année scolaire et en toute circonstance.
La consultation donnera lieu a un marché à bon de commande avec un minimum et maximum fixé en quantité triennale de repas qui varieront dans les proportions suivantes: entre 150 000 repas et 550 000 repas. La quantité est susceptible de varier selon le nombre d'enfants et de personnels présents.
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La durée du marché est de 35 mois ferme à compter du 1.9.2014 au 31.7.2017.
Numéro de référence: 14S0008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Meylan
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1), déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) et attestation de pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— capacité appréciée au regard des garanties financières : chiffres d'affaires des trois derniers exercices et assurance responsabilité civile.
— liste des références,
— certificats de capacité pour prestations similaires de moins de 5 ans,
— justificatifs des compétences professionnelles du personnel intervenant dans le cadre de la prestation (cuisiniers, diététicien, personnel de service, etc.),
— agrément de la cuisine centrale, délivré des services vétérinaires,
Moyens humains (effectifs, organigramme, etc) et techniques (capacité de production, matériels de cuisine, flotte de véhicules de livraison, etc.).
Présentation des principales mesures pour assurer l'hygiène et la sécurité du personnel et des locaux.
Dépôts et garanties exigés:
Le prestataire doit garantir la fourniture des repas 4 jours par semaine (lundi, mardi, jeudi, vendredi) pendant toute l'année scolaire et en toute circonstance (dans les conditions définies au CCTP).
Au vu des éléments produits au titre de la candidature, les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 du code des marchés publics, et/ou ne produisent pas les pièces exigées ou ne disposent pas des capacités professionnelles, techniques ou financières pour exécuter les prestations seront éliminés.
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Le financement des repas est assuré d'une part par les ressources propres de la collectivité et d'autre part par les usagers du service.
Paiement par acomptes mensuels par mandat administratif selon les délais de paiement en vigueur.
Groupement solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Les repas seront livrés le jour même, impérativement avant 10:00, dans les 5 restaurants suivants selon la commande passée la veille avant 12:00:
— restaurant scolaire Béalières,
— restaurant scolaire Grand Pré/Buclos,
— restaurant scolaire Haut-Meylan,
— restaurant scolaire Mi-Plaine,
— restaurant scolaire Maupertuis.
Le prestataire s'engage à transmettre le circuit et les horaires de livraison qu'il aura définis.
Le transport des repas s'effectue conformément à l'arrêté interministériel du 20 juillet 1998 fixant les conditions techniques et hygiéniques applicables au transport des aliments et à la note de service DGAL/SDHA/nº 99-8085 du 8 juin 1999.
La livraison des repas s'effectuera conformément à l'arrêté interministériel du 29 septembre 1997 réglementant les conditions d'hygiène relatives à la distribution des plats cuisinés à l'avance. Les denrées sont remises à un réceptionnaire (agent communal) qui prend en charge leur stockage.
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— les délais entre la fabrication des repas et la livraison doivent être notifiés et ne pas excéder J-1 exceptés le lundi et les jours fériés.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 35
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix : au vu du devis quantitatif estimatif non contractuel (40)
2. Valeur technique: - qualité et diversité des denrées brutes (10 points) - moyens techniques et logistiques (10 points) - confection des plats (10 points) - plan alimentaire des menus spécifiques (5 points) - plan d'animations pour les menus à thèmes: thématiques et animations associées (5 points) (40)
3. Caractéristiques développement durable: - politique en matière de circuit court (15 points) - impact de la cuisine centrale sur l'environnement (5 points) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Meylan
Adresse postale: Ville de Meylan HĂ´tel de Ville, service Ă©ducation Jeunesse, 4 avenue du Vercors, BP 99
Point de contact: Mme Eliette Thomas
Téléphone: +33 476416913 📞
Courrier électronique: eliette.thomas@meylan.fr 📧
Fax: +33 476416978 đź“
URL pour informations complémentaires: http://www.meylan.fr 🌏
Adresse postale: Ville de Meylan HĂ´tel de Ville, 4 avenue du Vercors, BP 99
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Ville de Meylan, service Ă©ducation jeunesse, HĂ´tel de Ville, 4 avenue du Vercors, BP 99
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.meylan.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0008
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: sur la plateforme www.achatpublic.com, rubrique salle des marchés, référence «Meylan1407».
Modalités de sélection des offres: voir règlement de consultation.
Autres renseignements complémentaires: voir règlement de la consultation.
Mise Ă disposition du DCE:
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com, rubrique «salle des marchés entreprises / répondre aux consultations», node référence: Meylan1407.
Afficher plus
Ou sur demande écrite à la collectivité (cf. RC)
Remise des plis:
— par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com, rubrique «salle des marchés entreprises / répondre aux consultations», node référence: Meylan1407 (voir les modalités dans le règlement de consultation),
— par recommandé avec avis de réception,
— remis contre récépissé.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— autres renseignements demandés: candidature,
— autres renseignements demandés: lettre de candidature;
— autres renseignements demandés: déclaration du candidat;
— autres renseignements demandés: copie du jugement en cas de redressement judiciaire;
— autres renseignements demandés: état annuel des certificats reçus – noti2;
— autres renseignements demandés: attestations d'assurances en cours de validité;
— autres renseignements demandés: tous les documents permettant d'apprécier les critères;
— autres renseignements demandés: offre,
— autres renseignements demandés: l'acte d'engagement et ses annexes éventuelles, dûment complété, signé et cacheté;
— autres renseignements demandés: CCAP dûment signé et cacheté;
— autres renseignements demandés: CCTP, dûment signé et cacheté;
— autres renseignements demandés: les deux cadres d'analyse, dûment complété, signé et cacheté: «valeur technique» – «caractéristiques développement durable»;
— autres renseignements demandés: devis quantitatif estimatif non contractuel, dûment complété, signé et cacheté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: Tribunal administratif Grenoble, 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: dès la connaissance de l'attributaire et jusqu'à la signature du marché (art. L551-1),
— recours pour excès de pouvoir et recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de la notification.
Avis d'attribution de marché (2014-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 395 678,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Mairie de Meylan, 4 avenue du Vercors, BP 99
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 đź“…
Date de publication: 2014-07-22 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-248225
Se réfère à l'avis: 2014/S 61-103438
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: au vu du devis quantitatif estimatif non contractuel (40)
2. Valeur technique: qualité et diversité des denrées brutes (10 points); moyens techniques et logistiques (10 points); confection des plats (10 points); plan alimentaire des menus spécifiques (5 points); plan d'animations pour les menus à thèmes: thématiques et animations associées (5 points) (40)
3. Caractéristiques développement durable: politique en matière de circuit court (15 points); impact de la cuisine centrale sur l'environnement (5 points) (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-11 đź“…
Nom: Guillaud Traiteur
Adresse postale: 2110 chemin de la Voie Ferrée, BP 65
Commune postale: La Côte-Saint-André
Code postal: 38260
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@guillaud-traiteur.com 📧
Adresse Internet: http://www.guillaud-traiteur.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2014/S 138-248225 (2014-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 395 678,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Mairie de Meylan, 4 avenue du Vercors, BP 99
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 đź“…
Date de publication: 2014-07-22 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-248225
Se réfère à l'avis: 2014/S 61-103438
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 60 B, annonce n° 205 du 26.3.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: au vu du devis quantitatif estimatif non contractuel (40)
2. Valeur technique: qualité et diversité des denrées brutes (10 points); moyens techniques et logistiques (10 points); confection des plats (10 points); plan alimentaire des menus spécifiques (5 points); plan d'animations pour les menus à thèmes: thématiques et animations associées (5 points) (40)
3. Caractéristiques développement durable: politique en matière de circuit court (15 points); impact de la cuisine centrale sur l'environnement (5 points) (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-11 đź“…
Nom: Guillaud Traiteur
Adresse postale: 2110 chemin de la Voie Ferrée, BP 65
Commune postale: La Côte-Saint-André
Code postal: 38260
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@guillaud-traiteur.com 📧
Adresse Internet: http://www.guillaud-traiteur.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2014/S 138-248225 (2014-07-17)
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