Fourniture de produits surgelés

Symoresco

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 10, 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec maximum et un opérateur économique en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-09 Avis de marché
2015-08-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Symoresco
Adresse postale: 4 rue Haroun Tazieff
Code postal: 29000
Commune postale: Quimper

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-09 📅
Date limite de soumission: 2015-01-30 📅
Date de publication: 2014-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 240-421950
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
— seront recevables les candidatures présentant des garanties techniques et financières suffisantes au vu des déclarations et attestations mentionnées au point "Conditions de participation" du présent avis; — renseignements administratifs: service commande publique, Mme Canévet, tél. : +33 298988850; — des échantillons sont demandés dans le cadre de cette consultation; — pièces à fournir au titre de l'offre: Un projet de marché comprenant: l'acte d'engagement (Ae) par lot et ses annexes; Le bordereau des prix unitaires par lot; Le devis quantitatif estimatif par lot; Le catalogue des prix du fournisseur; Les fiches techniques (de l'ensemble des produits figurant sur le Bpu) permettant d'apprécier la valeur technique de l'offre et reprenant notamment les éléments suivants: Identification du produit: marque du produit, procédé de fabrication, caractéristiques techniques et physiques (emballage, conditionnement, grammage, etc.), présence ou non d'ogm, la présence ou non d'huile de palme et dérivés, la liste des allergènes, les valeurs nutritionnelles (Protides, glucide, lipides et apport en sodium, pour 100grs et par portion). Les produits avec huile de palme ou dérivés ne seront pas favorisés; les mentions " huile ou matière grasse végétale " seront considérées comme une présence d'huile de palme dans les préparations. De même la présence d'huile hydrogénée et Acides gras trans ne seront pas acceptée; L'Annexe 1 au CCTP dûment complétée portant sur les livraisons (organisation, fréquence, optimisation des tournées) les emballages utilisés et la réactivité du candidat en cas de besoin; Un document synthétique justifiant de la traçabilité des produits proposés: le fournisseur précise la démarche globale de son entreprise pour la mise en place de la traçabilité de ses produits et détaillera sa procédure dans le cadre de la gestion d'alerte. De même il indique la provenance la plus fine possible du lieu d'origine de la matière 1ère et le lieu de transformation du produit finalisé; Les échantillons; — il s'agit d'un avis obligatoire; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 10, 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec maximum et un opérateur économique en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Légumes congelés.
Informations complémentaires sur les lots: Montant maximum: 90 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Agneau, bœuf, veau, volaille, porc surgelés.
Informations complémentaires sur les lots: Montant maximum: 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Poissons surgelés.
Informations complémentaires sur les lots: Montant maximum: 45 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pâtisseries surgelées.
Numéro du lot: 5
Brève description: Plats cuisinés surgelés.
Informations complémentaires sur les lots: Montant maximum: 20 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14732002SCO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 rue Haroun Tazieff, 29000 Quimper.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (Dc1 ou équivalent),
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2 ou équivalent).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage,le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de contrats de même nature,
— les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques (démarche qualité, Haccp). La collectivité acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
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Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En cas de demande de versement de l'avance, garantie à 1ère demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de règlement des comptes: articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Prix unitaires ferme pour la période initiale et révisables annuellement en cas de reconduction. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: budget de l'établissement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Symoresco
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Renseignements techniques: Symoresco
Adresse postale: 4 rue Haroun Tazieff ZA du Grand Guelen
Point de contact: Mme Vasseur
Téléphone: +33 298914972 📞
Nom: Le dossier de consultation peut être téléchargé gratuitement sur le site http://www.e-megalisbretagne.org -référence 14732002scoou demandé par courrier, par télécopie, ou retiré sur place à l'adresse suivante:
Adresse postale: Hôtel de Ville et d'Agglomération - 44 place saint Corentin - CS 26004
Commune postale: Quimper Cedex
Code postal: 29107
Point de contact: service commande publique
Nom: Les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site http://www.e-megalisbretagne.org, ou par lettre recommandée avec avis de réception, ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante: Symoresco
Adresse postale: Hôtel de Ville et d'agglomération - 44 place saint Corentin - CS 26004
Point de contact: Service commande publique
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14732002SCO
Informations complémentaires
— seront recevables les candidatures présentant des garanties techniques et financières suffisantes au vu des déclarations et attestations mentionnées au point "Conditions de participation" du présent avis;
— renseignements administratifs: service commande publique, Mme Canévet, tél. : +33 298988850;
— des échantillons sont demandés dans le cadre de cette consultation;
— pièces à fournir au titre de l'offre: Un projet de marché comprenant: l'acte d'engagement (Ae) par lot et ses annexes; Le bordereau des prix unitaires par lot; Le devis quantitatif estimatif par lot; Le catalogue des prix du fournisseur; Les fiches techniques (de l'ensemble des produits figurant sur le Bpu) permettant d'apprécier la valeur technique de l'offre et reprenant notamment les éléments suivants: Identification du produit: marque du produit, procédé de fabrication, caractéristiques techniques et physiques (emballage, conditionnement, grammage, etc.), présence ou non d'ogm, la présence ou non d'huile de palme et dérivés, la liste des allergènes, les valeurs nutritionnelles (Protides, glucide, lipides et apport en sodium, pour 100grs et par portion). Les produits avec huile de palme ou dérivés ne seront pas favorisés; les mentions " huile ou matière grasse végétale " seront considérées comme une présence d'huile de palme dans les préparations. De même la présence d'huile hydrogénée et Acides gras trans ne seront pas acceptée; L'Annexe 1 au CCTP dûment complétée portant sur les livraisons (organisation, fréquence, optimisation des tournées) les emballages utilisés et la réactivité du candidat en cas de besoin; Un document synthétique justifiant de la traçabilité des produits proposés: le fournisseur précise la démarche globale de son entreprise pour la mise en place de la traçabilité de ses produits et détaillera sa procédure dans le cadre de la gestion d'alerte. De même il indique la provenance la plus fine possible du lieu d'origine de la matière 1ère et le lieu de transformation du produit finalisé; Les échantillons;
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— il s'agit d'un avis obligatoire;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Source: OJS 2014/S 240-421950 (2014-12-09)
Avis d'attribution de marché (2015-08-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-04 📅
Date de publication: 2015-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 151-278444
Se réfère à l'avis: 2014/S 240-421950
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Date de signature des marchés par le président du Symoresco: 23.6.2015. Dossiers consultables à la mairie de Quimper — Service de la commande publique — 44 place Saint Corentin — 29000 Quimper de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-04 📅
Nom: A2S
Adresse postale: CS 30143, Kerviognac
Commune postale: Hennebont
Code postal: 56704
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Sodial Legall
Adresse postale: ZI de Kerdroniou
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000

3️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: ZI les Relandières
Commune postale: Le Cellier
Code postal: 44850

4️⃣
Adresse postale: ZI Les Relandières

5️⃣
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: ZAC de la Haute Forêt
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Source: OJS 2015/S 151-278444 (2015-08-04)
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