Fourniture de produits raffinés liquides pour les années 2015, 2016, 2017 et 2018
Ville de Liévin
Fourniture de produits raffinés liquides pour les années 2015, 2016, 2017 et 2018.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Essence › Essence sans plomb
- • Pétrole et distillats › Gasoils
- • Pétrole et distillats › Gaz de pétrole liquéfié (LPG)
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-10 | Avis de marché |
| 2014-12-03 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2014-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Liévin
Adresse postale: 45 rue Edouard Vaillant
Code postal: 62800
Commune postale: Liévin
Contact
Adresse Internet: http://www.lievin.fr 🌏
Courrier électronique: p.faillenet@lievin.fr 📧
Téléphone: +33 321448963 📞
Fax: +33 321448802 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-10 📅
Date limite de soumission: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 198-349362
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de gazoil
Brève description: Fourniture de gazole en vrac.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, consommation annuelle de 2013 : 85800 litres.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de gazole non routier
Brève description: Fourniture de gazole non routier en vrac.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, consommation annuelle de 2013 : 17300 litre.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de super sans plomb 95
Brève description: Fourniture de super sans plomb 95 en vrac.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, consommation annuelle de 2013 : 34000 litres.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de fioul
Brève description: Fourniture de fioul en vrac.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, consommation annuelle de 2013 : 2000 litres.
Numéro du lot: 5
Brève description: Carburant en station par cartes accréditives.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: VECF1424
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (30)
2. Prix de l'offre (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de la Ville de Lievin
Adresse postale: 16 rue Emile Roux
Contact
Point de contact: Mme Pascale Faillenet
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VECF1424
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 198-349362 (2014-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert à bons de commandes, passé sans minimum et sans maximum.A titre indicatif, voici la consommation annuelle de 2013 :- gazole en vrac : 85800 litres,- gazole non routier en vrac : 17300 litres,- super sans plomb 95 en vrac : 34000 litres,- fioul domestique : 2000 litres.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Liévin
Adresse postale: 45 rue Edouard Vaillant
Code postal: 62800
Commune postale: Liévin
Contact
Adresse Internet: http://www.lievin.fr 🌏
Courrier électronique: p.faillenet@lievin.fr 📧
Téléphone: +33 321448963 📞
Fax: +33 321448802 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-10 📅
Date limite de soumission: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 198-349362
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits raffinés liquides pour les années 2015, 2016, 2017 et 2018.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de gazoil
Brève description: Fourniture de gazole en vrac.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, consommation annuelle de 2013 : 85800 litres.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de gazole non routier
Brève description: Fourniture de gazole non routier en vrac.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, consommation annuelle de 2013 : 17300 litre.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de super sans plomb 95
Brève description: Fourniture de super sans plomb 95 en vrac.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, consommation annuelle de 2013 : 34000 litres.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de fioul
Brève description: Fourniture de fioul en vrac.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, consommation annuelle de 2013 : 2000 litres.
Numéro du lot: 5
Brève description: Carburant en station par cartes accréditives.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert à bons de commandes, passé sans minimum et sans maximum.
A titre indicatif, voici la consommation annuelle de 2013 :
- gazole en vrac : 85800 litres,
- gazole non routier en vrac : 17300 litres,
- super sans plomb 95 en vrac : 34000 litres,
- fioul domestique : 2000 litres.
Numéro de référence: VECF1424
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Lettre de candidature DC 1 en vigueur, dûment complétée et signée.
2. Déclaration du candidat DC 2 dûment complétée.
3. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
4. Déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du Code des Marchés Publics (ou Dc1) .
5. Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire Noti2).
6. Déclaration sur l'honneur de non interdiction de concourir (ou Dc2).
7. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée au L.323-1 du code du travail (ou Dc1).
8. Une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L .3243-2 et R.3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.8222-5-3° du code du travail).
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9. Copie de l'extrait Kbis.
Les déclarations sur l'honneur peuvent être rédigées sur un même document et doivent être signées par la personne habilité à engager la société.
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 dernières années (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2),
2. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur les ressources budgétaires de la Ville de Lievin et du CCAS de Lievin.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra présenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Il est interdit aux candidats de présenter, pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Pas de forme juridique imposée.
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (30)
2. Prix de l'offre (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de la Ville de Lievin
Adresse postale: 16 rue Emile Roux
Contact
Point de contact: Mme Pascale Faillenet
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VECF1424
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 198-349362 (2014-10-10)
Informations complémentaires (2014-12-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-03 📅
Date de publication: 2014-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 236-414635
Se réfère à l'avis: 2014/S 198-349362
Numéro JO-S: 236
Source: OJS 2014/S 236-414635 (2014-12-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-03 📅
Date de publication: 2014-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 236-414635
Se réfère à l'avis: 2014/S 198-349362
Numéro JO-S: 236
Source: OJS 2014/S 236-414635 (2014-12-03)
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