Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides
Angers Loire Métropole
Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides pour le groupement de commandes constitué d'Angers Loire Métropole, de la ville d'Angers, du Centre communal d'action sociale d'Angers, du SDIS du Maine-et-Loire, du Conseil général du Maine-Et-Loire, la préfecture et de la ville des Ponts de Cé.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-26 | Avis de marché |
| 2014-09-16 | Informations complémentaires |
| 2015-01-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction générale des services, CS 80011, Cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.angersloiremetropole.fr 🌏
Téléphone: +33 241055000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-26 📅
Date limite de soumission: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 164-293213
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Brève description: Carburant en vrac.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 2 164 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description: Fioul domestique.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 534 000 EUR (HT).
Numéro de référence: A14VOIVMCARBURANTS.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Maine-et-Loire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: administratifs : Véronique Manceau (Tél : 02 41 05 58 13) - techniques : David Humeau (Tél. : 02 41 05 55 51)
Adresse postale: 18, rue de rennes
Code postal: 49000
Nom: angers Loire Métropole
Adresse postale: direction de la Commande Publique - service Contrats 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes à Angers - (horaires : 9h-12h30 / 13h30-17h) Cedex 02
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Nom: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique – service contrats pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur: 3ème étage – immeuble Forum – 18 rue de Rennes à Angers – (horaires: 9:00-12:30/13:30-17:00), pour les envois par poste: CS 80011 Cedex 02
URL pour la participation: http://www.angersloiremetropole.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A14VOIVMCARBURANTS.
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 164-293213 (2014-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande (accord cadre au sens du droit européen) sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction générale des services, CS 80011, Cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.angersloiremetropole.fr 🌏
Téléphone: +33 241055000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-26 📅
Date limite de soumission: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 164-293213
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides pour le groupement de commandes constitué d'Angers Loire Métropole, de la ville d'Angers, du Centre communal d'action sociale d'Angers, du SDIS du Maine-et-Loire, du Conseil général du Maine-Et-Loire, la préfecture et de la ville des Ponts de Cé.
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Brève description: Carburant en vrac.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 2 164 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description: Fioul domestique.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 534 000 EUR (HT).
Numéro de référence: A14VOIVMCARBURANTS.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Maine-et-Loire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 ou lettre de candidature une adresse électronique valide et régulièrement consultée.
Situation économique et financière: DC2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires. Révision par ajustement. Une avance de 5 000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement du présent marché sera assuré par autofinancement des membres du groupement complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: administratifs : Véronique Manceau (Tél : 02 41 05 58 13) - techniques : David Humeau (Tél. : 02 41 05 55 51)
Adresse postale: 18, rue de rennes
Code postal: 49000
Nom: angers Loire Métropole
Adresse postale: direction de la Commande Publique - service Contrats 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes à Angers - (horaires : 9h-12h30 / 13h30-17h) Cedex 02
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Nom: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique – service contrats pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur: 3ème étage – immeuble Forum – 18 rue de Rennes à Angers – (horaires: 9:00-12:30/13:30-17:00), pour les envois par poste: CS 80011 Cedex 02
URL pour la participation: http://www.angersloiremetropole.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A14VOIVMCARBURANTS.
Informations complémentaires
L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 164-293213 (2014-08-26)
Informations complémentaires (2014-09-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-16 📅
Date limite de soumission: 2014-10-07 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-318614
Se réfère à l'avis: 2014/S 164-293213
Numéro JO-S: 181
Source: OJS 2014/S 181-318614 (2014-09-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-16 📅
Date limite de soumission: 2014-10-07 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-318614
Se réfère à l'avis: 2014/S 164-293213
Numéro JO-S: 181
Source: OJS 2014/S 181-318614 (2014-09-16)
Avis d'attribution de marché (2015-01-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction générale des services, BP 80011, Cedex 02
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-22 📅
Date de publication: 2015-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 018-028675
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-16 📅
Nom: Compagnie pétrolière de l'Ouest (CPO)
Adresse postale: 11 route de Pompierre, BP nº 48612, Cedex 4
Commune postale: Nantes
Code postal: 44186
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2015/S 018-028675 (2015-01-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction générale des services, BP 80011, Cedex 02
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-22 📅
Date de publication: 2015-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 018-028675
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Les marchés ont été signés le 8.12.2014.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2015.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-16 📅
Nom: Compagnie pétrolière de l'Ouest (CPO)
Adresse postale: 11 route de Pompierre, BP nº 48612, Cedex 4
Commune postale: Nantes
Code postal: 44186
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2015/S 018-028675 (2015-01-22)
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