Fourniture de produits pétroliers destinés à l'avitaillement des bateaux plaisanciers et de service, et des engins de manutention, des ports départementaux du Morbihan : Arzal-Camoël, Le Crouesty-Arzon, Port Haliguen-Quiberon et La Trinité sur Mer
SPL Ports du Morbihan
marché de fournitures à bons de commande : fourniture de produits pétroliers destinés à l'avitaillement des bateaux plaisanciers et de service, et des engins de manutention, pour les ports départementaux : Arzal-Camoël, Le Crouesty-Arzon, Port Haliguen-Quiberon, La Trinité sur Mer
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Morbihan
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-18 | Avis de marché |
| 2014-05-16 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2014-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Ports du Morbihan
Adresse postale: 18 rue Alain Gerbault – CS 62221
Code postal: 56006
Commune postale: Vannes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-18 📅
Date limite de soumission: 2014-06-10 📅
Date de publication: 2014-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 079-138467
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: super sans plomb 95 et Gasoil
Brève description: Super sans plomb 95 et gasoil
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gasoil non routier
Brève description: Gasoil non routier
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CARBURANTS2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Nom: Compagnie des ports du Morbihan – capitainerie du port départemental du Crouesty
Adresse postale: BP 20
Commune postale: Arzon
Code postal: 56640
Point de contact: Jean-Marc Gauter
Téléphone: +33 297537333 📞
Courrier électronique: jm.gauter@compagniedesportsdumorbihan.fr 📧
Fax: +33 297539022 📠
Nom: Compagnie des ports du Morbihan
Point de contact: Maryline Kieffer-Andouard
Téléphone: +33 297426235 📞
Courrier électronique: m.andouard@compagniedesportsdumorbihan.fr 📧
Nom: Compagnie des Ports du Morbihan
Point de contact: M. le président directeur général
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CARBURANTS2014
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: cité judiciaire – 7 rue Pierre Abélard – CS 73127
Commune postale: Rennes
Code postal: 35031
Téléphone: +33 299653737 📞
Fax: +33 299310615 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 079-138467 (2014-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Ports du Morbihan
Adresse postale: 18 rue Alain Gerbault – CS 62221
Code postal: 56006
Commune postale: Vannes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-18 📅
Date limite de soumission: 2014-06-10 📅
Date de publication: 2014-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 079-138467
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marché de fournitures à bons de commande : fourniture de produits pétroliers destinés à l'avitaillement des bateaux plaisanciers et de service, et des engins de manutention, pour les ports départementaux : Arzal-Camoël, Le Crouesty-Arzon, Port Haliguen-Quiberon, La Trinité sur Mer
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Intitulé du lot: super sans plomb 95 et Gasoil
Brève description: Super sans plomb 95 et gasoil
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gasoil non routier
Brève description: Gasoil non routier
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CARBURANTS2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ports départementaux Arzal-Camoël, Le Crouesty-Arzon, Port Haliguen-Quiberon, La Trinité-sur-Mer
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Documents à fournir, datés et signés par la personne habilitée :
- lettre de candidature (Dc1) et déclaration du candidat (Dc2) ou équivalents.
- déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6.6.2005 nº 2005-649.
- Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
- Les justificatifs permettant d'évaluer, sur les 3 derniers exercices disponibles, l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (références de clients sur les 3 dernières années...).
- Pouvoir de la personne habilitée à signer.
- Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- engagement sur les délais de livraison.
- les moyens globaux en personnels et en matériels ainsi que les capacités logistiques (moyens de livraison).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
prix unitaires. Modalités de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG Fcs. Par virement bancaire-délai global de paiement : 30 jours fin de mois à compter de la réception des factures. Les fournitures seront réglées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité privée et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant
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le marché sera conclu avec un prestataire unique, soit avec un groupement conjoint solidaire avec désignation d'un mandataire. Chaque candidat ne pourra remettre pour la présente consultation qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre de groupement
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Nom: Compagnie des ports du Morbihan – capitainerie du port départemental du Crouesty
Adresse postale: BP 20
Commune postale: Arzon
Code postal: 56640
Point de contact: Jean-Marc Gauter
Téléphone: +33 297537333 📞
Courrier électronique: jm.gauter@compagniedesportsdumorbihan.fr 📧
Fax: +33 297539022 📠
Nom: Compagnie des ports du Morbihan
Point de contact: Maryline Kieffer-Andouard
Téléphone: +33 297426235 📞
Courrier électronique: m.andouard@compagniedesportsdumorbihan.fr 📧
Nom: Compagnie des Ports du Morbihan
Point de contact: M. le président directeur général
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CARBURANTS2014
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: cité judiciaire – 7 rue Pierre Abélard – CS 73127
Commune postale: Rennes
Code postal: 35031
Téléphone: +33 299653737 📞
Fax: +33 299310615 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 079-138467 (2014-04-18)
Informations complémentaires (2014-05-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-16 📅
Date de publication: 2014-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 097-168912
Se réfère à l'avis: 2014/S 79-138467
Numéro JO-S: 97
Source: OJS 2014/S 097-168912 (2014-05-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-16 📅
Date de publication: 2014-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 097-168912
Se réfère à l'avis: 2014/S 79-138467
Numéro JO-S: 97
Source: OJS 2014/S 097-168912 (2014-05-16)
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