Fourniture de produits diétetiques

Pôle sanitaire du Vexin

Le présent marché concerne la fourniture de produits diététiques et d'alimentation entérale. Les lots seront attribués séparément.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-14.

Qui ?

• Pôle sanitaire du Vexin

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits nutritionnels spéciaux › Produits diététiques

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-14	Avis de marché

Avis de marché (2014-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.6.2014 jusqu'au 31.5.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle sanitaire du Vexin
Adresse postale: Centre hospitalier de Gisors, route de Rouen, BP 83
Code postal: 27140
Commune postale: Gisors Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-14 📅
Date limite de soumission: 2014-03-28 📅
Date de publication: 2014-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 035-057025
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture de produits diététiques et d'alimentation entérale. Les lots seront attribués séparément.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: boisson lactée hyperprotidique
Brève description:

Avec ou sans fibre Brique individuelle Sans OGM, sans huile de palme 9g minimum de protéine animale / 100 ml Stérile 4 parfums minimum au choix

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: boisson lactée hyperprotidique édulcorée
Brève description:

Brique individuelle Sans OGM, sans huile de palme 7g minimum de protéine animale / 100 ml Stérile 3 parfums minimum au choix

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: crème hyperprotidique
Brève description:

Pot de 100g minimum Sans OGM, sans huile de palme 10g minimum de protéine animale / 100 g Pasteurisée ou stérilisée 5 parfums minimum au choix

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: crème hyperprotidique édulcorée
Brève description:

Pot de 100g minimum Sans OGM, sans huile de palme 10g minimum de protéine animale / 100 ml Pasteurisée ou stérilisée 2 parfums minimum au choix

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: purée de fruits sans sucre ajouté
Brève description: Pot de 100g minimum Pasteurisée ou stérilisée 3 parfums minimum au choix
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: potage hyperprotidique
Brève description:

Pot de 100g minimum Sans OGM, sans huile de palme 7g minimum de protéine animale/ portion de 100 ml 3 parfums minimum au choix Variante : Potage déshydraté (7g minimum de protéine / portion 100 ml reconstitués)

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: jus de fruit hyperprotidique
Brève description:

Portion individuelle 4g minimum de protéine animale / 100 ml 3 parfums minimum au choix

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: bouillie hyperprotidique
Brève description:

Pour adultes : alimentation pour trouble de la mastication et de déglutition Boîte de poudre déshydratée Sans OGM, sans huile de palme 20g minimum de protéine animale / portion 200 ml reconstituée 2 parfums minimum au choix minimum

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: bouillie sans sucre
Brève description:

: alimentation pour trouble de la mastication et de déglutition Sans OGM, sans huile de palme Boîte de 400 à 600 g 1 parfum minimum au choix

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: epaississant
Brève description: En boite au kg Sans gélatine animale. Variante : épaississant en sachet dose
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: poudre pour eau gélifiée
Brève description:

à reconstituer à froid Sachet dose pour 1 litre reconstitué Sans gélatine animale Texture souple - préparation instantanée 7 parfums minimum au choix

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: eau gélifiée sucrée
Brève description: Prete à l'emploi Pot 125 ml Sans gélatine animale 3 parfums minimum au choix
Numéro du lot: 13
Brève description: Prete à l'emploi Gourde Sans gélatine animale 3 parfums minimum au choix
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: eau gélifiée édulcorée
Brève description:

Prete à l'emploi Pot 125 ml - texture souple Sans gélatine animale 5 parfums minimum au choix

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: poudre pour eau gélifiée édulcorée
Brève description:

Poudre instantanée à reconstituer à froid Sans gélatine animale Sachet dose pour 1 litre reconstitué 5 parfums minimum au choix

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: edulcorant
Brève description:

Sans aspartam - en poudre Doses individuelles Seau multiportions (qté estimée : 18)

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: sirop de fruits édulcoré à dilution
Brève description: Instantanée en sachet dose 3 parfums minimum au choix
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: entremets sans sucre
Brève description:

Dilution à froid Sachet dose pour 1 litre de produit reconstitué Sans OGM, sans huile de palme Sans gélatine animale 5 parfums minimum au choix

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: mousse de fruits édulcorée
Brève description:

Préparation à froid Sachet dose Sans OGM, sans huile de palme Sans gélatine animale 5 parfums minimum au choix

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: desserts divers édulcorés
Brève description:

Gateaux de semoule édulcorés Gateaux de riz édulcorés Crème anglaise édulcorée Crème brûlée édulcorée Dilution à froid Sachet dose pour 1 litre de produit reconstitué Sans OGM, sans huile de palme Sans gélatine animale

Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: biscuits édulcorés
Brève description: Sans OGM Sachet individuel 2 types de gateaux minimum au choix
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: biscuits ou gateaux hyperprotidiques mous
Brève description: Sans OGM diverses recettes - sachet individuel
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: fruits au naturel
Brève description:

Cocktail sans sucre - boîte 4/4 Abricot - boîte 4/4 Cocktail sans sucre - boîte 5/1 Abricot - boîte 5/1

Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: purée de pruneaux
Brève description: En coupelle 50 g sans sucre ajouté
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: produits sans sel
Brève description:

Maquereaux - boîte 4/4 - thon - boîte 4/4 - sardines - boîte 4/4 - quenelles - boîte 4/4 - asperges - boîte 5/1

Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: bonbons hyperprotidiques
Brève description: Sans OGM, sans colorant 10g minimum de protéine animale /100g
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: plats hyperprotidiques sucrés individuels
Brève description: Sans OGM, sans huile de palme Texture lisse 2 recettes minimum au choix
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: aliments mixés complets viande légumes hyperprotidiques
Brève description:

Sans OGM, sans huile de palme 7,5g minimum de protéine / 100 g 14 recettes souhaitées au minimum - barquette multiportions Variante : portion individuelle

Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: moulinés de viande avec sauce
Brève description:

Sans OGM, sans huile de palme 14 recettes souhaitées au minimum Portion 100 g Produits adaptés pour "Manger main"

Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: moulinés de viande au bouillon
Brève description: Portion individuelle 4 recettes souhaitées au minimum
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: viandes hachées sans sel avec sauce
Brève description: Sans OGM, sans huile de palme - 7 recettes souhaitées au minimum - portion 100 g
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: petits pots pour bébé
Brève description:

Sans OGM, sans huile de palme a) mixés pédiatriques - recettes variées viandes/légumes - pot 200 gr - recettes variées légumes - pot 130 gr b) compotes de fruits - pot 130 g - 6 parfums minimum au choix

Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: mixés hyperprotidiques individuels salés
Brève description: Sans OGM, sans huile de palme Stérilisés 5 recettes minimum au choix
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: entrées mixées
Brève description: Sans OGM, sans huile de palme Portion individuelle 5 recettes minimum au choix
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: compote hyperprotidique
Brève description:

Pot de 100g minimum Sans OGM, sans huile de palme 4g minimum de protéine animale/ 100 g Pasteurisée ou stérilisée 3 parfums minimum au choix

Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: alimentation entérale
Brève description:

Sans OGM, sans huile de palme - standard iso calorique - standard iso protidique - poches plastiques 500 ml - standard fibres - poches plastiques 500 ml - hyper protidique -Hyper calorique - poches plastiques 500 ml - hyper protidique riche en fibres - hyper calorique riche en fibres - poches plastiques 500 ml - diète semi-élémentaire - régulation du diabète - poches plastiques 500 ml

Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: tubulures pour alimentation entérale
Brève description: Pour pompe mini 2000 avec et / ou sans site d'injection
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: réservoirs pour alimentation entérale
Brève description: Poches pour hydratation
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 14_DIET
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pôle sanitaire du Vexin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : budget de l'établissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : le pôle sanitaire du Vexin a entamé une politique d'achat éco-responsable. A cet égard, les fournisseurs pourront mettre en avant leur propre démarche, telle que la mise en place d'un système de gestion environnementale certifié ISO 14001 ou équivalent, eco label européen ou équivalent.. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (goût, texture, composition nutritionnelle) (50)
2. Prix (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur
Nom: Pôle sanitaire du Vexin
Adresse postale: Centre hospitalier de Gisors, cellule marchés publics, route de Rouen, BP 83
Commune postale: Gisors Cedex
Code postal: 27140
Point de contact: Isabelle Marette
Téléphone: +33 232278630 📞
Courrier électronique: isabelle.marette@ch-gisors.fr 📧
Fax: +33 232278600 📠
Point de contact: Mme Isabelle Marette
URL des documents: http://ch-gisors.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Centre hospitalier de Gisors, cellule marchés publics – bureaux 17 et 18 8:30-12:30 / 13:30-16:30, route de Rouen, BP 83
URL pour la participation: http://ch-gisors.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14_DIET
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2014/S 035-057025 (2014-02-14)

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