fourniture de produits diététiques
Pôle sanitaire du Vexin
le présent marché concerne la fourniture de produits diététiques et d'alimentation entérale. Les lots seront attribués séparément.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle sanitaire du Vexin
Adresse postale: Centre hospitalier de Gisors, route de Rouen, BP 83
Code postal: 27140
Commune postale: Gisors Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-22 📅
Date limite de soumission: 2014-07-04 📅
Date de publication: 2014-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 101-176409
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Purée de fruits sans sucre ajouté
Brève description: pot de 100g minimum pasteurisée ou stérilisée 3 parfums minimum au choix.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: purée de pruneaux
Brève description: en coupelle 50 g sans sucre ajouté.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: asperges sans sel
Brève description: Boite 4/4
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 14_DIET2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pole sanitaire du Vexin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 45
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (goût, texture, composition nutritionnelle) (50)
2. Prix (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur
Nom: Pôle sanitaire du Vexin
Adresse postale: Centre hospitalier de Gisors, cellule marchés publics route de Rouen, BP 83
Commune postale: Gisors Cedex
Code postal: 27140
Point de contact: Isabelle Marette
Téléphone: +33 232278630 📞
Courrier électronique: isabelle.marette@ch-gisors.fr 📧
Fax: +33 232278600 📠
: +33 23227860 📠
URL des documents: http://ch-gisors.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Centre hospitalier de Gisors cellule marchés publics – bureaux 17 et 18 8:30 – 12:30 / 13:30 – 16:30 route de Rouen BP 83
URL pour la participation: http://ch-gisors.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14_DIET2
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 101-176409 (2014-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 9 mois à compter du 1.9.2014 jusqu'au 31.5.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle sanitaire du Vexin
Adresse postale: Centre hospitalier de Gisors, route de Rouen, BP 83
Code postal: 27140
Commune postale: Gisors Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-22 📅
Date limite de soumission: 2014-07-04 📅
Date de publication: 2014-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 101-176409
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché concerne la fourniture de produits diététiques et d'alimentation entérale. Les lots seront attribués séparément.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Purée de fruits sans sucre ajouté
Brève description: pot de 100g minimum pasteurisée ou stérilisée 3 parfums minimum au choix.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: purée de pruneaux
Brève description: en coupelle 50 g sans sucre ajouté.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: asperges sans sel
Brève description: Boite 4/4
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 14_DIET2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pole sanitaire du Vexin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: budget de l'établissement.
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aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
la durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: le pôle sanitaire du Vexin a entamé une politique d'achat éco-responsable. A cet égard, les fournisseurs pourront mettre en avant leur propre démarche, telle que la mise en place d'un système de gestion environnementale certifié ISO 14001 ou équivalent, eco label européen ou équivalent. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 45
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (goût, texture, composition nutritionnelle) (50)
2. Prix (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur
Nom: Pôle sanitaire du Vexin
Adresse postale: Centre hospitalier de Gisors, cellule marchés publics route de Rouen, BP 83
Commune postale: Gisors Cedex
Code postal: 27140
Point de contact: Isabelle Marette
Téléphone: +33 232278630 📞
Courrier électronique: isabelle.marette@ch-gisors.fr 📧
Fax: +33 232278600 📠
: +33 23227860 📠
URL des documents: http://ch-gisors.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Centre hospitalier de Gisors cellule marchés publics – bureaux 17 et 18 8:30 – 12:30 / 13:30 – 16:30 route de Rouen BP 83
URL pour la participation: http://ch-gisors.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14_DIET2
Informations complémentaires
les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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