Fourniture de produits d'épicerie pour le GRAAL

Centre hospitalier de Chambéry

Fourniture de produits d'épicerie pour le GRAAL.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Céréales › Riz
• Denrées sèches › Préparations pour desserts
• Fruits et fruits à coque transformés › Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque
• Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
• Légumes transformés › Légumes en conserve et/ou en boîte
• Pommes de terre et légumes secs › Légumes secs à cosse et à gousse
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits alimentaires divers › Cacao; chocolat et sucreries
• Produits alimentaires divers › Café, thé et produits connexes
• Produits alimentaires divers › Condiments et assaisonnements
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits à base de pommes de terre › Purée de pommes de terre instantanée
• Produits à base de sucre › Desserts

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-06	Avis de marché
2015-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Quantité ou étendue:

Consultation composée de 11 lots et 514 produits. Catalogue des produits en annexe 1 du CCAP (avec quantités annuelles globales estimatives). Quantités estimatives par adhérent en annexe 1 du CCTP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 faubourg Maché, BP 31125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chambery.fr 🌏
Courrier électronique: gdc@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479966157 📞
Fax: +33 479965159 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-06 📅
Date limite de soumission: 2014-10-10 📅
Date de publication: 2014-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 152-272764
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Accord-cadre d'une durée de 2 ans du 1.3.2015 au 28.2.2017, reconductible une fois pour une nouvelle durée de 2 ans, du 1.3.2017 au 28.2.2019. La reconduction est tacite. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Marchés subséquents annuels
Brève description: Fourniture de produits d'épicerie pour le GRAAL.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Biscottes, biscuits, céréales, chips
Brève description: Biscottes, biscuits, céréales, chips.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Cafés
Brève description: Fourniture de café.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Chocolat - sucré - petits déjeuners
Brève description: Chocolat - sucré - petits déjeuners.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Compotes, confitures, miel - boites et coupelles
Brève description: Compotes, confitures, miel - boites et coupelles.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Condiments - aides culinaires - potages
Brève description: Condiments - aides culinaires - potages.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Conserves de fruits
Brève description: Conserves de fruits.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Conserves légumes - poissons - plats cuisines
Brève description: Conserves légumes - poissons - plats cuisines.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Desserts - fournitures pâtisserie - pdts a garnir
Brève description: Desserts - fournitures pâtisserie - pdts a garnir.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Flocons de pomme de terre
Brève description: Flocons de pomme de terre.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pâtes alim. / semoule / farine / légumes secs / riz
Brève description: Pâtes alim. / semoule / farine / légumes secs / riz.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Prep. Deshydratee entremets et mousse sans sucre
Brève description: Prep. Deshydratee entremets et mousse sans sucre.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 15ACEPIC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux de livraisons de chaque établissement adhérent.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires DC 1 ou équivalent et DC 2 ou équivalent. Ces formulaires sont accessibles en ligne sur le site : http://www.economie.gouv.fr. Le candidat produit à l'appui de sa candidature : la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (article 44 du code des marchés publics) ; les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics (renseignements portés sur les imprimés Dc1 ou équivalent et Dc2 ou équivalent) ; les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société ; un extrait Kbis datant de moins de trois mois. Les candidatures non recevables en application des articles 43 (formulaire Dc1) et 44 du code des marchés publics et/ou les sociétés n'étant pas jugées aptes à accomplir la prestation en application de l'article 45 du Code des Marchés Publics(Formulaire Dc2) seront éliminées.

Situation économique et financière:

Un tableau exposant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années (indications portées au formulaire DC 2 ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

Une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces 3 dernières années, indiquant le nom du destinataire public ou privé, le nom d'un contact et son no de téléphone, le montant et la date. (liste à produire en annexe du formulaire DC 2).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai global de paiement à 50 jours par mandat administratif, selon les règles de la comptabilité publique (art. 98 du CMP)

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Titulaire unique ou entreprises formant groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement solidaire, le mandataire solidaire indiquera expressément s'il accepte le paiement direct à chacun des cotraitants membres du groupement solidaire pour leurs parties respectives désignées en annexe de l'acte d'engagement. Cette décision expresse sera signée par tous les membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Véronique Pobelle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 fb Maché BP 31125
Point de contact: Service restauration
M. Eric de Bigault
Téléphone: +33 479965151 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-03-01 📅
Date de fin: 2017-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15ACEPIC
Informations complémentaires

Accord-cadre d'une durée de 2 ans du 1.3.2015 au 28.2.2017, reconductible une fois pour une nouvelle durée de 2 ans, du 1.3.2017 au 28.2.2019. La reconduction est tacite.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 152-272764 (2014-08-06)

Avis d'attribution de marché (2015-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: GRAAL, 400 faubourg Maché, BP 31125
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: gdc@ch-metropole-savoie.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-085191
Se réfère à l'avis: 2014/S 152-272764
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-24 📅
Nom: La Nature A Table + Pomona Episaveurs + Pro A Pro Distribution + Transgourmet
Adresse postale: Accord-cadre avec 4 titulaires par lot. marchés subséquents annuels
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Cafes Folliet + La Nature A Table + Pomona Episaveurs + Pro A Pro Distribution

3️⃣
Adresse postale: Accord-cadre avec 4 titulaires par lot, marchés subséquents annuels.

4️⃣
Adresse postale: Accord-cadre avec 4 titulaires par lot, marchés subséquents annuels

5️⃣
Adresse postale: Accord-cadre avec 4 titulaires par lot, marchés subéquents annuels

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Pomona Episaveurs + Pro A Pro Distribution + Transgourmet
Adresse postale: Accord-cadre avec 3 titulaires par lot. marchés subséquents annuels

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Nectarys + Pomona Episaveurs + Pro A Pro Distribution
Adresse postale: Accord-cadre avec 4 titulaires par lot. marchés subséquents annuels,
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement Rhône-Alpes alimentation (GRAAL)
Adresse postale: 140 établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Source: OJS 2015/S 049-085191 (2015-03-06)

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