Fourniture de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie en 8 lots

Ville de Toulon

La consultation porte sur la fourniture de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie en 8 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-28 Avis de marché
2014-09-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage et produits à polir
Quantité ou étendue:
la présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du code des marchés publics. Les fournitures sont réparties en 8lots désignés ci-dessous qui seront traités par marchés séparés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage et produits à polir 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494363092 📞
Fax: +33 494363122 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-28 📅
Date limite de soumission: 2014-06-12 📅
Date de publication: 2014-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 085-147338
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Accord-Cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence. Estimation de la rubrique II.1.4) annoncée en euros (T.T.C.) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots du marché à bons de commande en cas de reconduction. Pour les lots no1, 2, 3, 5, 6, 7 et 8 : Chaque marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit une fois pour une nouvelle période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité. A partir de la notification de chacun des marchés considérés, il est prévu une période de préparation de 10 jours ouvrés environ consacrée à la mise en place du nouveau marché. Les modalités seront définies à la réunion de lancement du marché considéré. Pour le lot no4 : Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 25 juillet ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit une fois pour une nouvelle période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité. Date prévisionnelle de notification : Entre le 15 et le 25 juillet 2014. Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation) : Pour le lot no1 : La commission d'appel d'offres choisit l'offre économique la plus avantageuse. Chaque offre est notée sur 20 points décomposés respectivement sur la base de 2 critères pondérés : - le critère du coût global d'utilisation noté sur 12 points ; -le critère du prix noté sur 8 points ; Pour le lot no 2 La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché. Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du détail estimatif non contractuel du lot 2. Pour le lot no 3 La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché. Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du détail estimatif non contractuel du lot 3. Pour le lot no 4 La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché. Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du détail estimatif non contractuel du lot 4. Pour le lot no 5 La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché. Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du détail estimatif non contractuel du lot 5. Pour le lot no 6 La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché. Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du détail estimatif non contractuel du lot 6. Pour le lot no7 : La commission d'appel d'offres choisit l'offre économique la plus avantageuse. Chaque offre est notée sur 20 points décomposés respectivement sur la base de 2 critères pondérés : - le critère du coût global d'utilisation noté sur 15 points ; -le critère du prix noté sur 5 points ; Pour le lot no 8 La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché. Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du détail estimatif non contractuel du lot 8 La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57-II-4° du Code des Marchés publics : réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique ; en application de l'article 57-II-5°, réduction des délais de publicité de 5 jours, les documents étant accessibles par voie électronique à compter de la publication de l'avis. Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 326 000 💰
1 304 000 💰
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie en 8 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits d'entretien et articles de droguerie
Brève description:
Le marché concerne la fourniture de produits d'entretien et articles de droguerie concernant l'hygiène des sols, des surfaces, des sanitaires, de l'air, des vestiaires ainsi que les fournitures associées au dosage des produits objets du présent lot. (Appareils d'assainissement d'air pour parfums d'ambiance en aérosol, pompes doseuses,…
… )Hygiène du corps et des mains. Le lavage aura pour but de débarrasser les souillures visibles et invisibles. Les produits devront prévenir tout dessèchement ou irritation.Les familles d'articles en relation avec ce lot sont :- hygiène des sols et des surfaces ;- hygiène des sanitaires ;- hygiène générale ;- hygiène de l'air ;- hygiène corporelle ;- produits de droguerie (alcool à brûler, acétone, eau déminéralisée, etc.) ;- fournitures associées aux produits d'entretien (Appareils d'assainissement d'air pour parfums d'ambiance en aérosol, pompes de dosage) ;
… )
Hygiène du corps et des mains. Le lavage aura pour but de débarrasser les souillures visibles et invisibles. Les produits devront prévenir tout dessèchement ou irritation.
Les familles d'articles en relation avec ce lot sont :
- hygiène des sols et des surfaces ;
- hygiène des sanitaires ;
- hygiène générale ;
- hygiène de l'air ;
- hygiène corporelle ;
- produits de droguerie (alcool à brûler, acétone, eau déminéralisée, etc.) ;
- fournitures associées aux produits d'entretien (Appareils d'assainissement d'air pour parfums d'ambiance en aérosol, pompes de dosage) ;
Quantité ou étendue: montant annuel minimum :50 000 EUR TTC Montant annuel maximum :200 000 EUR TTC
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matériels et fournitures de lavage
Brève description:
Le marché concerne la fourniture d'articles et de matériels concernant la réalisation du nettoyage (éponge, tampons, lavettes...) du balayage (brosserie, balayage humide...), du lavage (lavage à plat, charriots...) et l'entretien des locaux (tapis, panneau signalétique d'avertissement de sol glissant à poser sur le…
… sol...)Les familles d'articles en relation avec ce lot sont :- balayage et brosserie ;-nettoyage et essuyage (éponge, récurage, lavette, ...) ;-lavage des sols (Balayage humide, lavage à plat, lavage traditionnel, dépoussiérage, tapis, ...) ;-chariots de lavage et d'entretien ;
… sol...)
- balayage et brosserie ;
-nettoyage et essuyage (éponge, récurage, lavette, ...) ;
-lavage des sols (Balayage humide, lavage à plat, lavage traditionnel, dépoussiérage, tapis, ...) ;
-chariots de lavage et d'entretien ;
Quantité ou étendue: montant annuel minimum :20 000 EUR TTC Montant annuel maximum :80 000 EUR TTC
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: sac à déchets
Brève description:
Le marché concerne la fourniture de sac à déchets y compris les sacs spécifiques (Liasses, brettelles, gravats, etc.), les sacs pour DASRI (déchets d'activité de soins à risques infectieux ou assimilés) et les housses pour…
… conteneurs.Les familles d'articles en relation avec ce lot sont :- sacs Basses Densités ;-sacs Hautes Densité ;-sacs spécifiques (Liasses, bretelles, gravats, etc.) ;-sacs pour D.A.S.R.I (déchets d'activité de soins à risques infectieux ou assimilés) ;-housses conteneurs ;Ce lot ne comprend pas la fourniture des sacs à déjections canines du lot 4
… conteneurs.
- sacs Basses Densités ;
-sacs Hautes Densité ;
-sacs spécifiques (Liasses, bretelles, gravats, etc.) ;
-sacs pour D.A.S.R.I (déchets d'activité de soins à risques infectieux ou assimilés) ;
-housses conteneurs ;
Ce lot ne comprend pas la fourniture des sacs à déjections canines du lot 4
Quantité ou étendue: montant annuel minimum :25 000 EUR TTC Montant annuel maximum :100 000 EUR TTC
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: sacs à déchets pour déjections canines
Brève description:
la marché concerne la fourniture exclusivement de sacs à déchets pour déjections…
… canines.Les familles d'articles en relation avec ce lot sont :- sacs à déjections canines divers (en liasse, cartonnés, en kit individuel)Ce lot ne comprend pas la fourniture de tous les autres types des sacs à déchets du lot 3
… canines.
- sacs à déjections canines divers (en liasse, cartonnés, en kit individuel)
Ce lot ne comprend pas la fourniture de tous les autres types des sacs à déchets du lot 3
Quantité ou étendue: montant annuel minimum :10 000 EUR TTC Montant annuel maximum :40 000 EUR TTC
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: articles d'essuyage en ouate
Brève description:
Le marché concerne la fourniture d'articles d'essuyage en ouate y compris le papier toilette, les fournitures associées à l'essuyage et ouate (mouchoirs, serviettes de table, bobines à dévidage central ou continu, etc.) ainsi que l'ensemble des distributeurs et réceptacles associés (corbeilles et…
… poubelles).Les familles d'articles en relation avec ce lot sont :- papiers toilette ;-bobines à dévidage central ou continu ;-essuyage en ouate (draps, mouchoirs, serviettes de table) ;-distributeurs et réceptacles (poubelles et corbeilles) associés aux articles d'essuyage en ouate ;Ce lot ne comprend pas la fourniture des essuies mains enchevêtrées du lot 6
… poubelles).
- papiers toilette ;
-bobines à dévidage central ou continu ;
-essuyage en ouate (draps, mouchoirs, serviettes de table) ;
-distributeurs et réceptacles (poubelles et corbeilles) associés aux articles d'essuyage en ouate ;
Ce lot ne comprend pas la fourniture des essuies mains enchevêtrées du lot 6
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: essuies mains enchevêtrées en ouate
Brève description:
Le marché concerne la fourniture exclusivement d'essuies mains enchevêtrées en…
… ouate.Les familles d'articles en relation avec ce lot sont :- essuies mains enchevêtrées en pure ouate ;-essuies mains enchevêtrées en ouate recyclée ;Ce lot ne comprend pas la fourniture d'autres articles d'essuyage en ouate lot 5
… ouate.
- essuies mains enchevêtrées en pure ouate ;
-essuies mains enchevêtrées en ouate recyclée ;
Ce lot ne comprend pas la fourniture d'autres articles d'essuyage en ouate lot 5
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: produits lessiviels en poudre ou liquide et additifs pour lave linge
Brève description:
La marché concerne la fourniture de produits lessiviels en poudre ou liquide concernant l'hygiène du linge ainsi que les additifs et les fournitures associées (Etendoir, épingles à linge, corbeille à…
… linge).Les produits lessiviels devront être biodégradables et renforcés en tensioactifs.Les familles d'articles en relation avec ce lot sont :- lessive en poudre ;-lessive liquide ;-additifs ;-fournitures associées à l'hygiène du linge (Etendoir, pinces à linge, corbeille à linge) ;
… linge).
Les produits lessiviels devront être biodégradables et renforcés en tensioactifs.
- lessive en poudre ;
-lessive liquide ;
-additifs ;
-fournitures associées à l'hygiène du linge (Etendoir, pinces à linge, corbeille à linge) ;
Quantité ou étendue: montant annuel minimum :3 000 EUR TTC Montant annuel maximum :12 000 EUR TTC
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: produits d'entretien limitant les impacts environnementaux
Brève description:
Le marché concerne la fourniture de produits d'entretien éco labélisés ou référentiels équivalents concernant l'hygiène des sols, des surfaces et de la…
… vaisselle.L'Achat des produits limitant les impacts environnementaux s'effectuera exclusivement au bordereau des prix unitaires.Les familles d'articles en relation avec ce lot sont :Hygiène des sols et des surfaces (produits éco-labellisés)Hygiène de la vaisselle (produits éco-labellisés)Produits de droguerie (produits éco-labellisés)
… vaisselle.
L'Achat des produits limitant les impacts environnementaux s'effectuera exclusivement au bordereau des prix unitaires.
Hygiène des sols et des surfaces (produits éco-labellisés)
Hygiène de la vaisselle (produits éco-labellisés)
Produits de droguerie (produits éco-labellisés)
Quantité ou étendue: montant annuel minimum :5 000 EUR TTC Montant annuel maximum :20 000 EUR TTC
Description des options: voir article II 2 3 ci dessous
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: AOOFOUMBC DROGUERIE 2014-2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Concernant les lots no1, 2, 3, 5, 6, 7, 8 : Magasin Général de Toulon - avenue Fabri de Peiresc - zI Toulon Est - 83130 La Garde / Concernant le lot no4 : Direction de la propreté et des espaces publics - chemin de Tombouctou - quartier de Lagoubran 83 000 Toulon.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux stipulations du règlement de la consultation, document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne ou des personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat ; Dc1 ou équivalent (lettre de candidature); Dc2 ou équivalent (en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics); En cas de redressement judiciaire (article L620-1 du code du commerce): copie du/des jugements prononcés ou document équivalent pour les procédures régies par un droit étranger.
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Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
L'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
La présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création.
La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
* Avance (lot no1 uniquement) :
Au titre du lot no1, une avance est prévue dans le cadre du marché, sur la base des dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.
Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande portant sur un engagement du montant total de l'avance consentie.
Les deux parties peuvent s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire.
* Les autres garanties sont indiquées au cahier des charges
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses sont imputées sur le budget de la commune à la section de fonctionnement et d'investissement (ressources propres de la commune).
Le titulaire sera réglé par virement au moyen d'un mandat administratif dans le délai fixé à l'article 98 du Code des marchés publics.
Pour tous les lots, à l'exception du lot no8:
les règlements du marché sont effectués selon deux situations :
- les fournitures seront rémunérées par application des prix appliqués aux quantités réellement livrées tels que figurant au Bordereau des Prix unitaires contractuel.
- Les fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires contractuel seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre. (cf art 2.1.1 du CCTP modalités quant à l'utilisation de(s) catalogue (s) et/ou tarif public).
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pour le lot no8:
Les règlements du marché sont effectués comme suit :
les prix sont révisables selon les modalités prévues à l'article 3.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Concernant les prix du (des) catalogue(s) et/ou du (des) tarif(s) public(s), ceux-ci sont révisables par ajustement en fonction de l'évolution du (des) catalogue(s) et/ou du (des) tarif(s) public(s) applicable(s) à l'ensemble de la clientèle selon les modalités prévues à l'article 3.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
En vertu de l'article 51 II du code des marchés publics, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de l'ensemble des membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le sénateur – maire de Toulon – ancien ministre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOOFOUMBC DROGUERIE 2014-2016
Informations complémentaires
Accord-Cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence.
Estimation de la rubrique II.1.4) annoncée en euros (T.T.C.) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots du marché à bons de commande en cas de reconduction.
Pour les lots no1, 2, 3, 5, 6, 7 et 8 :
Chaque marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification.
Il pourra être reconduit une fois pour une nouvelle période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.
A partir de la notification de chacun des marchés considérés, il est prévu une période de préparation de 10 jours ouvrés environ consacrée à la mise en place du nouveau marché. Les modalités seront définies à la réunion de lancement du marché considéré.
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Pour le lot no4 :
Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 25 juillet ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit une fois pour une nouvelle période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.
Date prévisionnelle de notification : Entre le 15 et le 25 juillet 2014.
Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation) :
Pour le lot no1 :
La commission d'appel d'offres choisit l'offre économique la plus avantageuse. Chaque offre est notée sur 20 points décomposés respectivement sur la base de 2 critères pondérés :
- le critère du coût global d'utilisation noté sur 12 points ;
-le critère du prix noté sur 8 points ;
Pour le lot no 2
La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché.
Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du détail estimatif non contractuel du lot 2.
Pour le lot no 3
Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du détail estimatif non contractuel du lot 3.
Pour le lot no 4
Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du détail estimatif non contractuel du lot 4.
Pour le lot no 5
Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du détail estimatif non contractuel du lot 5.
Pour le lot no 6
Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du détail estimatif non contractuel du lot 6.
Pour le lot no7 :
- le critère du coût global d'utilisation noté sur 15 points ;
-le critère du prix noté sur 5 points ;
Pour le lot no 8
Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du détail estimatif non contractuel du lot 8
La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57-II-4° du Code des Marchés publics : réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique ; en application de l'article 57-II-5°, réduction des délais de publicité de 5 jours, les documents étant accessibles par voie électronique à compter de la publication de l'avis.
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Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus)
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité Consultatif Interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat Général pour les Affaires Générales CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon (cf. coordonnées ci-dessus)
Marché renouvelable
premier semestre 2016
Source: OJS 2014/S 085-147338 (2014-04-28)
Avis d'attribution de marché (2014-09-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-12 📅
Date de publication: 2014-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 178-314504
Se réfère à l'avis: 2014/S 85-147338
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Il s'agit d'une consultation par appel d'offres ouvert, donnant lieu à des marchés à bons de commande fixant les montants minima et maxima comme suit : Pour le lot 1 : Produits d'entretien et articles de droguerie Montant annuel minimum : 50 000 EUR (T.T.C.) Montant annuel maximum : 200 000 EUR (T.T.C.) Pour le lot 2 : Matériels et fournitures de lavage Montant annuel minimum : 20 000 EUR (T.T.C.) Montant annuel maximum : 80 000 EUR (T.T.C.) Pour le lot 3 : Sac à déchets Montant annuel minimum : 25 000 EUR (T.T.C.) Montant annuel maximum : 100 000 EUR (T.T.C.) Pour le lot 4 : Sacs à déchets pour déjections canines. Montant annuel minimum : 10 000 EUR (T.T.C.) Montant annuel maximum : 40 000 EUR (T.T.C.) Pour le lot 5 : Articles d'essuyage en ouate. Montant annuel minimum : 25 000 EUR (T.T.C.) Montant annuel maximum : 100 000 EUR (T.T.C.) Pour le lot 6 : Essuies mains enchevêtrées en ouate Montant annuel minimum : 25 000 EUR (T.T.C.) Montant annuel maximum : 100 000 EUR (T.T.C.) Pour le lot 7 : Produits lessiviels en poudre ou liquide et additifs pour lave linge. Montant annuel minimum : 3 000 EUR (T.T.C.) Montant annuel maximum : 12 000 EUR (T.T.C.) Pour le lot 8 : Produits d'entretien limitant les impacts environnementaux. Montant annuel minimum : 5 000 EUR (T.T.C.) Montant annuel maximum : 20 000 EUR (T.T.C.) Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation : 17 (dont 1 copie de sauvegarde et 2 plis en version dématérialisée). Pour le lot no1 : Estimation initiale du montant du DENC relatif au prix : Valeur : 48 225 EUR (T.T.C.) (TVA = 20 %) Valeur totale finale du montant du DENC relatif au prix: Valeur : 49 150,06 EUR (T.T.C.) (TVA = 2 0%) Estimation initiale du montant du DENC relatif au coût global d'utilisation : Valeur : 50 480 EUR (T.T.C.) (TVA = 20 %) Valeur totale finale du montant du DENC relatif au coût global d'utilisation : Valeur : 49 032,82 EUR (T.T.C.) (TVA = 20 %) Pour le lot no2 : Estimation initiale du montant du marché : Valeur : 38 804 EUR (T.T.C.) (TVA = 20 %) Valeur totale finale du marché : Valeur : 40 453,49 EUR (T.T.C.) (TVA = 20 %) Pour le lot no3 : Estimation initiale du montant du marché : Valeur : 48 603 EUR (T.T.C.) (TVA = 20 %) Valeur totale finale du marché : Valeur : 54 066,23 EUR (T.T.C.) (TVA = 20 %) Pour le lot no4 : Estimation initiale du montant du marché : Valeur : 19 722 EUR (T.T.C.) (TVA = 20 %) Valeur totale finale du marché : Valeur : 19 836 EUR (T.T.C.) (TVA = 20 %) Pour le lot no5 : Estimation initiale du montant du marché : Valeur : 52 984 EUR (T.T.C.) (TVA = 20 %) Valeur totale finale du marché : Valeur : 57 317,40 EUR (T.T.C.) (TVA = 20 %) Pour le lot no6 : Estimation initiale du montant du marché : Valeur : 45 792 EUR (T.T.C.) (TVA = 20 %) Valeur totale finale du marché : Valeur : : 48 240 EUR (T.T.C.) (TVA = 20 %) Pour le lot no7 : Estimation initiale du montant du DENC relatif au prix : Valeur : 426 EUR (T.T.C.) (TVA = 20 %) Valeur totale finale du montant du DENC relatif au prix: Valeur : 534,30 EUR (T.T.C.) (TVA = 20 %) Estimation initiale du montant du DENC relatif au coût global d'utilisation : Valeur : 5 598 EUR (T.T.C.) (TVA = 20 %) Valeur totale finale du montant du DENC relatif au coût global d'utilisation : Valeur : 6 587,20 EUR (T.T.C.) (TVA = 20 %) Pour le lot no8 : Estimation initiale du montant du marché : Valeur : 10 290 EUR (T.T.C.) (TVA = 20 %) Valeur totale finale du marché : Valeur : 12 137,04 EUR (T.T.C.) (TVA = 20 %) Le règlement de la consultation prévoyait que la commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en application du ou des critère(s) énoncés ci-après : Pour le lot no1 : En application des critères ci-dessous énoncés, classés en fonction de la pondération respective qui leur a été attribuée, la commission d'appel d'offres choisit l'offre économique la plus avantageuse. Chaque offre est notée sur 20 points décomposés respectivement sur la base de 2 critères pondérés : - le critère du coût global d'utilisation noté sur 12 points - le critère du prix noté sur 8 points Pour le lot no 2 La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché. Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du détail estimatif non contractuel du lot 2 Pour le lot no 3 La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché. Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du détail estimatif non contractuel du lot 3 Pour le lot no 4 La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché. Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du détail estimatif non contractuel du lot 4 Pour le lot no 5 La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché. Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du détail estimatif non contractuel du lot 5 Pour le lot no 6 La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché. Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du détail estimatif non contractuel du lot 6 Pour le lot no7 : En application des critères ci-dessous énoncés, classés en fonction de la pondération respective qui leur a été attribuée, la commission d'appel d'offres choisit l'offre économique la plus avantageuse. Chaque offre est notée sur 20 points décomposés respectivement sur la base de 2 critères pondérés : - le critère du coût global d'utilisation noté sur 15 points - le critère du prix noté sur 5 points Pour le lot no 8 La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché. Chaque offre est notée sur 20 points sur la base du montant du détail estimatif non contractuel du lot 8. "Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (CE Ass 4/4/2014 no358994) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la Direction de la Commande publique (no 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP. " Les marchés ont été signés le : Pour le lot no1 : 8.8.2014, Pour le lot no2 : 8.8.2014, Pour le lot no3 : 8.8.2014, Pour le lot no4 : 8.8.2014, Pour le lot no5 : 27.8.2014, Pour le lot no6 : 8.8.2014,, Pour le lot no7 : 27.8. 2014, Pour le lot no8: 8.8.2014,, Et notifiés le : Pour le lot no1 : 18.8.2014, Pour le lot no2 : 18.8.2014, Pour le lot no3 : 25.8.2014, Pour le lot no4 : 18.8.2014, Pour le lot no5 : 9.9.2014, Pour le lot no6 : 27.8.2014, Pour le lot no7 : 9.9.2014, Pour le lot no8: 19.8.2014. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 85 B, annonce no 331 du 2.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
concernant les lots no1, 2, 3, 5, 6, 7, 8 : Magasin Général de Toulon - avenue Fabri de Peiresc - zI Toulon Est - 83130 La Garde / Concernant le lot no4 : Direction de la propreté et des espaces publics - chemin de Tombouctou - quartier de Lagoubran 83 000 Toulon
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-08 📅
Nom: Société Orru
Adresse postale: ZA les Plantades
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société Groupe 5s Adelya
Adresse postale: ZI Sainte Mitre 450 avenue de la Roche Fourcade
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400

3️⃣
Nom: Société Mondia Sac
Adresse postale: ZAC de la Grande Vallée 8 avenue Pierre Salvi BP 21
Commune postale: Gonesse Cedex
Code postal: 95501

4️⃣
Nom: Société Aprico
Adresse postale: 40 avenue de Brogny
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-22 📅

6️⃣
Nom: Société la casalinda Tarantasca Zona Produttiva Tarantasca
Commune postale: Cuneo
Code postal: 1 12020
Pays: Italie 🇮🇹

7️⃣

8️⃣
Nom: Société Sanogia
Adresse postale: Parc d'activités de Signes Allée d'Helsinki – BP 50774
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83030
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
10
3
9
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 40510
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la Commande Publique, mêmes coordonnées visées ci dessus
Source: OJS 2014/S 178-314504 (2014-09-12)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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