Fourniture de produits boissons (petits déjeuners et goûters) avec mise à disposition de chariots de distribution pour prestation avec vaisselle traditionnelle

CHU d'Angers

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation, avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Lot unique : produits boissons (petits déjeuners et goûters) avec mise à disposition de chariots de distribution pour prestation avec vaisselle traditionnelle.
Le marché est conclu pour une période initiale de 24 mois, à compter du 1.6.2014, ou de la date indiquée sur la notification si celle-ci est postérieure au 1.6.2014.
La mise à disposition des chariots interviendra dans un délai permettant au CHU d'avoir une solution opérationnelle
- au 1.6.2014 pour le CHU d'Angers ou à une date ultérieure à préciser si la notification est postérieure au 1.6.2014,
- au 1.1.2016 pour le site de Saint-Barthélemy-d'Anjou.
Cette période initiale est reconductible tacitement 1 fois pour une période de 24 mois soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction éventuelle comprise).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-07 Avis de marché
2014-05-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour petit déjeuner
Quantité ou étendue:
Au démarrage du marché sur le site du CHU d'Angers (+ ou - 61 chariots, chiffre évolutif en fonction de l'activité et l'évolution en interne des services du CHU d'Angers).- au 1.1.2016 pour le site de Saint-Barthélemy-d'Anjou, pour les 6 unités de moyen et long séjour (6 chariots environ ).L'estimation des quantités figurant au CCTP a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour la durée intiale du marché (24 mois).Le montant minimum du marché correspond à 80 % du montant quantitatif du marché pour une période de 24 mois. Le montant maximum du marché ne pourra pas être supérieur à 3 fois ce montant minimum.(quantité pour une période de 24 mois (24 mois Chu+24 mois St Barthélémy) : café noir : 216 000 litres; lait : 106 000 litres; chocolat : 73 000 litres).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour petit déjeuner 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241357818 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-07 📅
Date limite de soumission: 2014-03-21 📅
Date de publication: 2014-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 030-047923
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31 mars 2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières .Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'unité monétaire: euro . Renseignements asministratifs : M. Renou - tél. +33 241355620 - fax +33 241355504 Direction des services économiques et des achats - mail : parenou@chu-angers.fr - renseignements techniques: centre hospitalier universitaire d'Angers - M. Madiot - ingénieur restauration Unité de production culinaire -rue des Capucins - 49933 Angers Cedex 9 - tél. +33 241354695 - secrétariat +33 241355060-mail : pimadiot@chu-angers.fr - renseignements relatifs au portail d'approvisionnement dématérialisé (Pad) Mme Delahaies - pôle ressources matérielles - direction des services économiques et des achats 49933 Angers Cedex 9 - tél. +33 241355937 - mail : ardelahaies@chu-angers.fr à la demande de l'unité de production culinaire (UPC), le candidat devra fournir un chariot et les produits nécessaires. Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation, avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Lot unique : produits boissons (petits déjeuners et goûters) avec mise à disposition de chariots de distribution pour prestation avec vaisselle traditionnelle.
Le marché est conclu pour une période initiale de 24 mois, à compter du 1.6.2014, ou de la date indiquée sur la notification si celle-ci est postérieure au 1.6.2014.
La mise à disposition des chariots interviendra dans un délai permettant au CHU d'avoir une solution opérationnelle
- au 1.6.2014 pour le CHU d'Angers ou à une date ultérieure à préciser si la notification est postérieure au 1.6.2014,
- au 1.1.2016 pour le site de Saint-Barthélemy-d'Anjou.
Cette période initiale est reconductible tacitement 1 fois pour une période de 24 mois soit une durée totale de 48 mois (période de reconduction éventuelle comprise).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Au démarrage du marché sur le site du CHU d'Angers (+ ou - 61 chariots, chiffre évolutif en fonction de l'activité et l'évolution en interne des services du CHU d'Angers).
- au 1.1.2016 pour le site de Saint-Barthélemy-d'Anjou, pour les 6 unités de moyen et long séjour (6 chariots environ ).
L'estimation des quantités figurant au CCTP a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour la durée intiale du marché (24 mois).
Le montant minimum du marché correspond à 80 % du montant quantitatif du marché pour une période de 24 mois. Le montant maximum du marché ne pourra pas être supérieur à 3 fois ce montant minimum.
(quantité pour une période de 24 mois (24 mois Chu+24 mois St Barthélémy) : café noir : 216 000 litres; lait : 106 000 litres; chocolat : 73 000 litres).
Description des options:
Option à réponse facultative : "Commerce équitable" : Le candidat pourra proposer des produits issus du commerce équitable conformément à l'article 3 du CCTP.
Numéro de référence: AALIM2014AOCHARIOTSPETITSDEJ
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les déclarations,certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés publics (CMP):
1 - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
2 - déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ouprivées non soumises au CMP, qu'il (Dc1):
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- n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévuespar les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéade l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du codepénal, et par l'article 1741 du code général des impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour uneinfraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne,
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- n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 ducasier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L8221-2, L. 8221-3, L.8221-5, L. 8251-1,l. 5221-11, L. 5221-8, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8241-2 du code du travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'unecondamnation pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne,
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- n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code du commerce Ni en faillitepersonnelle au sens de l'article L. 625-2 du même code ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.
Situation économique et financière:
Suite de la rubrique lll-2-1,
- a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date,
- était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9,
l5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
3- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2);
4- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1);
5- pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités
professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce et ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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6- le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et
financières du candidat (Dc2) :
- déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (équipement+produits alimentaires) (Qualité intrasèque des produits alimentaires 30 % - ergonomie du chariot 15 % - maintenance et assistance 10%) (55)
2. Prix (40)
3. Environnement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Date limite d'obtention : 21.3.2014. Le dce sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès de:
Point de contact: CHU Angers - pôle ressources matérielles - direction des services économiques et des achats
Téléphone: +33 241355620 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_BIDLvlBANi&v=1&selected=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous - soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com Soit être déposées au CHU Angers - pôle ressources matérielles - direction des services économiques et des achats
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_BIDLvlBANi&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AALIM2014AOCHARIOTSPETITSDEJ
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31 mars 2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières .Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'unité monétaire: euro .
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Renseignements asministratifs :
M. Renou - tél. +33 241355620 - fax +33 241355504
Direction des services économiques et des achats - mail : parenou@chu-angers.fr
- renseignements techniques: centre hospitalier universitaire d'Angers - M. Madiot - ingénieur restauration
Unité de production culinaire -rue des Capucins - 49933 Angers Cedex 9 - tél. +33 241354695 - secrétariat +33 241355060-mail : pimadiot@chu-angers.fr
- renseignements relatifs au portail d'approvisionnement dématérialisé (Pad)
Mme Delahaies - pôle ressources matérielles - direction des services économiques et des achats
49933 Angers Cedex 9 - tél. +33 241355937 - mail : ardelahaies@chu-angers.fr
à la demande de l'unité de production culinaire (UPC), le candidat devra fournir un chariot et les produits nécessaires.
Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2014/S 030-047923 (2014-02-07)
Avis d'attribution de marché (2014-05-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-02 📅
Date de publication: 2014-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 087-152353
Se réfère à l'avis: 2014/S 30-047923
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 14.4.2014. Ce contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Il peut être contesté par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis. S'agissant d'un marché quantitatif, les montants indiqués ci-après sont indicatifs: Le Montant Minimum est évalué à 278 550 EUR HT par période de 24 mois. Le Montant Maximum est évalué à 835 650 EUR HT par période de 24 mois. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 30 B, annonce n° 230 du 12.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2014.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-04-17 📅
Nom: Illico Cafe SAS
Adresse postale: 51 allée du Clos des Charmes
Commune postale: Collegien
Code postal: 77090

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Source: OJS 2014/S 087-152353 (2014-05-02)
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Produits/services:
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