Fourniture de produits alimentaires, pour les restaurants scolaires, le restaurant administratif et les crèches municipales. Lots 7b - 10b - 11b - 14b - 15b - 16b - 18b - 19b - 20b - 25b - 26b et 28b

Ville de la Rochelle

Les variantes sont autorisées pour le lot 16b dans la limite de tous les points du CCTP qui constituent des exigences techniques minimales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-03.

Qui ?

• Ville de la Rochelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Fromages › Fromage de table
• Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
• Légumes, fruits et noix › Légumes
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Pâtes alimentaires › Produits farinacés
• Viande › Volaille

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-03	Avis de marché

Avis de marché (2014-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.Pour chaque lot, la durée du marché est d'un an à compter de la date fixée par ordre de service prescrivant le commencement des prestations.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Rochelle
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 1541
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Téléphone: +33 546511431 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-03 📅
Date limite de soumission: 2015-01-14 📅
Date de publication: 2014-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 236-414763
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-larochelle.fr Marché à bons de commande Unité monétaire utilisée, l'euro.des échantillons (tests produits pour 4 personnes) sont demandés pour les lots 7b-11b-14b-15b-16b-18b-19b-20b-25b-26b et 28b et devront impérativement être remis entre 9:00 et 14:00 le mercredi 14.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont autorisées pour le lot 16b dans la limite de tous les points du CCTP qui constituent des exigences techniques minimales.

Numéro du lot: 7
Brève description: B: Charcuteries fraîches et produits dérivés.
Numéro du lot: 10
Brève description: B: Viandes surgelées de volaille biologique.
Numéro du lot: 11
Brève description:

B: Viandes et plats complets surgelés conventionnels et ovoproduits surgelés biologiques.

Numéro du lot: 14
Brève description: B: Lait, produits laitiers ultra frais et fromages biologiques.
Numéro du lot: 15
Brève description: B: Produits laitiers ultra-frais.
Numéro du lot: 16
Brève description: B: Fromages.
Numéro du lot: 18
Brève description: B: Féculents et légumes secs.
Numéro du lot: 19
Brève description: B: Féculents et légumes secs biologiques.
Numéro du lot: 20
Brève description: B: Légumes surgelés.
Numéro du lot: 25
Brève description: B: Conserves sucrées.
Numéro du lot: 26
Brève description: B: Epicerie sucrée.
Numéro du lot: 28
Brève description: B:Epicerie et conserves sucrées biologiques.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.

Pour chaque lot, la durée du marché est d'un an à compter de la date fixée par ordre de service prescrivant le commencement des prestations.

Numéro de référence: PROD ALIM 2015

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaires Dc1, Dc2, NOTI 2 ou équivalents.
Situation économique et financière:

Assurances pour couvrir les risques professionnels.

S'il est en redressement judiciaire, la copie du jugement.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement sur les 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales prestations effectué(e)s au cours des 3 dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le titulaire dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— s'il s'appuie sur d'autres opérateurs, il devra produire les mêmes documents que ceux demandés pour la situation juridique et suivants pour justifier des capacités professionnelles, techniques et l'engagement écrit qu'il disposera de leurs capacités pendant la durée d'exécution du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres de la collectivité.

Paiement à 30 jours à réception de la facture par mandat administratif; les intérêts moratoires en cas de dépassement seront calculés conformément au décret en vigueur: taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne majoré de 8 points; indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 euros

Marché à prix unitaires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Nom: Ville de La Rochelle: direction de la commande publique
Adresse postale: 8 place Jean-Baptiste Marcet Cedex 2 BP 1541
8 place Jean-Baptiste Marcet Cedex 2

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PROD ALIM 2015
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-larochelle.fr

Marché à bons de commande

Unité monétaire utilisée, l'euro.des échantillons (tests produits pour 4 personnes) sont demandés pour les lots 7b-11b-14b-15b-16b-18b-19b-20b-25b-26b et 28b et devront impérativement être remis entre 9:00 et 14:00 le mercredi 14.1.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2014/S 236-414763 (2014-12-03)

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